Rupture du contrat de travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Au fil de la vie de votre entreprise, le personnel peut évoluer et se renouveler. Certains voient leur poste changer, d'autres quittent définitivement l'entreprise, que ce soit par départ à la retraite, licenciement, démission, rupture conventionnelle, rupture de CDD, procédure d'abandon de poste...

Notre documentation juridique, complète en dossiers, actualités et modèles de lettres, vous guide dans la gestion de ces situations, fournissant des informations précieuses pour une approche éclairée des ressources humaines de votre entreprise.

Illustration modèles

Affiner votre recherche :

Supprimer tous les filtres
    illustration pour Faute simple, faute grave et faute lourde : comment les différencier ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Sanctions

    Licenciement et rupture amiable

    Licenciement économique ou personnel

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Faute simple, faute grave et faute lourde : comment les différencier ?

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 02/02/2024

    Si votre employeur considère que vous avez agi ou usé d'un comportement contraire à vos obligations, il est en droit d'engager une procédure disciplinaire, qui peut, selon la gravité de la faute, aller jusqu'au licenciement. Existe-t-il des critères permettant de différencier les fautes selon leur degré de gravité ? Juritravail revient avec vous sur les caractéristiques de chaque...

    illustration pour Inaptitude professionnelle, les pièges à éviter (visite médicale, reclassement, procédure...)

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Inaptitude au travail

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Inaptitude professionnelle, les pièges à éviter (visite médicale, reclassement, procédure...)

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 01/02/2024

    L'un de vos salariés a été déclaré inapte par le médecin du travail : vous allez devoir respecter les dispositions strictes du Code du travail et éviter les erreurs susceptibles de faire l'objet d'un contentieux devant le conseil de prud'hommes. Découvrez 8 erreurs à ne pas commettre dans le cadre d'un licenciement pour inaptitude professionnelle !

    illustration pour Cumul emploi-retraite de base 2024 : comment ce dispositif fonctionne-t-il ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Retraite et préretraite

    Rupture du contrat de travail

    Départ à la retraite

    Cumul emploi-retraite de base 2024 : comment ce dispositif fonctionne-t-il ?

    Rédigé par Grégory Chauvin Hameau, mis à jour le 01/02/2024

    De plus en plus de retraités ont du mal à joindre les deux bouts. C'est pourquoi, ces dernières années, le retour à l'emploi des seniors a pris de l'ampleur. Afin de compléter leur retraite de base, certains ont recours au cumul emploi-retraite. En quoi consiste ce dispositif ? À qui s'adresse-t-il ? Cumul intégral ou partiel ? Quelles sont les démarches à suivre ? Nous répondons...

    illustration logo

    Lettre de licenciement pour faute simple (avec...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Lettre de licenciement pour faute simple (avec dispense de préavis)

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 22/02/2023

    4,80€

    Après avoir entendu le salarié lors de l'entretien préalable, vous décidez de le licencier pour motif disciplinaire (par exemple : faute simple, inexécution fautive, etc.). Pour ce faire, vous devez établir une lettre de notification du licenciement devant être motivée, c'est-à-dire indiquant avec précision les motifs du licenciement.

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre de réponse à un salarié suite à la...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Rupture du contrat de travail

    Lettre de réponse à un salarié suite à la prise d’acte de la rupture de son contrat de travail

    Rédigé par Hadjara Laya, mis à jour le 24/01/2023

    4,80€

    Un salarié de votre entreprise vient de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Il vous a remis une lettre de prise d'acte exposant les motifs de sa rupture. Vous souhaitez répondre par courrier à ce salarié, afin de comprendre les raisons qui l'ont poussé à prendre cette décision.

    Consulter

    4,80€

    illustration logo

    Lettre de rupture du contrat suite au décès...

    illustration aperçu lettre

    Lettre

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Rupture du contrat de travail

    Lettre de rupture du contrat suite au décès du salarié

    Rédigé par Farah Benhadda, mis à jour le 09/07/2021

    4,80€

    Vous êtes employeur ou travaillez au sein du service des ressources humaines d'une entreprise, association ou autre structure et l'un des membres du personnel vient de décéder.  Vous souhaitez notifier la rupture du contrat de travail en raison de ce décès.   

    Consulter

    4,80€

À découvrir également

Retrouvez tous nos contenus rédigés par nos juristes et avocats partenaires en droit des entreprises, droit des étrangers et droit du travail.

Découvrez tous nos contenus thématiques pour vous accompagner dans vos démarches juridiques.

illustration-visio-avocat

Besoin de consulter un avocat ?

Selon votre besoin, Juritravail vous propose deux services :

  • consultez un avocat disponible immédiatement par téléphone,
  • ou bien recevez des devis d'avocats compétents près de chez vous afin de rencontrer celui qui vous convient.

Appelez notre équipe au  01 75 75 42 33 pour vous faire accompagner (prix d'un appel local).

20 ans que l’on accompagne
les professionnels

Une équipe de 50 juristes
bac +5 et 700 avocats

Tous les droits adressés : droit social, droit fiscal, droit des sociétés...

+ 3 000 abonnés pros qui utilisent nos services

Ils partagent leurs expériences