Les documents juridiques pour faire valoir vos droits

Dossier juridique



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Particulier

Droits fondamentaux

Aide juridictionnelle

Comment demander l'aide juridictionnelle : conditions, frais...

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 18/08/2023

12€

Qui a le droit à l'aide juridictionnelle ? Vous ne parvenez pas à résoudre un litige et vous ne voyez pas d’autre issue que de saisir la justice. Néanmoins, vous vous interrogez sur le coût que cette procédure peut représenter. Vous craignez de ne pas avoir les moyens financiers ? Sachez que vous pouvez demander l'aide juridictionnelle (AJ). L'accessibilité à la...

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12€



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Particulier

Droit du travail

Licenciement économique ou personnel

Rupture du contrat de travail

Licenciement

Rupture conventionnelle

Indemnité légale de licenciement et de rupture conventionnelle : le guide pour bien la calculer

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 09/08/2023

12€

Combien allez-vous toucher d'indemnité de licenciement ? Vous avez fait l’objet d’un licenciement, vous avez signé une rupture conventionnelle ou bien votre employeur compte engager une telle procédure ? Sous réserve de remplir les conditions fixées par la loi, vous avez la possibilité de bénéficier d’une indemnité légale de départ de l’entreprise. Votre convention...

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Particulier

Droit de la protection sociale

Travailler à l'étranger

Santé, hygiène, sécurité

Sécurité sociale

Litiges

Résoudre un litige avec la sécurité sociale : prise en charge, procédures, travailleurs étrangers, rapatriements

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 09/08/2023

12€

Litige avec la Sécurité sociale ? Quel recours ? Vous travaillez ou résidez en France de manière stable et régulière et souhaitez savoir quelles situations ouvrent droit à la prise en charge des frais de santé ? En tant qu’assuré social, vous pouvez bénéficier de prestations en nature (c’est-à-dire des remboursements de vos soins de santé) et en...

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Particulier

Droit de l'immobilier

Contrat de bail d'habitation

Assurance dommages-ouvrage et garantie décennale

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 21/06/2023

12€

Quelles sont les garanties dont je dispose en cas de litige sur la construction de mon bien ? Nous avons tendance à croire que la construction de sa maison est promesse de bonheur. Mais, en cas de malfaçons, de désordres ou encore de non-conformité, la situation peut virer à l’enfer. Sachez qu'en tant que maître d'ouvrage, vous disposez de certaines protections dans la...

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Droit du travail

Temps de Travail

Astreintes

Astreintes et gardes : prime, définition du code du travail

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 01/12/2022

12€

Comment fonctionne une astreinte ? Comment est-on payé quand on est d'astreinte ? Est-ce que les astreintes sont imposables ? Toutes les réponses à vos questions dans notre dossier. La période d’astreinte vous permet de vaquer librement à des activités personnelles, à condition d’être joignable à tout moment. Vous devez être disponible afin de répondre immédiatement à...

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Droit du travail

Santé, hygiène, sécurité

Médecine du travail

Médecin du travail et CSE : comment les saisir et les alerter ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 14/10/2022

12€

Le rôle de la médecine du travail et du CSE en matière de santé et de sécurité Gagnez du temps et en efficacité grâce à notre dossier complet à jour des dernières lois ! Tenu à l'égard de ses salariés à une obligation de sécurité, l’employeur doit donc assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Il lui appartient de prendre les...

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Droit du travail

Création entreprise

Droit des entreprises

Bénéficier d'un congé pour création d'entreprise

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 10/03/2022

12€

Vous avez un projet de création ou de reprise d’une entreprise, mais avant de vous lancer entièrement dans l’aventure, vous souhaitez garder votre emploi actuel ? Sachez que vous pouvez prétendre à un passage à temps partiel, voire même à un congé pour créer ou reprendre une entreprise. Cependant, pour en bénéficier, vous devez remplir certaines conditions,  respecter un...

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Particulier

Droit du travail

Licenciement économique ou personnel

Licenciement

Plan de départ volontaire, comment en bénéficier ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 18/06/2021

12€

Toutes les entreprises peuvent être amenées à rencontrer des difficultés économiques. Par conséquent, des employeurs peuvent faire face et recourir à la suppression de postes. Ils peuvent envisager de mettre en place un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) susceptible d’intégrer un plan de départs volontaires (PDV) de l'entreprise. Le but poursuivi est de parer à...

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Particulier

Droit du travail

Relations collectives

Accords d'entreprise

Convention collective

Accord de branche et accord d'entreprise : comment bénéficier des avantages ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 31/03/2021

12€

Depuis 2017, le cœur de la négociation collective est placé au niveau de l’entreprise. Ainsi, par principe l’accord d’entreprise prévaut sur l’accord de branche, sauf dans certains domaines. En effet, les réformes issues des ordonnances du 22 septembre 2017, notamment celle relative au renforcement de la négociation collective, ont modifié l'articulation entre accord de...

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Actualité
Droit pénal
Particulier
Professionnel
Droit bancaire
Faux traders, fausses plateformes, comment un avocat peut vous aider ?
Rédigé par Cabinet Ziegler et Associés, mis à jour le 03/12/2025
Les arnaques financières liées aux faux traders et aux fausses plateformes de trading explosent depuis plusieurs années. Sous couvert d’une interface professionnelle, de promesses de gains rapides ou de contacts se présentant comme des experts en cryptomonnaie, des milliers de Français se retrouvent piégés. Prenons l'exemple du cabinet Ziegler & Associés, qui a traité plus de 900...
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Actualité
Droit pénal
Particulier
Professionnel
Droit bancaire
La plateforme d'investissement Lenvaro.top : une arnaque à éviter
Rédigé par Cabinet Ziegler et Associés, mis à jour le 03/12/2025
Dans le monde des investissements en ligne, il est essentiel de savoir repérer les arnaques. Lenvaro.top est un site qui semble offrir des opportunités de gains rapides, mais qui présente de nombreux signes d'une escroquerie. Dans cet article, nous vous expliquerons pourquoi il est risqué d’investir sur cette plateforme, quels sont les signaux d’alerte à identifier et comment...
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Actualité
Professionnel
Particulier
Droit du travail
Procédures disciplinaires
Mise à pied conservatoire sans licenciement : tout savoir !
Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 03/12/2025
Une mise à pied à titre conservatoire peut être notifiée à un salarié qui commet des faits suffisamment graves pour justifier son éloignement immédiat et temporaire de l’entreprise. En général, cette mise à pied est suivie d'un licenciement pour faute grave ou lourde. Mais que se passe-t-il dans le cadre d'une mise à pied conservatoire sans licenciement ? Quelles sont les...
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Actualité
Droit du travail
Particulier
Chômage
Rupture du contrat de travail
Délai de carence chômage : comment calculer le nombre de jours ?
Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 02/12/2025
Vous venez de perdre votre emploi et souhaitez toucher le chômage ? Vous devez vous inscrire à France Travail (ex-Pôle Emploi). Sachez cependant que vous ne percevrez pas immédiatement votre allocation de retour à l'emploi (ARE). Elle vous sera versée après écoulement d'un délai de carence automatique, auquel peuvent s'ajouter deux différés. Pour éviter toute mauvaise surprise,...
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Actualité
Droit pénal
Particulier
Professionnel
Arnaque cryptomonnaie : pourquoi agir rapidement avec un avocat change tout
Rédigé par Cabinet Ziegler et Associés, mis à jour le 02/12/2025
Le cabinet Ziegler & Associés, reconnu pour sa pratique dominante en droit bancaire et la défense des victimes d’escroqueries financières, insiste sur un point essentiel : dans une arnaque en cryptomonnaie, la rapidité d’action est souvent la clé pour espérer récupérer ses fonds. Retrouvez dans cet articles tous les conseils pour maximiser les chances de pouvoir récupérer des...
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Actualité
Droit du travail
Particulier
Démission
Création entreprise
Chômage
Rupture du contrat de travail
Démission pour création d'entreprise : quels droits au chômage ?
Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 01/12/2025
Vous envisagez de lancer votre propre entreprise. Vous comptez démissionner de votre emploi actuel afin de vous investir à 100 % dans un nouveau projet professionnel. Cependant, vous ne pouvez pas vous permettre de vous retrouver sans ressources financières. Sachez que vous pouvez démissionner pour créer ou reprendre une entreprise et toucher le chômage. Voici la procédure à suivre,...
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Actualité
Particulier
Droit de la famille
Droit du travail
Droit des étrangers
Droit de l'immobilier
Droit bancaire
Droit de la consommation
Article Pratique
Quels sont les tarifs et prix des avocats ?
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 01/12/2025
L'avocat et son client doivent se mettre d'accord sur un mode de rémunération avant de lancer la prestation. Quelles sont les modalités des honoraires ? Quels sont les tarifs moyens selon le type de prestation ? Cet article se propose de vous éclairer sur les éléments clés du tarif des avocats.
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Démission
Droit du travail
Particulier
Rupture conventionnelle
Rupture du contrat de travail
Chômage
Comment toucher le chômage ? Différentes solutions possibles
Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 28/11/2025
Vous envisagez de quitter votre emploi pour monter votre propre entreprise ou donner un nouveau souffle à votre carrière professionnelle ? Démissionner est la solution la plus rapide, mais vous ne pouvez pas forcément vous permettre d'être privé de ressources financières. Des alternatives à la démission permettent de toucher le chômage. Voici un point sur les différentes solutions...
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Actualité
Licenciement
Rupture du contrat de travail
Droit du travail
Particulier
Licenciement économique ou personnel
Comment se faire licencier et préserver ses droits ?
Rédigé par Noa Lelaidier, mis à jour le 27/11/2025
Votre travail ne vous convient plus et vous cherchez un moyen pour vous faire licencier ? Vous ne souhaitez pas démissionner afin de pouvoir bénéficier du chômage ? Sachez que certains comportements peuvent constituer un motif valable de licenciement. Néanmoins, il faut être vigilant, de tels agissements peuvent avoir de lourdes conséquences alors qu'il existe d'autres moyens pour...
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Droit du travail

Particulier

Harcèlement moral, sexuel

Prise d'acte, résiliation judiciaire

Rupture du contrat de travail

Lettre de rupture de votre contrat de travail pour cause de harcèlement moral

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 19/12/2024

3,60€

Notre modèle de lettre pour vous aider à prendre acte de votre contrat de travail pour harcèlement moral En cas de faits de harcèlement moral dénoncés dans l'entreprise, l'employeur doit prendre toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral. S'il ne les prend pas, il manque à son obligation de sécurité. Quand utiliser notre modèle...

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3,60€

Modèle de lettre



Lettre

Droit de l'immobilier

Particulier

Contrat de bail d'habitation

Lettre de mise en demeure à l’artisan de déclarer un sinistre à l'assurance

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 19/12/2024

Gratuit

Les travaux de votre maison ont été achevés il y a plus de deux ans, et des infiltrations d'eau liées à un problème d'étanchéité sur la toiture terrasse se manifestent. Vous remarquez un problème d'isolation thermique causant de la condensation, des fissures importantes qui se développent, ou d'autres dégradations impactant la solidité ou l'usage de votre bien. Vous souhaitez...

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Lettre

Droit de l'immobilier

Particulier

Droit du locataire

Litige propriétaire locataire

Droit du propriétaire

Propriété immobilière

Contestation pour absence de devis lors d'un dépannage à domicile

Rédigé par Arthur Gilard, mis à jour le 17/12/2024

3,60€

Un artisan est venu en urgence à votre domicile pour effectuer un dépannage. Vous avez payé la prestation réalisée, mais aucun devis ni facture ne vous a été remis. Vous souhaitez savoir si cela est normal.

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3,60€

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Particulier

Droit immobilier

Litige propriétaire locataire

Droit de l'immobilier

Contestation d’un rappel de charges locatives prescrites

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 11/12/2024

3,60€

Votre propriétaire vous envoie un courrier de régularisation des charges locatives qui ne sont plus dues car prescrites et vous souhaitez contester le rappel.

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3,60€

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Droit du locataire

Droit de l'immobilier

Particulier

Professionnel

Lettre pour se désengager d'une caution locative d'un logement

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 11/12/2024

3,60€

Vous avez accepté d'être caution pour votre fils ou un ami qui loue un appartement. Dans l'acte de cautionnement, vous vous êtes engagé(e) pour une durée précise, comme par exemple la durée du contrat et de son renouvellement, ou pour six ans. Dans une telle situation vous êtes engagé(e) sans possibilité de sortie, jusqu'au terme prévu, mais à l'expiration de cette date vous...

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Particulier

Droit immobilier

Droit du locataire

Litige propriétaire locataire

Droit de l'immobilier

Contester un état des lieux établi par une seule partie

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 11/12/2024

3,60€

Votre état des lieux a été rédigé uniquement par votre bailleur/locataire et vous contestez son contenu. Vous souhaitez établir un nouvel état des lieux, contradictoire.

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3,60€

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Droit du travail

Particulier

Temps de Travail

Heures supplémentaires, heures complémentaires

Lettre de demande de repos pour les heures faites au-delà du contingent

Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 10/12/2024

6€

Vous avez effectué des heures supplémentaires au-delà de la limite du contingent annuel légal ou prévu par votre convention collective ou par accord d'entreprise. Vous demandez à votre employeur de respecter la contrepartie obligatoire en repos.

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6€

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Droit du travail

Particulier

Rémunération

Salaire, primes, frais pros

Temps de Travail

Heures supplémentaires, heures complémentaires

Lettre de demande de paiement des heures supplémentaires majorées

Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 10/12/2024

3,60€

En tant que salarié(e), vous avez effectué des heures supplémentaires que votre employeur ne vous a toujours pas rémunérées. Vous lui envoyez une lettre afin de solliciter le paiement de ces heures supplémentaires.

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3,60€

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Droit de l'immobilier

Droit du locataire

Particulier

Demande de quittance de loyer à votre propriétaire

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 06/12/2024

Gratuit

Vous êtes locataire et avez besoin d’une quittance de loyer afin de montrer à l’administration que vous êtes un bon payeur ou pour garantir à votre potentiel futur bailleur votre sérieux dans le paiement des loyers du logement actuellement occupé. Contrairement aux idées reçues en la matière, la remise d’une quittance par le bailleur, n’est pas automatique : elle ne...

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