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Rupture du contrat de travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Au fil de la vie de votre entreprise, le personnel peut évoluer et se renouveler. Certains voient leur poste changer, d'autres quittent définitivement l'entreprise, que ce soit par départ à la retraite, licenciement, démission, rupture conventionnelle, rupture de CDD, procédure d'abandon de poste...

Notre documentation juridique, complète en dossiers, actualités et modèles de lettres, vous guide dans la gestion de ces situations, fournissant des informations précieuses pour une approche éclairée des ressources humaines de votre entreprise.

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    illustration pour Mise à pied disciplinaire : la procédure à suivre et les erreurs à éviter

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    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Sanctions

    Mise à pied disciplinaire : la procédure à suivre et les erreurs à éviter

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 07/10/2025

    La mise à pied disciplinaire est l’une des sanctions que l’employeur peut être amené à prononcer en vertu de son pouvoir disciplinaire lorsqu’il constate une faute commise par un salarié. Loin d’être anodine, cette sanction disciplinaire contraint l'employeur à respecter les dispositions légales ou conventionnelles applicables, notamment en ce qui concerne la procédure à...

    illustration pour Plan d'amélioration de la performance ou PIP anglo-saxon : définition, fonctionnement ...

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    Professionnel

    Droit du travail

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Plan d'amélioration de la performance ou PIP anglo-saxon : définition, fonctionnement ...

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 01/10/2025

    Si vous constatez des difficultés chez des collaborateurs, que votre entreprise a fait des changements stratégiques ou introduit de nouvelles technologies et que certains peinent à être à niveau ou à s'adapter : le plan d'amélioration de la performance ou "Performance Improvement Plan" (PIP) pourrait être une solution. De quoi s'agit-il ? Comment le mettre en place ? Quelles sont les...

    illustration pour Inapte au travail : quels revenus pouvez-vous obtenir ?

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    Particulier

    Droit du travail

    Rupture du contrat de travail

    Inaptitude au travail

    Licenciement

    Santé, hygiène, sécurité

    Inapte au travail : quels revenus pouvez-vous obtenir ?

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 18/09/2025

    Être déclaré inapte au travail par le médecin du travail, après un arrêt, peut bouleverser votre situation professionnelle et financière. Entre le risque de licenciement, les possibles reclassements et la crainte d’une perte de salaire, il est essentiel de savoir quels revenus vous pouvez obtenir en cas d’inaptitude. Indemnités, reprise des salaires, chômage, aides financières,...

    illustration pour Congés payés pendant le préavis de démission : possibilités et impacts

    Actualité

    Rupture du contrat de travail

    Droit du travail

    Particulier

    Démission

    Congés payés

    Congés payés pendant le préavis de démission : possibilités et impacts

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 03/09/2025

    Lorsqu'un salarié démissionne de son poste de travail, il peut être contraint d'effectuer un préavis. Cette période sera-t-elle réduite si le salarié prend des congés payés ? L'employeur peut-il lui imposer d'en prendre ? Nous faisons le point sur les règles applicables en matière de congés payés et de préavis lors d'une démission !

    illustration pour Les 8 pièges du licenciement pour inaptitude professionnelle : comment les éviter ?

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Rupture du contrat de travail

    Inaptitude au travail

    Licenciement

    Les 8 pièges du licenciement pour inaptitude professionnelle : comment les éviter ?

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 03/09/2025

    L'un de vos salariés a été déclaré inapte par le médecin du travail : vous allez devoir respecter des règles strictes et éviter les pièges susceptibles de faire l'objet d'un contentieux devant le conseil de prud'hommes. Le licenciement pour inaptitude comporte de nombreux pièges juridiques pour l'employeur. Comment éviter les erreurs coûteuses et gérer le licenciement pour...

    illustration pour Salarié en prison : pouvez-vous licencier un employé incarcéré ?

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    Professionnel

    Droit du travail

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Salarié en prison : pouvez-vous licencier un employé incarcéré ?

    Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 02/09/2025

    L'un de vos salariés est incarcéré et vous envisagez de procéder à son licenciement. Les faits à l'origine de l'incarcération peuvent-ils justifier un licenciement pour faute lorsqu'ils ont été commis pendant l'exécution du travail ? A contrario, pouvez-vous licencier un salarié incarcéré en raison de faits commis dans le cadre de sa vie personnelle ? Faisons le point ensemble !

    illustration pour Préavis de départ de la convention de la métallurgie : quelle est sa durée ?

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    Droit du travail

    Particulier

    Professionnel

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Démission

    Convention collective

    Départ à la retraite

    Retraite

    Préavis de départ de la convention de la métallurgie : quelle est sa durée ?

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 30/07/2025

    Dans le cadre de votre activité, vous êtes rattaché à la nouvelle Convention collective de la Métallurgie. Vous souhaitez connaître les dispositions concernant la durée du préavis applicable en cas de démission, de licenciement, ou de départ à la retraite ? Celle-ci peut varier selon votre classification, votre ancienneté, voire votre âge. Juritravail vous aide à connaître la...

    illustration pour Prime de précarité du CDD : comment calculer l'indemnité de fin de contrat

    Actualité

    Professionnel

    Droit du travail

    Particulier

    Contrats de Travail

    CDD

    Rupture du contrat de travail

    Rupture anticipée

    Prime de précarité du CDD : comment calculer l'indemnité de fin de contrat

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 17/07/2025

    Une prime de précarité doit, sauf exceptions, être versée lorsqu'un contrat à durée déterminée (CDD) prend fin et ne se poursuit pas immédiatement en CDI. Quel est le montant de l'indemnité de fin de contrat ? Comment bien calculer la prime de précarité du CDD ? Explications !

    illustration pour Arrêt maladie longue durée : comment gérer l'absence du salarié en arrêt de travail ?

    Actualité

    Professionnel

    Droit du travail

    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Maladie

    Santé, hygiène, sécurité

    Sécurité sociale

    Arrêt maladie longue durée : comment gérer l'absence du salarié en arrêt de travail ?

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 11/07/2025

    L'un de vos salariés vous annonce qu'il est atteint d'une affection de longue durée. Il risque de se voir prescrire un arrêt maladie longue durée. Quels sont les contours de ce type d'arrêt ?  Devez-vous maintenir le salaire le temps de l'arrêt de travail ? Comment palier l'absence du salarié ? Avez-vous la possibilité de le licencier ? Nous faisons le point !

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