Convocation sanction disciplinaire

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Clermontoise60 Le 09-03-2023 à 23:32

Bonjour,
Je travaille dans la même entreprise depuis 2009 et depuis 2009 je n'ai jamais été convoqué je suis ponctuelle jamais absent j'ai des bons retours mais la semaine prochaine je suis convoqué pour préalablement une sanction disciplinaire car pour la première fois j'ai eu un coup de sang car nous avions avec mon responsable mis en place une note de service qui n'est pas souvent respecté et cela cause quelques soucis dans notre déroulement des opérations comme je disais j'ai eu un coup de sang c'est le premier depuis mon arrivée j'ai envoyé un mail groupés à tous mes collègues un mail assez sec, sévère et appuyer c'était simplement pour marquer le coup j'ai fait ce mail en l'absence de mon responsable et de mon directeur alors en congé tout les deux et mon directeur a découvert le mail à son retour et n'a pas apprécié.
Je risque quoi comme sanction d'après vous ?
Merci de votre réponse.

Bien cordialement

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Math64 · Answer 1 · Le 10-03-2023 à 00:02

Moderateur

Math64 Le 10-03-2023 à 00:02

+ 1000 messages

Bonjour,

Légalement, l'employeur est libre de déterminer la sanction que bon lui semble, car il est détenteur du pouvoir disciplinaire.

Si votre courrier de convocation ne parle pas de sanction pouvant aller jusqu'à un licenciement, pas de risque de perte d'emploi.
En fonction du règlement intérieur, le reste de l'échelle des sanctions est possible.

Membre

Clermontoise60 Le 10-03-2023 à 13:02

Merci de votre réponse.
Ma lettre de convocation commence comme ceci:
Nous vous informons que nous sommes amenés à envisager à votre égard une mesure de sanction disciplinaire.
Et ensuite il y a la date l'heure et le lieu du rdv

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Clermontoise60 · Answer 2 · Le 10-03-2023 à 13:02

Merci de votre réponse.
Ma lettre de convocation commence comme ceci:
Nous vous informons que nous sommes amenés à envisager à votre égard une mesure de sanction disciplinaire.
Et ensuite il y a la date l'heure et le lieu du rdv

Prana67 · Answer 3 · Le 10-03-2023 à 07:28

Membre

Prana67 Le 10-03-2023 à 07:28

+ 500 messages

Bonjour,

Difficile de répondre sans connaitre la teneur exacte de ce mail. Comme le dit math64, pas de licenciement sinon ce serait précisé dans la convocation.

En tout cas faite vous accompagner, de préférence par un représentant du personnel qui a l'habitude de l'exercice.

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