Notif Refus ARE après ARCE

Question

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mo-po Le 02-09-2021 à 10:34

Bonjour,

Y a t'il SVP une personne qui peux me repondre sur cette question,je ne comprend pas du tout.
J'ai démissionner en 2019 pour creer mon Auto entreprise,j'ai bénéficier de l'ARCE(2 versements).Au bout de quelques mois,voyant que ca ne fonctionne pas je suis reparti travaillé en entreprise,en laissant ouvert mon Auto Entreprise,je declaré 0Eu chaque mois jusqu'a ce jour,aucune activités ou revenus n'en resultent.
Hors,aujourd'hui j'ai perdu mon emploi (le 27.08.2021.)j'y suis resté 18 mois.(J'attend encore le solde de tous compte et attestation Employeur
Je me suis inscrit au pole emploi et la commence les incompréhension.
On m'a stipulé le rejet parce que mon Auto entreprise est encore ouverte.
On m'a demandé de faire un courrier de demande de droit d option sur la fin de contrat du dernier emploi,chose que j'ai faite ainsi que les attestations URSAFF à 0eu.
Ma question est la suivante, est ce que je peux bénéficier d'une allocation chomage,n'ayant plus aucun revenus,
Merci j'ai besoin d'aide si vous le pouvez.
Cdt

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 02-09-2021 à 10:48

Moderateur

Zen Maritime Le 02-09-2021 à 10:48

+ 1000 messages

Bonjour,

Lorsque vous avez bénéficié de l'ARCE, les deux versements à 6 mois d'intervalle ne totalisaient que 45% de vos droits à l'ARE, il restait donc un reliquat (droit résiduel) correspondant à 55%, et qui peut faire l'objet d'une reprise de droits en cas d'échec de l'auto-entrepreneuriat.

Condition : qu'il y ait échec, donc cessation de l'activité, donc radiation de la micro-entreprise, or vous avez maintenu la vôtre en mode "veille" en continuant des déclarations URSSAF à 0,00 EUR.

Du coup lors de votre ré-inscription, le Pôle Emploi ne vous a pas accordé la reprise de vos droits résiduels. Cela peut expliquer que l'on vous propose de renoncer à ces droits résiduels en faisant jouer l'option => recalcul d'un nouveau droit sur la base du dernier contrat de travail perdu.

Il aurait peut-être été plus intéressant de mettre l'auto-entreprise en cessation d'activité ?

cordialement
zen maritime

Visiteur

mo-po Le 02-09-2021 à 10:57

Bonjour.
Merci infinimment d'avoir repondu.
Je vient d'avoir un conseiller qui m'a conseiller de fermer l'auto entreprise,chose que je vais faire immédiatemment.
DEs lors que celle ci sera fermé y aura t il une nouvelle étude de mon dossier avec indemnisation.
Merci encore.
Cordialement.

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Moderateur

Zen Maritime Le 02-09-2021 à 11:10

Déjà refusez l'option (votre demande de droit d'option), car cela équivaudrait à renoncer à vos anciens droits. Et fournissez l'attestation de radiation de votre micro-entreprise, moyennant quoi vous devriez obtenir du Pôle Emploi la reprise de vos anciens droits.

Ultérieurement, lorsque ces anciens droits seront finalement épuisés, vous pourrez sans doute avoir une recharge de droits, c'est-à-dire cette fois une nouvelle étude sur la base de l'emploi salarié récemment perdu.

cordialement
zen maritime

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mo-po · Answer 2 · Le 02-09-2021 à 10:57

Bonjour.
Merci infinimment d'avoir repondu.
Je vient d'avoir un conseiller qui m'a conseiller de fermer l'auto entreprise,chose que je vais faire immédiatemment.
DEs lors que celle ci sera fermé y aura t il une nouvelle étude de mon dossier avec indemnisation.
Merci encore.
Cordialement.

Zen Maritime · Answer 3 · Le 02-09-2021 à 11:10

Déjà refusez l'option (votre demande de droit d'option), car cela équivaudrait à renoncer à vos anciens droits. Et fournissez l'attestation de radiation de votre micro-entreprise, moyennant quoi vous devriez obtenir du Pôle Emploi la reprise de vos anciens droits.

Ultérieurement, lorsque ces anciens droits seront finalement épuisés, vous pourrez sans doute avoir une recharge de droits, c'est-à-dire cette fois une nouvelle étude sur la base de l'emploi salarié récemment perdu.

cordialement
zen maritime

Simo78 · Answer 4 · Le 16-09-2023 à 19:51

Visiteur

Simo78 Le 16-09-2023 à 19:51

visiteur

Bonjour,

Je suis dans le même cas sauf que je ne suis pas encore reinscrit au pole emploi j'aimerais bien savoir qu'elle a été l issue de ce point afin de prendre les bonnes décisions.

En effet j'ai eu le deuxième versement de l'ARCE en mai 2023 et j'ai perdu un emploi que j'occupais fin août. Lentreprise que j'ai crée est toujours en activité mais je souhaite mettre fin a cette mésaventure.

J'aimerais savoir si je dois d abord fermer l'entreprise et me reinscrire au pole emploi et dans ce cas y aura il un délai différé depuis le 2 eme versement ?

merci de vos réponses.

Moderateur

Zen Maritime Le 17-09-2023 à 08:12

Bonjour,

Sur le site du Pôle Emploi voyez le lien que je vous indique, il y a une partie intitulée "Puis-je demander la reprise du versement de mon allocation si mon entreprise est toujours en activité ?"

lien : https://www.pole-emploi.fr/candidat/je-creereprends-une-entreprise/les-aides-financieres-creation-d/aide-a-la-reprise-et-a-la-creati.html

cordialement
zen maritime

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Zen Maritime · Answer 5 · Le 17-09-2023 à 08:12

Bonjour,

Sur le site du Pôle Emploi voyez le lien que je vous indique, il y a une partie intitulée "Puis-je demander la reprise du versement de mon allocation si mon entreprise est toujours en activité ?"

lien : https://www.pole-emploi.fr/candidat/je-creereprends-une-entreprise/les-aides-financieres-creation-d/aide-a-la-reprise-et-a-la-creati.html

cordialement
zen maritime

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