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Rupture du contrat de travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Au fil de la vie de votre entreprise, le personnel peut évoluer et se renouveler. Certains voient leur poste changer, d'autres quittent définitivement l'entreprise, que ce soit par départ à la retraite, licenciement, démission, rupture conventionnelle, rupture de CDD, procédure d'abandon de poste...

Notre documentation juridique, complète en dossiers, actualités et modèles de lettres, vous guide dans la gestion de ces situations, fournissant des informations précieuses pour une approche éclairée des ressources humaines de votre entreprise.

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    illustration pour Obligation de reclassement et licenciement économique : tout savoir sur le fonctionnement

    Actualité

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    Ressources humaines (RH)

    Licenciement

    Rupture du contrat de travail

    Obligation de reclassement et licenciement économique : tout savoir sur le fonctionnement

    Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 12/02/2026

    Votre entreprise rencontre des difficultés économiques, et vous envisagez de procéder à un ou plusieurs licenciements pour ce motif. Pour mener valablement cette procédure, vous êtes tenu de procéder à une étape à caractère préventif : le reclassement. Qu'est-ce que l'obligation de reclassement ? Quand devez-vous réaliser des recherches de reclassement et quels postes devez-vous...

    illustration pour Licenciement et liberté d'expression au travail : quels droits et limites ?

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Sanctions

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Licenciement et liberté d'expression au travail : quels droits et limites ?

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 12/02/2026

    En dehors ou au sein de l'entreprise, chaque salarié peut user de sa liberté d'expression. Cependant, comment réagir lorsque les propos tenus ou écrits par le salarié portent atteinte à l'employeur, à ses collègues ou, plus largement, à ses obligations contractuelles ? Est-il possible de prononcer un licenciement disciplinaire sur la base des propos du salarié ? Juritravail fait le...

    illustration pour Préavis en cas de rupture conventionnelle : faut-il respecter une durée ?

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Rupture du contrat de travail

    Ressources humaines (RH)

    Rupture conventionnelle

    Préavis en cas de rupture conventionnelle : faut-il respecter une durée ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 11/02/2026

    Vous allez signer une convention de rupture conventionnelle avec un salarié et vous demandez quelle est la date de prise d'effet de la rupture conventionnelle. Existe-t-il un préavis de rupture conventionnelle à respecter ? La prise d'effet de la rupture conventionnelle peut-elle être différée ? Explications.

    illustration pour Droit aux allocations chômage : les conditions pour en bénéficier

    Actualité

    Particulier

    Droit du travail

    Chômage

    Rupture du contrat de travail

    Droit aux allocations chômage : les conditions pour en bénéficier

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 06/02/2026

    Votre contrat de travail a été rompu suite à un licenciement, une rupture conventionnelle ou parce que vous avez démissionné. Vous ne pouvez pas vous permettre de rester sans revenus. Pouvez-vous prétendre au versement des allocations chômage ? Quelles sont les conditions à remplir pour percevoir l'allocation chômage, aussi appelée allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE),...

    illustration pour Quotas de ruptures conventionnelles : combien un employeur peut-il en faire ?

    Actualité

    Professionnel

    Droit du travail

    Ressources humaines (RH)

    Rupture du contrat de travail

    Rupture conventionnelle

    Quotas de ruptures conventionnelles : combien un employeur peut-il en faire ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 06/02/2026

    Vous envisagez de proposer une rupture conventionnelle individuelle à plusieurs de vos salariés. Vous vous demandez combien de ruptures conventionnelles vous pouvez faire ? Dans quelles situations un nombre élevé de ruptures conventionnelles peut alerter l'inspection du travail et être assimilé à un contournement de règles protectrices pour les salariés ? Ou, l'un de vos salariés...

    illustration pour Préparer le départ en retraite de ses salariés : quelles sont les étapes à respecter ?

    Actualité

    Professionnel

    Départ à la retraite

    Retraite

    Rupture du contrat de travail

    Droit du travail

    Préparer le départ en retraite de ses salariés : quelles sont les étapes à respecter ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 05/02/2026

    L'un de vos salariés s'apprête à partir en retraite et vous avez décidé d'anticiper son départ en vous posant les bonnes questions : procédure à suivre, droits du salarié, indemnité à verser... Quelles sont les étapes obligatoires à respecter pour remplir vos obligations légales ? Quel ordre suivre, et quels pièges éviter ? Réponses !

    illustration pour Les points essentiels du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Licenciement économique ou personnel

    Licenciement

    Rupture du contrat de travail

    Contrats de Travail

    Les points essentiels du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

    Rédigé par Noa Lelaidier, mis à jour le 05/02/2026

    Vous faites l'objet d'une procédure de licenciement économique et votre employeur vous propose d'adhérer à un contrat de sécurisation professionnelle (CSP). Qu'est-ce que le CSP et quel avantage a-t-il ? Comment êtes-vous rémunéré pendant la durée du CSP ? Comment en bénéficier ? Découvrez tout ce que vous devez savoir sur le contrat de sécurisation professionnelle.

    illustration pour Insubordination au travail : quelles situations peuvent conduire au licenciement ?

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Sanctions

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Insubordination au travail : quelles situations peuvent conduire au licenciement ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 02/02/2026

    Votre salarié ne supporte plus son travail, une tâche en particulier ne l'enchante peut-être plus, il n'a plus envie d'obéir à vos recommandations ? Vous y voyez une insubordination ? L'insubordination du salarié peut être lourde de conséquences. Vous pouvez sanctionner cette indiscipline, voire décider de licencier pour faute. Dans certains cas, le licenciement pour faute grave est...

    illustration pour Rupture de la période d'essai par l'employeur : quels sont vos droits au chômage ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Démission

    Contrats de Travail

    CDI

    Période d'essai

    Chômage

    Rupture du contrat de travail

    Rupture de la période d'essai par l'employeur : quels sont vos droits au chômage ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 29/01/2026

    Au cours de la période d'essai, le salarié ou l'employeur peut rompre librement le contrat de travail à durée indéterminée (CDI). Néanmoins, les droits du salarié en termes d'allocations chômage ne sont pas les mêmes, selon la partie à l'origine de la rupture, la date à laquelle elle intervient... et même la nature de la rupture de son précédent contrat de travail ! Alors, dans...

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