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Ce modèle de lettre : Confirmer un accord oral

a été rédigée par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web

En tant que chef d'entreprise, directeur des ressources humaines, chef du personnel ou autre fonction, vous devez confirmer, par écrit, un accord oral.

Dernière mise à jour : 17 septembre 2007

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Guide d'utilisation & Modèle de lettre Confirmer un accord oral

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Confirmer un accord oral


Comme annoncé verbalement au cours de (citer la circonstance ou le lieu, exemple : réunion, assemblée générale, par téléphone, etc.), le XXX (préciser la date), à XXX (citer le lieu ou la ville, si cela est nécessaire), je vous confirme, par la présente, mon intention de XXX (expliquer la décision ou la directive prise).

Cette décision/directive prendra effet à compter du XXX (citer la date) / de ce jour jusqu'au XXX (citer la date de fin de la décision)/pour une durée ill...