Bonjour, j'ai conclu un accord cadre multi-attributaires. Les attributaires ont des sous-traitants avec lesquels nous avons rempli une déclaration de sous-traitance (DC4) au stade de l'accord cadre avec un montant fictif. Lors du premier marché subséquent dois-je faire remplir une déclaration de sous-traitance initiale (DC4) avec le montant du marché subséquent ou dois-je faire remplir une déclaration de sous-traitance (DC4) modificative ? Je vous remercie par avance pour vos réponses.
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