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Cerfa n°11383*02 Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle (spécimen)
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Ces formulaires CERFA sont immédiatement téléchargeables et prêts à l'emploi.
Description
Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle. Ce modèle est communiqué à titre d'information afin que vous puissiez en prendre connaissance. Le formulaire original est fourni par l'organisme d'Assurance Maladie, soit à l'employeur qui le remet à la victime de l'accident du travail, soit à la victime pour une prolongation des soins en accident du travail ou lorsqu'une maladie professionnelle est déclarée.
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