Temps de Travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Si une durée légale du travail existe et figure dans le Code du travail, l’organisation du temps de travail n’est cependant pas la même pour tous les salariés : 35h, RTT, temps partiel... Grâce à nos contenus juridiques (actualités, dossiers et modèles de lettre), l'organisation du temps de travail, vos droits pendant les astreintes, le temps partiel ou encore les heures supplémentaires n'auront plus de secret pour vous.

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    illustration pour Forfait jours et modalités de suivi de la charge de travail : les carences de la Convention collective des commerces de détails non alimentaires

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    Forfait jours et modalités de suivi de la charge de travail : les carences de la Convention collective des commerces de détails non alimentaires

    Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 10/07/2023

    Conçu comme un outil d’aménagement individuel du temps de travail sur l’année, le forfait annuel en jours ou en heures permet aux salariés qui disposent d’une certaine autonomie dans l’organisation de leurs tâches de moduler la durée et l’horaire de travail sur une période de référence de douze mois, et ce, afin de tenir compte des fluctuations de l’activité.

    illustration pour Le forfait annuel en jours : aspects pratiques

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    Le forfait annuel en jours : aspects pratiques

    Rédigé par Maître Anne-charlotte Serre, mis à jour le 21/06/2023

    Le forfait annuel en jours est une forme d’organisation de la durée du travail dérogeant aux règles du décompte de la durée légale du travail, réservée aux salariés les plus autonomes.

    illustration pour Convention collective des télécommunications : tout comprendre sur les temps de pause

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    Convention collective des télécommunications : tout comprendre sur les temps de pause

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 05/05/2023

    Vous êtes salarié et relevez de la Convention collective des télécommunications (IDCC 2148 ou brochure 3303) ? Vous souhaitez mieux cerner les règles applicables sur les temps de pause ? Vous travaillez dans un centre d'appel et souhaitez connaître vos droits en la matière ? Découvrez les temps de pause applicables, les conditions posées et leur mode de rémunération ! 

    illustration pour Licenciement d'un salarié en mi-temps thérapeutique : est-ce possible ?

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    Droit du travail

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    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Licenciement d'un salarié en mi-temps thérapeutique : est-ce possible ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 03/05/2023

    L'état de santé de votre salarié justifie la réduction de son activité : un temps partiel thérapeutique a été mis en place. Cet aménagement lui confère-t-il une protection particulière ? Pouvez-vous le licencier s'il commet une faute ? Votre entreprise rencontre des difficultés financières et vous envisagez de procéder à des licenciements économiques, mais vous ne savez pas si...

    illustration pour Les heures supplémentaires : comment ça marche ?

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    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Les heures supplémentaires : comment ça marche ?

    Rédigé par Maître Virginie Langlet, mis à jour le 24/04/2023

    Quel est le régime juridique des heures supplémentaires ? Par principe, les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l’employeur (Cass. soc. 24 février 2004, n° 01-46190). Par exception, il peut arriver que la demande de l'employeur d'effectuer des heures supplémentaires soit implicite.

    illustration pour Le casse tête du temps de travail

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    Le casse tête du temps de travail

    Rédigé par Cabinet Aude LHOMME - GUINARD, mis à jour le 31/01/2023

    A l’heure où les discussions sur la semaine de quatre jours sont de plus en plus nombreuses, la question du temps de travail est au c½ur de l’actualité. Source d’un important contentieux, ce pan du droit du travail se caractérise par une législation dense et technique. La jurisprudence amène également sa source de complexité au point que la durée de travail devient un véritable...

    illustration pour Les heures supplémentaires et le droit du travail

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    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Les heures supplémentaires et le droit du travail

    Rédigé par Maître Fabienne SEVE-CHAUSSEE, mis à jour le 24/01/2023

    Les heures supplémentaires font partie intégrante du droit du travail. Elles sont souvent réglementées par des lois, des règlements et des conventions collectives pour protéger les travailleurs contre une exploitation abusive. Dans certains cas, elles peuvent aussi être utilisées pour aider les entreprises à atteindre leurs objectifs commerciaux. Cet article examine de plus près les...

    illustration pour Charge de travail : l’employeur doit justifier avoir pris les mesures de nature à garantir que celle-ci reste raisonnable.

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    Charge de travail : l’employeur doit justifier avoir pris les mesures de nature à garantir que celle-ci reste raisonnable.

    Rédigé par Maître Thomas ROUSSINEAU, mis à jour le 09/01/2023

    A défaut, la surcharge de travail peut être qualifiée de harcèlement moral et manquement à l'obligation de sécurité.

    illustration pour Temps partiel : ne pas confondre heures complémentaires et heures supplémentaires

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    Temps partiel : ne pas confondre heures complémentaires et heures supplémentaires

    Rédigé par Maître Thomas ROUSSINEAU, mis à jour le 09/01/2023

    Les conséquences peuvent être lourdes !

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