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Lettre : Temps de travail

Un vrai casse-tête que d'organiser le temps de travail des salariés ! Que cela soit le cas d'un salarié qui souhaite passer à temps partiel pour créer son entreprise, ou un autre qui souhaite s'occuper de ses enfants, ou encore les congés annuels à organiser pour que l'activité de votre entreprise n'en souffre pas, nos juristes ont tout prévu et vous proposent des modèles de lettres qui vous permettront de faire face à chaque situation. Nos lettres-types abordent de nombreux exemples que chaque employeur peut rencontrer dans sa vie professionnelle.

Lettre : Organiser le temps de travail et les repos

Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

L'accord collectif, applicable à votre entreprise, fixe le volume du contingent d'heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l'activité de votre entreprise nécessite que ...

Document récapitulatif mensuel des astreintes effectuées

Votre salarié a réalisé des astreintes. Vous lui remettez un document pour l'informer des périodes d'astreintes effectuées et des compensations dues.

Lettre informant le salarié sur la programmation des astreintes

Vous avez mis en place un dispositif d'astreintes dans votre entreprise. Vous informez votre salarié de la programmation.

Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, ...

Lettre : Gérer les heures supplémentaires

Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

L'accord collectif, applicable à votre entreprise, fixe le volume du contingent d'heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l'activité de votre entreprise nécessite que ...

Lettre : Gérer le Temps Partiel

Avenant temporaire pour passage à temps partiel pour motif thérapeutique

Le médecin du travail a contrôlé l'état de santé d'un salarié. Il préconise un passage temporaire à temps partiel pour motif thérapeutique.  Vous décidez de conclure avec le salarié un avenant à ...

Lettre d'acceptation d'une période de travail à temps partiel pour création d'entreprise

Votre salarié souhaite créer une entreprise et vous a sollicité pour un passage à temps partiel.  Vous acceptez sa demande.

Lettre : Recourir au travail de nuit

Notification de l’acceptation / du refus de passage en horaire de jour

Dans votre entreprise un salarié travaillant de nuit souhaite être réintégré sur un poste de jour. Vous informez votre salarié des postes correspondants disponibles.

Proposition de passage en horaire de nuit

Vous avez des besoins en travail de nuit au sein de votre entreprise. Vous proposez à un salarié de passer en horaire de nuit.

Modèle de Lettre Temps de travail

Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

L'accord collectif, applicable à votre entreprise, fixe le volume du contingent d'heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l'activité de votre entreprise nécessite que ...

Avenant temporaire pour passage à temps partiel pour motif thérapeutique

Le médecin du travail a contrôlé l'état de santé d'un salarié. Il préconise un passage temporaire à temps partiel pour motif thérapeutique.  Vous décidez de conclure avec le salarié un avenant à ...

Document récapitulatif mensuel des astreintes effectuées

Votre salarié a réalisé des astreintes. Vous lui remettez un document pour l'informer des périodes d'astreintes effectuées et des compensations dues.

Notification de l’acceptation / du refus de passage en horaire de jour

Dans votre entreprise un salarié travaillant de nuit souhaite être réintégré sur un poste de jour. Vous informez votre salarié des postes correspondants disponibles.

Proposition de passage en horaire de nuit

Vous avez des besoins en travail de nuit au sein de votre entreprise. Vous proposez à un salarié de passer en horaire de nuit.

Lettre informant le salarié sur la programmation des astreintes

Vous avez mis en place un dispositif d'astreintes dans votre entreprise. Vous informez votre salarié de la programmation.

Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, ...

Lettre d'acceptation d'une période de travail à temps partiel pour création d'entreprise

Votre salarié souhaite créer une entreprise et vous a sollicité pour un passage à temps partiel.  Vous acceptez sa demande.

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