Accueil » Droit du Travail Salarié » Evolution de la relation de travail » Forum

Forum Droit du Travail Salarié

Forum Evolution de la relation de travail

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Forme d’entreprise

Visiteur

Le 28-06-2022 à 17:42

Bonjour,

 

J’aimerai savoir quelles sont les nouvelles formes d’entreprises? Et comment le droit du travail s’applique à ces entreprises ?

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 28-06-2022 à 17:53

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Vos questions relèvent d'un cours de droit, et pas d'un forum. Le droit du travail s'impose à toutes les entrepises, quelle que soit leur forme. Quant à "nouvelles formes d'entreprises", c'est depuis quand ? La Renaissance, l'Antiquité, 1953, 2020 ?
    Vous trouverez une liste ic :
    https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F23844
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 28-06-2022 à 23:26

      + 1000 messages


    Bonjour,

    On a parfois tendance à l'oublier mais il n'existe, à ma connaissance, aucune définition juridique de ce qu'est une entreprise, hors peut-être l'entreprise de malfaiteurs => https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006418851/

    cordialement
    zen maritime 
    0
    + -
  • Vous cherchez un avocat en Droit du Travail pour défendre vos droits ? Faites-vous recontacter par 3 avocats et choisissez celui qui vous convient le mieux ! Envoyez une demande de contact aux avocats en Droit du Travail près de chez vous exerçant en Droit du Travail en quelques secondes, ou appelez le 01 75 75 70 70 du lundi au vendredi de 9h30 à 18h.

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Evolution de la relation de travail ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page