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[Résolu] Calcul ARE après 2 ans en accident de travail

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Le 02-02-2024 à 02:59

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Gilles2776Le 02-02-2024 à 02:59

Bonjour,

J'ai un gros souci avec le pôle emploi qui me calcule mon ARE n'importe comment depuis mon licenciement pour inaptitude, en fait leurs calculs aboutissent sur le minimum soit 31.59/jour

Date de l'accident de travail : 30/12/2021 en arrêt jusqu'au 30/09/2023, la CPAM décide de stopper l'arrêt, l'employeur doit me reclasser
reclassement impossible : licenciement pour inaptitude le 28/11/2023

L'attestation employeur reprend mes salaires de nov 2020 à novembre 2023 (37 mois) mais sur cette attestation il y a des mois à 0 puisque j'étais payé par la CPAM en AT

Vu mon âge la PRC doit être 1095 jours, ils vont me chercher 1309 Jours et font des calculs incohérents en déduisant de l'EMR (evenements majorants pour reconstituer mes salaires selon une formule :
La soi disant période prise en compte est du 29/04/2020 au 28/11/2023, et je ne suis pas d'accord, car pourquoi 1309 et non pas 1095

Nb Jours dans la PRC/Nb jours EMR-Nb jours PRC        soit 1309-789/1309-789 = 2.52 coef

Déjà 2 erreurs, mon nombre de jours d'arrêt dans cette période est 709 et non pas 789, le montant global de mes salaires pris en compte ne correspond à rien.

Puis ce coefficient de 2.52 est multiplié par les salaires de la PRC, mais ne correspond à rien non plus (salaires x 2.52) + (1 x primes) = salaire reconstitué pour déterminé SJR

Puis salaire reconstitué/Nb jours PRC = SJR

Bref tout est faux d'un bout à l'autre, cela fait 1 mois que des échanges de mails, messages, etc...puis mediateur en dernier recours (en attente) et ne se forcent pas à plus d'explications, j'ai RDV enfin mardi pour qu'il m'explique, car il est inconcevable d'avoir eu un salaire moyen brut de 2050 et de me trouver un SJR à 1392 (45.78 x 30.42) ce qui correspond à un Smic de 2011

J'ai beau lire les différents articles de loi sur le sujet, mais c'est imbuvable, cela renvoi sans arrêt à un autre paragraphe ou article, etc...

Donc si quelqu'un peut examiner mon cas qui n'est pas courant je suppose

 D'avance merci


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  • Moderateur

    Le 02-02-2024 à 08:09

      + 1000 messages


    Bonjour

    1° - Pour votre cas , la période de référence de calcul (PRC) de 36 mois a été allongée pour tenir compte de la pandémie  (Voir page 49)

    mais durant la PRC allongée et l'arrêt maladie , les salaires bruts pleins sont reconstitués

    Au final , votre indemnisation devrait correspondre à celle calculée comme si vous aviez travaillé en continu au cours des 44 derniers mois et votre indemnisation journalière nette devrait avoisiner 57% du salaire mensuel brut moyen après reconstitution, 

    Evidemment, la complexité des calculs est telle qu'il est devenu difficile de faire soi-même des calculs précis 

    A noter que la durée d'indemnisation a été ramenée à 27 mois pour tenir compte de la réduction de 25% de sa durée depuis le 01/2/2023 

    VOIR la fiche 2 - page 47 : https://www.unedic.org/storage/uploads/2023/07/31/PRE-CIRC-Circulaire_n_2023-08_du_26_juillet_2023-1_uid_64c7a8158856a.pdf
    Membre

    Le 02-02-2024 à 14:03

    Merci de votre réponse, mais cela ne m'aide pas beaucoup.

    La raison de l'allongement de ma durée de 36 mois à 43 mois, n'a rien à  voir avec la pandémie... voir page 49 de quoi ?

    Salaire reconstitué dans la PRC, ça j'avais bien compris, mais quels calculs ?
    Et justement cette reconstitution ne relflète pas du tout mon salaire brut

    Pour la durée d'indemnisation, je suis au courant, mais là n'est pas le sujet

    Je vais attendre la réponse du médiateur, et si ce n'est pas bon, je saisirai la justice.
    Membre

    Le 02-02-2024 à 14:10

    J'ai retrouvé la page 49, c'est incompréhensible !!
    Moderateur

    Le 02-02-2024 à 16:36

    La PRC a été allongée de 7 mois puisque le début des 36 mois se situait pendant la période de pandémie 
    Cette mesure a concerné tous les contrats qui ont pris fin après la pandémie y compris pour le salariés qui ont toujours travaillé en continu (sans chomage partiel ou total)  ce qui a l'époque a soulevé de multiples réclamations...

    Le mécanisme de reconstitution des salaires est expliqué page 56 et suivantes 

    Je dois vous avouer que j'ai jamais cherché à faire des calculs.

    Pour ma part,  je pars du principe e si les salaires sont reconstitués pendant la pandémie et les divers arrêts de travail justifiés, c'est donc qu'on peut faire une estimation approximative du SJR sur la base du salaire menseul brut moyen perçu habituellement

    Pourquoi contaste t-on alors qu'il y a souvent une différence importante avec  les calculs de France travail qui s'y reprend souvent à plusieurs fois pour chiffrer une fois pour toute l'indemnisation journalière  ?

    Nul doute que les attestations employeurs mal complétées contribuent à compliquer la tache des conseillers notamment lorsque la PRC n'a été travaillé que partiellement
    0
    + -
  • Membre

    Le 02-02-2024 à 22:32

      < 10 messages


    En admettant que l'allongement de la PRC soit due à la pandémie, c'est bien dommage milou27 que tu ne te sous jamais penché sur les calculs de mo  cas qui pourraient servir à d'autres , vu que france travail est incompétent en la matiere
    Moderateur

    Le 03-02-2024 à 09:27

    OK - je vais me pencher sur la méthode de calcul décrite page 56
    je vous tiens au courant 
    Moderateur

    Le 04-02-2024 à 09:03

    Bonjour

    Après avoir approfondi la méthode de calcul du SJR reconstitué décrite page 56 et 57, je ne trouve rien d'anormal sur le principe de calcul mais on peut se poser des questions sur les modalités pour mettre en oeuvre la méthode de calcul lorsque le parcours du demandeur d'emploi est entrecoupé de plusieurs périodes non travaillées espacées (sans salaire) ce qui complique énormement les calculs 

    Si les données prises en compte sont uniquement celles figurant sur l'attestation pole emploi , ça craint... puisque bon nombre d'attestations sont mal complétées 

    Je ne sais pas si les conseillers font eux-mêmes les calculs via un logiciel dédié mais il est certain que toute saisie manuelle reste sujette à erreur , ce qui expliquerait les nombreuses rectifications apportées après réclamation  
    0
    + -
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  • Membre

    Le 07-02-2024 à 18:35

      < 10 messages


    Alors quelques nouvelles après le RDV avec un réferent, et il y avait bien des erreurs de calculs :

    - Pour le nombre de njours dans la PRC, c'était bien 244 de rajoutés
    - Le total des salaires pris dans la PRC n'était pas bon, car FT n'avait pas rajouté la période des 244 supplémentaires
    - L'écart de 789 jours d'arrêts avec 724 réels est dû à un calcul qu'il faut savoir, mais pas trouvé dans les textes, donc en définitive, il suffit d'un seul jour d'arrêt dans le mois pour que ce salaire du mois ne soit pas pris en compte, mais par contre les 30 ou 31 jours sont convertis en evenements majorants pour le calcul du coef.

    Et en final, on est arrivé de 45.78 de SJR à 64.64, ce qui est déjà plus le reflet de la réalité.

    Encore merci à toi Milou27 pour ton aide.
    Moderateur

    Le 08-02-2024 à 07:48

    Merci pour ce retour qui démontre une fois de plus qu'il faut perseverer pour faire reconnaitre ses droits , ce qui laisse entrevoir que bon nombre de demandeurs indemnisés peuvent être lésés sans en avoir conscience 


    0
    + -

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