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Ce modèle de lettre : Réponse négative à un devis en raison de non-satisfaction des conditions générales de vente avec demande de révision de ces conditions

a été rédigée par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web

Vous avez demandé un devis pour une prestation ou des travaux ; les conditions générales de vente indiquées ne vous conviennent pas. Vous essayez d’obtenir des arrangements.

Dernière mise à jour : 05 février 2007

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Guide d'utilisation & Modèle de lettre Réponse négative à un devis en raison de non-satisfaction des conditions générales de vente avec demande de révision de ces conditions

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Réponse négative à un devis en raison de non-satisfaction des conditions générales de vente avec demande de révision de ces conditions


Vous avez établi un devis n° XXX du XXX (date) concernant XXX (indiquez le travail ou la prestation demandée) et je vous en remercie.

Après l’avoir étudié en détail et malgré tout l’intérêt qu’il présente, je vous informe que je ne souhaite pas y donner suite car les conditions générales de vente que vous m’avez communiquées ne me conviennent pas (éventuellement : en particulier, XXX (énumérer les points qui ne vous satisfont pas)).

Ainsi, il m’est impossible de faire affaire avec vous, à moi...