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Accueil > Codes & Articles de loi > Code du travail > Article L3122-1

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Numéro d’article
	( Exemple: L3122-1 du Code du travail )

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 Code du travail
   Partie législative nouvelle
     TROISIÈME PARTIE : DURÉE DU TRAVAIL, SALAIRE, INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE
       LIVRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL, REPOS ET CONGÉS
         TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL, RÉPARTITION ET AMÉNAGEMENT DES HORAIRES
           Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires
             Section 1 : Répartition des horaires sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année
               Article L3122-1