REFUS DE REPRISE DE POSTE PAR MT APRES 2 MOIS ET DEMI D' ARRÊT MALADIE /

Question

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ZAKIAM Le 27-08-2023 à 07:38

Bonjour,

je suis en arrêt de travail dù à un arcèlement morale au travail harcèlement que je subis également alextérieur en lien de ce qu'il se passe au travail.

J'ai avisé par courrier ce qui se passe au travail à mon administrateur qui a transferé le courrier au medecin de travail. parallèmenent il m'a proposer de prendre contacte avec le MT. j'ai donc pris un rdv avec le dedecin de travail. La visite ne s'est pas très bien passée elle m'a dit qu'elle va pas allé par quatres chemin qu'elle a reçu le courrier que ce que je dit à tonalité interprétative et sensitive.J'avais bon à lui faire part de la veracité de mes propos, il avait completement rien affaire et hermetique

J'ai lui ai dit que je souhaitais reprendre mon travail. Il a ecrit pas de reprise avant au moins 2 mois visite de reprise impérative avant toute reprise effective. Sur un nautre papier elle a ecrit je ne saurais accéder à une reprise sans l'avis d'un psychiatre. Il a dit je ne met pas tout en doute, effectivement vous avez vécu des choses et appartir de là vous interprétez
Hors dans mes ancien travail je ne j'amais vecu une telle situation auparavant
Ici la phase de la convocation: Le Docteur vous prie de bien vouloir vous présenter à une visite de pré reprise demandée par le salarié . J'étais à 2 mois et demi d'arrêt maladie quand je me suis présentée au rdv
pouvez vous me dire s'il vous pl'aît les incohérent que vous notez dans ce cas de figure a t'il le droit de me reffuser la reprise?
Sa démarche est elle légalee?

Par avance merci

zakiam

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 27-08-2023 à 12:04

Moderateur

Zen Maritime Le 27-08-2023 à 12:04

+ 1000 messages

Bonjour,

il s'agissait d'une visite de pré-reprise au bout de 2 mois 1/2 d'arrêt de travail, aucune décision d'aptitude à reprendre votre poste n'est prononcée par un médecin du travail lors d'une visite de pré-reprise.

Ce ne sera qu'à la fin de votre arrêt, au plus tôt le lendemain ou à défaut sous 8 jours, que votre employeur devra organiser une visite de reprise, c'est là que se décidera votre aptitude ou non à reprendre votre emploi. Et d'après ce que je comprends de votre message le médecin du travail a recommandé que dans l'entretemps vous voyiez en consultation un médecin spécialiste.

cordialement
zen maritime

Membre

ZAKIAM Le 28-08-2023 à 02:23

Bonjour
merci pour votre reponse dans ce cas avais-je le droit de reprendre mon travail sans son accord ? sachant que je nétais pas d'accord sur son avis de consulter un spécialiste puisque je suis completement consciante de ce qu'il m'arrive je n'invente rien
vu que c'est le medecin qui demande de consulter, qui se charge de trouver le medecin agrée ne faut il pas une demande officielle de la par du medecin ou de l'entreprise ? Quels sont les recours maintenant ça fait plusieur mois que je suis en arrêt avec un salaire demi-temp ? Acause de ses recommandation non justifiée il a clairement notifier sur un papier qu'il ne saurais acceder à une reprise sans l'avis d'inspecialiste
depuis je ne suis pas retounée le voir je ne sais pas quoi faire
Si je comprend ses phrase il sous entent que je suis malade apartir du moment que j'ai signalé l'harcèlement

cordialemen

ZAKIAM

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Membre

Henriri Le 28-08-2023 à 09:19

Helo !

Zakiam, pour l'instant vous êtes en arrêt de travail prescrit par votre médecin traitant (et non pas par le Médecin du Travail). Un peu avant que cet arrêt de travail prenne fin rappelez à votre employeur que vous allez reprendre le travail tel jour afin qu'il demande au MT votre "visite de reprise".

Le MT n'a pas le pouvoir de vous "interdire de reprendre le travail". Au contraire vous devez absolument reprendre le travail auprès de votre employeur dès la fin de votre arrêt.

Mais à l'occasion de votre "visite de reprise" le MT pourra éventuellement vous déclarer "inapte à votre poste" (avec des recommandations pour votre employeur), voire "inapte à tout poste", ce qui obligera votre employeur à réagir (chercher à vous reclasser sur une autre poste où vous seriez apte, ou vous licencier pour inaptitude médicale).

D'ici là suivre la recommandation du médecin du travail de consulter un spécialiste peut être un bon conseil pour vous que vous devriez discuter avec votre médecin traitant.

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ZAKIAM · Answer 2 · Le 28-08-2023 à 02:23

Bonjour
merci pour votre reponse dans ce cas avais-je le droit de reprendre mon travail sans son accord ? sachant que je nétais pas d'accord sur son avis de consulter un spécialiste puisque je suis completement consciante de ce qu'il m'arrive je n'invente rien
vu que c'est le medecin qui demande de consulter, qui se charge de trouver le medecin agrée ne faut il pas une demande officielle de la par du medecin ou de l'entreprise ? Quels sont les recours maintenant ça fait plusieur mois que je suis en arrêt avec un salaire demi-temp ? Acause de ses recommandation non justifiée il a clairement notifier sur un papier qu'il ne saurais acceder à une reprise sans l'avis d'inspecialiste
depuis je ne suis pas retounée le voir je ne sais pas quoi faire
Si je comprend ses phrase il sous entent que je suis malade apartir du moment que j'ai signalé l'harcèlement

cordialemen

ZAKIAM

Henriri · Answer 3 · Le 28-08-2023 à 09:19

Helo !

Zakiam, pour l'instant vous êtes en arrêt de travail prescrit par votre médecin traitant (et non pas par le Médecin du Travail). Un peu avant que cet arrêt de travail prenne fin rappelez à votre employeur que vous allez reprendre le travail tel jour afin qu'il demande au MT votre "visite de reprise".

Le MT n'a pas le pouvoir de vous "interdire de reprendre le travail". Au contraire vous devez absolument reprendre le travail auprès de votre employeur dès la fin de votre arrêt.

Mais à l'occasion de votre "visite de reprise" le MT pourra éventuellement vous déclarer "inapte à votre poste" (avec des recommandations pour votre employeur), voire "inapte à tout poste", ce qui obligera votre employeur à réagir (chercher à vous reclasser sur une autre poste où vous seriez apte, ou vous licencier pour inaptitude médicale).

D'ici là suivre la recommandation du médecin du travail de consulter un spécialiste peut être un bon conseil pour vous que vous devriez discuter avec votre médecin traitant.

A+

Zen Maritime · Answer 4 · Le 28-08-2023 à 10:30

Bonjour,

A votre place, pour essayer d'y voir plus clair, j'écrirais tout d'abord en recommandé avec avis de réception au médecin du travail pour obtenir communication de mon dossier médical de santé au travail (DMST)

rappelons que le médecin du travail doit répondre aux demandes de communication de son dossier que lui adresse le salarié. Il y est tenu en vertu des dispositions générales du Code de la Santé Publique (art.L.1110-4 et L.1111-7 du CSP) et de ses obligations déontologiques

voir : https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/external-package/rapport/1swhnuu/cnomdossiermedicalsanteautravail_.pdf

Certainement à partir de ce qui figure dans le DMST vous aurez une meilleure compérhension de pourquoi le médecin du travail, auquel vous avez fait part de ce que vous subissez dans l'entreprise et aussi en dehors de harcèlement moral en lien avec le travail, estime qu'il y aurait dans votre ressenti une part d'interprétation excessive ?

Vous avez par ailleurs un médecin traitant - celui qui vous prescrit vos prolongations d'arrêt de travail - il pourrait intercéder, ne pourriez-vous lui demander qu'il prenne contact avec le médecin du travail pour échanger..? car ce serait tout de même utile qu'il y ait concertation dans votre intérêt. Et votre médecin généraliste a le rôle de relais pour vous orienter si c'est indiqué vers une consultation de spécialiste

Est-ce que le médecin du travail est habilité à demander cette consultation ? Oui, il aurait pu vous adresser au psychologue du travail mais il a préféré un avis médical spécialisé. Et selon l'article R.4624-35 du Code du travail, le médecin du travail peut réaliser ou prescrire les examens complémentaires nécessaires à déterminer la compatibilité entre le poste du travail et l'état de santé du travailleur, notamment au dépistage des affections pouvant entraîner une contre-indication à ce poste de travail.

Pour finir si vous êtes en désaccord avec un avis ou une recommandation du médecin du travail, oui il y a le recours de saisir les prud'hommes en formation de référé (procédure dite accélérée au fond), mais le délai pour cela est très court, dans les 15 jours qui suivent l'avis que l'on veut contester. Et étant donné que les prud'hommes n'ont pas compétence médicale il est vraisemblable qu'en pareil cas il désignerait un médecin expert, et au bout du compte cela pourrait bien être une expertise par un médecin spécialisé en psychiatrie (!?)

cordialement
zen maritime

ZAKIAM · Answer 5 · Le 30-08-2023 à 03:57

ZAKIAM Le 30-08-2023 à 03:57

Bonjour,
Un très grand merci Zen-maritime, pour toutes ces informations

cordialement

ZAKIAM

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MLW · Answer 6 · Le 28-08-2023 à 18:38

Membre

MLW Le 28-08-2023 à 18:38

+ 10 messages

Bonjour,
Question posée dans le forum fonction publique.
Etes vous fonctionnaire ?
Cordialement.
MLW

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