Les dispositions du Code du travail
Lorsque la durée hebdomadaire habituelle du salarié est dépassée, l’employeur peut préférer accorder des jours de repos en compensation d’une durée égale au nombre d’heures supplémentaires réalisées par le salarié plutôt que de payer des heures majorées.
Les jours d’absence sont alors assimilés à du temps de travail effectif et ne donne pas lieu à une baisse de rémunération. En effet, la rémunération du salarié est lissée de sorte que son absence ne s’impute pas sur son salarie.
Une partie de ces jours ainsi acquis est laissée au choix du salarié : il peut donc les oser comme s’il posait ses congés payés : son employeur peut lui refuser, lui accorder ou les reporter.
Une autre partie de ces jours est laissée au choix de l’employeur.
Ce dispositif d'aménagement du temps de travail peut être mis en place par :
- accord collectif d'entreprise ;
- accord de branche ;
- ou accord d'établissement.
Il peut également être instauré, par décision unilatérale de l'employeur.
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Les dispositions de ma CCN
Si vous faites des heures excédentaires, vous avez la possibilité de bénéficier de journées ou de demi-journées de repos en contrepartie. Lorsque la RTT est prise sous la forme d’une demi-journée, c’est sous réserve de votre choix ou de votre accord si elle est à l’initiative de votre employeur.
Ces jours sont pris pour un tiers à l’initiative de l’employeur et pour les 2/3 au choix du salarié. Ces repos sont à prendre en dehors de la saison estivale à savoir de mi-juin à mi-septembre inclus, de la dernière semaine de chaque mois et en dehors des congés scolaires de printemps.
Ces restrictions étant nombreuses, vous avez la possibilité de placer ces jours sur un compte épargne temps (CET). En cas de désaccord sur la prise des jours de repos, ces jours sont pris pour moitié au choix du salarié et pour moitié au choix de l'employeur, moyennant un délai de prévenance de 7 jours ouvrés.
Enfin, lorsque vous êtes en RTT, vous bénéficiez d’un maintien de votre rémunération en recevant une indemnité différentielle puisque la prise de ces jours de repos ne doit entraîner aucune diminution de votre rémunération annuelle.
Votre convention prévoit bien d’autres avantages. N’hésitez donc pas à consulter ce document conventionnel pour en prendre connaissance et les faire appliquer !
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Ce que pensent nos clients :
Note moyenne sur 465 avis
Saïd N.
le 05/01/2023
Monique A.
le 20/11/2022
Sébastien R.
le 12/06/2022
Nelly D.
le 12/03/2022
Jean luc R.
le 10/03/2022
Éric B.
le 27/02/2022
Michel B.
le 20/01/2022
Jean Michel P.
le 20/01/2022
Jean Michel P.
le 20/01/2022
Salim O.
le 14/01/2022
Salim O.
le 14/01/2022
Corinne L.
le 23/11/2021
Corinne L.
le 23/11/2021
Fabrice H.
le 09/10/2021
Fabrice H.
le 09/10/2021
Marie-Louise G.
le 25/08/2021
Vincent B.
le 06/08/2021
Mylene L.
le 19/07/2021
Mylene L.
le 19/07/2021
Philippe B.
le 30/06/2021
Jean-Marc B.
le 18/06/2021
Laurence V.
le 16/06/2021
THIERRY V.
le 23/05/2021
TONINO M.
le 19/05/2021
Sami B.
le 11/04/2021
Patrice B.
le 21/03/2021
Thierry N.
le 19/03/2021
Patrice S.
le 14/03/2021
VERONIQUE M.
le 09/02/2021
VERONIQUE M.
le 09/02/2021
MARC C.
le 08/02/2021
Christine S.
le 15/12/2020
Giovanna G.
le 14/12/2020
Johan Y.
le 25/11/2020
Hugues D.
le 31/10/2020
Alain V.
le 12/10/2020
Daniel V.
le 19/09/2020
Philippe H.
le 15/08/2020
Christophe C.
le 29/07/2020
Christophe C.
le 29/07/2020
Jean-bernard G.
le 19/07/2020
Mokhtar B.
le 18/07/2020
Mokhtar B.
le 18/07/2020
Anne F.
le 28/06/2020
Christine C.
le 07/07/2020
Philippe L.
le 01/07/2020
CLAUDE A.
le 24/06/2020
Christophe C.
le 12/06/2020
Jean-Marc B.
le 09/06/2020
Boris M.
le 04/05/2020
Daniel R.
le 21/04/2020
Lionel M.
le 18/04/2020
Nicolas O.
le 17/04/2020
Lucie R.
le 15/02/2020
Tse T.
le 22/03/2020
Tse T.
le 22/03/2020
Philippe R.
le 19/03/2020
Gisele B.
le 05/03/2020
PASCAL F.
le 05/03/2020
Gerard G.
le 02/03/2020
Elisabeth B.
le 13/02/2020
Chantal V.
le 01/02/2020
Chantal V.
le 01/02/2020
John C.
le 26/01/2020
Jerome D.
le 26/01/2020
Romuald J.
le 20/01/2020
PATRICIA M.
le 16/01/2020
Robert B.
le 12/01/2020
Jean luc C.
le 18/12/2019
Elisabeth L.
le 09/11/2019
Patrick D.
le 05/11/2019
Sylvie T.
le 28/10/2019
CHRISTINE L.
le 31/08/2019
Jean Luc B.
le 18/10/2019
Steve D.
le 17/10/2019
Juliette F.
le 14/10/2019
Maryse F.
le 09/10/2019
Olivier L.
le 18/09/2019
Olivier L.
le 18/09/2019
CHRISTINE L.
le 31/08/2019
ANDRE E.
le 06/09/2019
JOEL B.
le 30/08/2019
Elsa V.
le 28/08/2019
MARIE C.
le 26/08/2019
MARIE C.
le 26/08/2019
Brigitte F.
le 22/08/2019
Thierry L.
le 20/08/2019
Philippe D.
le 23/07/2019
Philippe D.
le 23/07/2019
Jean-marc P.
le 13/07/2019
Marc D.
le 05/07/2019
Corine P.
le 22/06/2019
Patricia A.
le 01/06/2019
Sabrina L.
le 25/05/2019
Cedric C.
le 19/05/2019
Daniel V.
le 03/05/2019
Marc F.
le 02/05/2019
Gabriel D.
le 20/04/2019
THIERRY I.
le 15/04/2019
Jean-marc B.
le 12/04/2019
Driss S.
le 11/04/2019
Sandrine R.
le 03/03/2019
Guillaume G.
le 15/01/2019
Thierry T.
le 23/12/2018
Frédéric P.
le 19/12/2018
CLAUDE H.
le 16/07/2018
JACKY W.
le 21/03/2018
Jacqueline A.
le 02/11/2017
Jacqueline A.
le 02/11/2017
Nelly M.
le 20/10/2017
Jean-Michel D.
le 14/10/2017
Olivier B.
le 17/09/2017
Olivier B.
le 17/09/2017
BRUNO D.
le 09/09/2017
Jean claude L.
le 05/09/2017
Thomas S.
le 03/09/2017
JEAN RENE D.
le 25/08/2017
BRIGITTE C.
le 09/08/2017
Danielle C.
le 02/08/2017
Xavier G.
le 30/07/2017
Marc L.
le 12/07/2017
JAMES M.
le 09/07/2017
LAURE M.
le 05/07/2017
LAURE M.
le 05/07/2017
Claire D.
le 14/06/2017
Claire D.
le 14/06/2017
Jean-Francois S.
le 13/06/2017
Jean-Francois S.
le 13/06/2017
Sandrine R.
le 06/06/2017
Bernard P.
le 26/05/2017
STEVE R.
le 19/05/2017
STEVE R.
le 19/05/2017
Léna L.
le 18/05/2017
Ghislaine J.
le 16/05/2017
Ghislaine J.
le 16/05/2017
Patrick G.
le 06/05/2017
Pierre B.
le 02/05/2017
Pierre B.
le 02/05/2017
Mohamed E.
le 29/04/2017
Arnaud L.
le 27/04/2017
Sylvie N.
le 22/04/2017
Sylvie N.
le 22/04/2017
Emmanuel B.
le 19/04/2017
Andre M.
le 08/04/2017
Guy D.
le 06/04/2017
LOIC B.
le 06/04/2017
Peguy K.
le 03/04/2017
Ilker A.
le 03/04/2017
NICOLE B.
le 30/03/2017
Guillaume V.
le 29/03/2017
Sébastien B.
le 28/03/2017
Laurie D.
le 18/03/2017
Christophe J.
le 18/03/2017
Jean claude R.
le 16/03/2017
PASCAL G.
le 15/03/2017
Clotilde B.
le 13/03/2017
WILLIAM A.
le 10/03/2017
Marie josé L.
le 09/03/2017
Myriam A.
le 06/03/2017
Olivier M.
le 04/03/2017
Yvon D.
le 03/03/2017
Svetlana M.
le 03/03/2017
Danielle C.
le 01/03/2017
Joel B.
le 27/02/2017
Sandra L.
le 27/02/2017
François P.
le 26/02/2017
Robert B.
le 26/02/2017
Alain T.
le 25/02/2017
Patrick L.
le 25/02/2017
Xavier G.
le 24/02/2017
Kevin B.
le 21/02/2017
Alain V.
le 16/02/2017
Luc P.
le 15/02/2017
Flavie C.
le 12/02/2017
Camille P.
le 12/02/2017
Sylvie G.
le 09/02/2017
Patrick D.
le 09/02/2017
Olivier T.
le 08/02/2017
Marc D.
le 08/02/2017
Andre A.
le 05/02/2017
Carlos C.
le 03/02/2017
Serge B.
le 02/02/2017
BRUNO C.
le 30/01/2017
Jean-françois S.
le 29/01/2017
Jean René M.
le 29/01/2017
Alain F.
le 28/01/2017
Stéphane W.
le 25/01/2017
Pierre D.
le 24/01/2017
Christine S.
le 22/01/2017
FREDERIC N.
le 22/01/2017
François P.
le 21/01/2017
Arnaud D.
le 21/01/2017
Dominique D.
le 20/01/2017
Dominique D.
le 20/01/2017
Alain F.
le 16/01/2017
Franck L.
le 11/01/2017
Benoît R.
le 11/01/2017
Patrick G.
le 10/01/2017
BRIGITTE C.
le 08/01/2017
José C.
le 08/01/2017
Sidonie R.
le 03/01/2017
Jean francois H.
le 23/12/2016
Marie-Christine C.
le 21/12/2016
CHRISTIAN D.
le 20/12/2016
Jean Jose M.
le 19/12/2016
Bruno T.
le 17/12/2016
Lolita B.
le 12/12/2016
Jean B.
le 10/12/2016
Georges J.
le 09/12/2016
Valerie B.
le 08/12/2016
Yoann W.
le 04/12/2016
Jean paul V.
le 01/12/2016
Stéphane M.
le 30/11/2016
Bachira K.
le 29/11/2016
Jean paul B.
le 18/11/2016
Emmanuelle M.
le 17/11/2016
Gabriel D.
le 10/11/2016
Brigitte H.
le 08/11/2016
Justine G.
le 07/11/2016
Helmut W.
le 06/11/2016
Joël Q.
le 10/10/2016
Wanda G.
le 05/10/2016
Marc D.
le 01/10/2016
Daniele S.
le 30/09/2016
Norbert L.
le 29/09/2016
Daniel M.
le 06/09/2016
Daniel D.
le 03/09/2016
JEAN-LUC J.
le 26/08/2016
Simone D.
le 23/08/2016
Jean-baptiste P.
le 19/08/2016
Laurent Z.
le 26/07/2016
XAVIER K.
le 14/07/2016
Anais M.
le 14/07/2016
ANDRE S.
le 07/07/2016
Jean claude L.
le 29/06/2016
Rachel F.
le 28/06/2016
MARC B.
le 16/06/2016
Franck B.
le 11/06/2016
Brigitte L.
le 10/06/2016
Kathy T.
le 10/06/2016
Philippe G.
le 09/06/2016
Ahmed T.
le 04/06/2016
Catherine C.
le 04/06/2016
Fortunato D.
le 04/06/2016
Gilbert S.
le 04/06/2016
Stéphanie B.
le 27/05/2016
Jean Joseph L.
le 13/05/2016
ABDENOUR M.
le 07/05/2016
GISELE T.
le 01/05/2016
Guy M.
le 27/04/2016
Patrick S.
le 27/04/2016
Bruno D.
le 23/04/2016
Eric B.
le 21/04/2016
Patrick S.
le 05/04/2016
Ghislain C.
le 04/04/2016
Jude E.
le 01/04/2016
MARIE-CLAIRE T.
le 01/04/2016
Thierry R.
le 30/03/2016
André B.
le 29/03/2016
Franck G.
le 29/03/2016
Michel S.
le 27/03/2016
Herve H.
le 22/03/2016
ADRIENNE A.
le 19/03/2016
Georges F.
le 12/03/2016
Sylvie N.
le 09/03/2016
Pierre B.
le 01/03/2016
THIERRY D.
le 26/02/2016
Georges R.
le 24/02/2016
Vera C.
le 22/02/2016
MARIBEL P.
le 22/02/2016
Raoul D.
le 19/02/2016
Stephane A.
le 13/02/2016
Rudy G.
le 12/02/2016
Jean luc L.
le 10/02/2016
Jean-François F.
le 09/02/2016
MICHEL R.
le 06/02/2016
Sébastien N.
le 06/02/2016
David L.
le 05/02/2016
Jean René M.
le 04/02/2016
Michael B.
le 03/02/2016
Daniele S.
le 02/02/2016
Christophe B.
le 31/01/2016
Bernadette C.
le 30/01/2016
SYLVIE D.
le 30/01/2016
Christian C.
le 29/01/2016
Christele G.
le 29/01/2016
Beatrice F.
le 27/01/2016
Jean L.
le 26/01/2016
Jean L.
le 24/01/2016
Christiane L.
le 22/01/2016
Salem J.
le 20/01/2016
Sandrine P.
le 20/01/2016
François B.
le 16/01/2016
Christian D.
le 10/01/2016
Philippe E.
le 10/01/2016
Philippe B.
le 08/01/2016
GENEVIEVE M.
le 08/01/2016
CHANTAL S.
le 07/01/2016
Michel F.
le 05/01/2016
Jean G.
le 04/01/2016
Claude S.
le 30/12/2015
STEPHANE C.
le 23/12/2015
LUCIEN L.
le 18/12/2015
Marie-christine B.
le 16/12/2015
Kathy T.
le 16/12/2015
Denis A.
le 07/12/2015
Dominique M.
le 01/12/2015
Brigitte G.
le 27/11/2015
Rkia E.
le 03/11/2015
Claude S.
le 29/10/2015
Pascal C.
le 17/10/2015
Joel T.
le 15/10/2015
Eric F.
le 15/10/2015
François B.
le 14/10/2015
Sandrine S.
le 09/10/2015
Francis C.
le 26/09/2015
Benoit K.
le 25/09/2015
Martine A.
le 24/09/2015
Cyril C.
le 20/09/2015
Gery M.
le 11/09/2015
Pascal M.
le 06/09/2015
Daniel F.
le 31/08/2015
Raphael P.
le 28/08/2015
REGIS D.
le 25/08/2015
Marie christine G.
le 19/08/2015
Sébastien J.
le 19/08/2015
Maguy L.
le 19/08/2015
Denis A.
le 17/08/2015
Nicolas L.
le 11/08/2015
Patrick D.
le 06/08/2015
Didier B.
le 05/08/2015
.
le 28/07/2015
Alain R.
le 21/07/2015
Lydie C.
le 21/07/2015
RAFIK B.
le 20/07/2015
Réjane R.
le 17/07/2015
Michel G.
le 17/07/2015
Philippe R.
le 11/07/2015
Isabelle M.
le 07/07/2015
ANNIE M.
le 07/07/2015
Patricia B.
le 30/06/2015
Alain T.
le 28/06/2015
LUDOVIC F.
le 22/06/2015
Marzin O.
le 18/06/2015
CYRIL F.
le 15/06/2015
Patrice G.
le 12/06/2015
Fabrice F.
le 09/06/2015
Georges-henri M.
le 09/06/2015
Nicolas R.
le 05/06/2015
Raphael G.
le 04/06/2015
MATTHIEU D.
le 22/05/2015
HAMID M.
le 20/05/2015
Nathalie L.
le 20/05/2015
Marc R.
le 20/05/2015
Cathy P.
le 15/05/2015
Michel B.
le 12/05/2015
Bruno F.
le 03/05/2015
Laurent T.
le 29/04/2015
LOUIS B.
le 29/04/2015
Lionel L.
le 25/04/2015
DOMINIQUE H.
le 22/04/2015
Philippe O.
le 19/04/2015
Pierre J.
le 12/04/2015
Richard S.
le 12/04/2015
TRANSPORTS DE ROOY D.
le 11/04/2015
Ludovic R.
le 05/04/2015
Fabrice G.
le 01/04/2015
Jean luc D.
le 31/03/2015
DAVID L.
le 31/03/2015
GÉRARD F.
le 31/03/2015
Jack C.
le 28/03/2015
Guillaume G.
le 27/03/2015
Florian L.
le 21/03/2015
Michele A.
le 20/03/2015
Georges A.
le 18/03/2015
Valère C.
le 16/03/2015
FABIENNE S.
le 11/03/2015
Jean-pierre D.
le 10/03/2015
Yannick F.
le 07/03/2015
Didier D.
le 06/03/2015
Gaël C.
le 06/03/2015
Stéphane L.
le 05/03/2015
Pascal V.
le 25/02/2015
David F.
le 20/02/2015
FREDERIC B.
le 19/02/2015
Stéphane H.
le 17/02/2015
Thomas N.
le 17/02/2015
Denis D.
le 16/02/2015
Fabrice H.
le 15/02/2015
Guylaine H.
le 14/02/2015
Laurence R.
le 13/02/2015
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le 13/02/2015
SERGE H.
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le 06/02/2015
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Felice S.
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le 25/01/2015
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Daniele S.
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