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Secrétaire CSE et CSSCT

Visiteur

Le 14-04-2023 à 17:22

Bonjour,

Je suis membre titulaire de la CSSCT de mon établissement.
Le secrétaire actuel démissione et une personne souhaite se présenter à ce rôle.
Cette personne est déjà Secrétaire Adjoint du CSE, peut-elle également être Secrétaire du CSSCT ?
Y-a-t-il des Textes qui le confirme ou prouve l'impossibilité ?

Par avance Merci pour votre aide.


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