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Le contenu de la convention collective
- Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Salaires
- Salaires et primes au 1er janvier 2013
- Textes Extensions
- ARRETE du 21 décembre 1993
- ARRETE du 15 janvier 1999
- ARRETE du 14 avril 2005
- Texte de base
- Accord 20 octobre 2004 relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires
- Texte de base
- Désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'AGEFAFORIA
- Adhésion
- Texte de base
- Accord du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors
- Texte de base
- Emploi des seniors
- Texte de base
- Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
- Texte de base
- Classifications
- Textes Attachés
- Classifications
- Texte de base
- Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Texte de base
- Répartition de la taxe d'apprentissage et réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 2 mai 2002 portant sur le travail de nuit
- Texte de base
- Travail de nuit
- Textes Extensions
- ARRETE du 8 octobre 2002
- Texte de base
- Accord du 2 novembre 2011 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle
- Texte de base
- Emploi et formation professionnelle
- Texte de base
- Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle dans la branche industries alimentaires, coopératives agricoles et services associés
- Texte de base
- Formation professionnelle branche industries alimentaires, coopératives agricoles et services associés
- Textes Attachés
- Adhésion des organisations professionnelles de la branche meunerie à l'accord du 20 juin 2011 relatif à la formation professionnelle
- OPCA OPCALIM
- FNB
- Texte de base
- Accord du 26 octobre 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Texte de base
- Développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
- Texte de base
- Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail
- Texte de base
- Santé au travail
- Texte de base
- Accord du 30 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle
- Texte de base
- Formation professionnelle
- Textes Attachés
- Reconnaissance et inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire
- Texte de base
- Accord du 5 mars 1993 relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires.
- Texte de base
- Participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires
- Textes Attachés
- Annexe I
- Textes Extensions
- ARRETE du 29 juin 1993
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires
- Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004
- Avenant à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires
- Création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires
- Texte de base
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation
- Texte de base
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif au tutorat
- Texte de base
- Tuturat
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004 (tutorat)
- Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs
- Texte de base
- Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- Texte de base
- Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- Texte de base
- Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Texte de base
- Dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Textes Attachés
- Avenant à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social
- Textes Extensions
- ARRETE du 20 juillet 2005
- Texte de base
- Accord du 8 janvier 2002 portant sur le travail intermittent
- Texte de base
- Travail intermitttent
- Textes Attachés
- Travail intermittent
- Textes Extensions
- ARRETE du 1 avril 2003
- Texte de base
- Accord national d'harmonisation des classifications d'emplois dans divers branches des industries agro-alimentaires et alimentaires.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord national pluriprofessionnel du 22 juin 1979 de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Texte de base
- Mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Textes Attachés
- Annexe I Mensualisation dans les diverses branches des industries agricoles et alimentaire
- Textes Extensions
- ARRETE du 19 février 1980
- Texte de base
- Accord national professionnel du 24 septembre 2002 relatif à la prévoyance
- Texte de base
- Prévoyance
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 1 avril 2003
- Texte de base
- Accord pluriprofessionnel du 29 mars 1974 relatif à la retraite complémentaire des cadres et assimilés, complétant l'accord du 15 décembre 1961
- Texte de base
- Retraite complémentaire des cadres et assimilés (complétant l'accord du 15 décembre 1961)
- Texte de base
- Accord relatif à la classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 18 octobre 1991 JORF 29 octobre 1991.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 octobre 1991
- Texte de base
- Convention du 15 février 1977 portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Texte de base
- Création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Textes Attachés
- Annexe I Liste des organisations syndicales patronales signataires.
- Annexe II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés
- Annexe III : Champ d'application de la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
- Adhésion
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 mai 1982
- ARRETE du 4 février 1991
- Texte de base
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Oriane L.
le 01/12/2014