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Ce modèle de lettre : Lettre de résolution du contrat

a été rédigée par Kevin Le Moyec, Juriste

Vous avez conclu un engagement avec un tiers. Or, celui-ci ne respecte pas les termes du contrat.

Malgré votre première mise en demeure, il ne s'est toujours pas exécuté. Vous souhaitez mettre fin au contrat.

 

Dernière mise à jour : 08 octobre 2020

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Guide d'utilisation & Modèle de lettre Lettre de résolution du contrat

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Lettre de résolution du contrat


Nom et Prénom

Adresse

Téléphone

 

Coordonnées de la partie adverse

 

 

A ……………… (lieu), le ……………….… (date)

 

 

Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception

 

Objet : Résolution du contrat

 

 

Madame, Monsieur,

 

En date du ………… (date de l'engagement), nous nous sommes mis d'accord sur …. (détaillez les engagements de chaque partie).

 

Cependant, malgré la mise en demeure envoyée en date du ………….. (...