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Sommaire Convention Collective THERMIQUES (EQUIPEMENTS)

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
THERMIQUES (EQUIPEMENTS)

Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation du 3 mai 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 3 février 1987.

Texte de base

Convention collective nationale du 3 mai 1983

Titre Ier : Dispositions générales

Champ d'application(1).

Durée - Dénonciation.

Révision, modification ou interprétation.

Adhésion.

Conciliation - Arbitrage.

Titre II : Droit syndical et représentation du personnel

Droit syndical et liberté d'opinion.

Délégués du personnel et comités d'entreprise.

Concertation.

Titre III : Contrat de travail - Formation, modification, cessation du contrat de travail

Engagement.

Ancienneté.

Période d'essai.

Modification au contrat en cours.

Remplacement provisoire.

Changement de résidence et rapatriement.

Mutation d'entreprise ou détachement sur l'initiative de l'employeur.

Modification dans la situation juridique de l'employeur.

Logement de fonction ou de service.

Délai-congé en dehors de la période d'essai.

Licenciement collectif.

Indemnité de licenciement.

Licenciement pour faute grave.

Retraite.

Titre IV : Rémunération - Remboursement de frais

Rémunération.

Bulletin de paie.

Déplacements.

Utilisation pour le service d'un véhicule automobile.

Titre V : Statut collectif

Maladie ou accident.

Maternité et adoption (congé parental d'éducation).

Service national.

Autorisations d'absence : 30.1. Des autorisations d'absence exceptionnelles seront accordées aux cadres pour

Congés payés.

Prime de vacances.

Jours fériés.

Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance.

Perfectionnement.

Durée et organisation générale du travail.

Travail des femmes.

Emploi de personnel temporaire, à temps partiel, : handicapé ou étranger.

Titre VI : Dispositions diverses

Hygiène et sécurité.

Avantages acquis.

Brevets d'invention.

Secret professionnel et non-concurrence.

Dispositions finales.

Entrée en vigueur.

Textes Attachés

ANNEXE 1 CLASSIFICATION

ANNEXE 2

Amélioration du dialogue social et son développement Accord du 27 septembre 2001

Chapitre Ier : Exercice du droit syndical et représentation du personnel.

Chapitre II : Développement de la négociation collective.

Chapitre III

Avenant relatif au dialogue social

Conciliation de l'activité professionnelle et de l'exercice de mandats représentatifs.

Egalité de traitement.

Accès à la formation professionnelle continue.

Déroulement de carrière.

Relations contractuelles de branche.

Conditions d'accès au congé de formation économique, sociale et syndicale.

Durée de l'accord.

Dérogations.

Révision.

Dénonciation.

Formalités.

Mise en place de certificats de qualification professionnelle Accord du 6 juillet 2007

Préambule

Formation professionnelle tout au long de la vie

Titre Ier Choix de l'OPCA

Titre II

Titre III Formation en alternance, priorité pour la branche

Titre IV Mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie

Titre V Rôle des instances paritaires de la branche

Titre VI Dispositions diverses

Répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Formation professionnelle tout au long de la vie

Répartition de la contribution du FPSPP

Textes Salaires

Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 22 janvier 1987

ARRETE du 11 janvier 1989

ARRETE du 24 mai 1989

ARRETE du 22 septembre 1989

ARRETE du 3 octobre 1989

ARRETE du 4 septembre 1990

ARRETE du 16 juillet 1991

ARRETE du 6 juillet 1992

ARRETE du 27 juillet 1994

ARRETE du 2 mai 1996

ARRETE du 25 octobre 2001

ARRETE du 4 octobre 2005

ARRETE du 9 novembre 2005

Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique du 7 février 1979. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 3 février 1987.

Texte de base

Convention collective nationale du 7 février 1979

Titre Ier : Dispositions générales

Champ d'application (1)

Durée, dénonciation

Révision ou modification

Adhésion

Conciliation, arbitrage

Titre II : Droit syndical et représentation du personnel

Droit syndical et liberté d'opinion

Délégués du personnel et comités d'entreprise

Titre III : Le contrat de travail - Formation, modification, cessation du contrat de travail

Nature des contrats de travail

Engagement

Ancienneté

Période d'essai

Modification au contrat en cours

Changement de résidence et rapatriement

Mutation d'entreprise

Modification dans la situation juridique de l'employeur

Logement de fonctions ou de service

Résiliation du contrat de travail à durée indéterminée

Licenciement collectif

Indemnité de licenciement

Retraite

Titre IV : Rémunération - Remboursement de frais

Salaire minimal et salaire réel

Rémunération forfaitaire

Rémunération des femmes

Rémunération des jeunes

Primes et indemnités

Prime d'ancienneté

Paie

Bulletin de paie

Grands déplacements

Déplacements par véhicule personnel

Titre V : Statut collectif

Maladie et accident

Maternité et adoption - Congé parental d'éducation

Service national

Autorisations d'absence particulières.

Congés payés

Congés supplémentaires

Prime de vacances

Jours fériés

Régime de prévoyance

Retraite complémentaire

Formation permanente

Apprentissage

Durée et organisation générale du travail

Emploi de personnel temporaire

Emploi de personnel à temps partiel

Titre VI : Dispositions diverses

Hygiène et sécurité

Avantages acquis

Dispositions finales

Mise en vigueur

Textes Attachés

ANNEXE 1 CLASSIFICATION NATIONALE

Définitions générales des emplois.

Coefficients hiérarchiques.

Prise en compte des diplômes professionnels (éducation nationale) techniques, administratifs ou de gestion relatifs à la gestion d'équipements thermiques et de climatisation, à ses métiers et à ses activités connexes.

Débutants dans la profession : jeunes diplômés sortant des écoles et salariés sans expérience des métiers de notre profession.

Evolution de carrière.

Rémunération.

Définition des emplois.

ANNEXE 2 GUIDE D'UTILISATION DE LA CLASSIFICATION NATIONALE

ANNEXE 3 : ETABLISSEMENTS PRIORITAIRES

ANNEXE 4 : VALEUR DU POINT - VALEUR DU SNMPG - TAUX DES PRIMES ET INDEMNITES - REMUNERATION MINIMALE ANNUELLE

ACCORD du 4 novembre 1985

Formation des représentants du personnel au CHSCT des établissements de moins de 300 salariés Accord national professionnel du 19 avril 1989

Amélioration du dialogue social et son développement Accord du 27 septembre 2001

Chapitre Ier : Exercice du droit syndical et représentation du personnel.

Chapitre II : Développement de la négociation collective.

Chapitre III

Avenant sur l'article 24 - Durée et organisation générale du travail (titre d'habilitation)

Service d'interventions programmées

Classification des emplois

Préambule

Classification des emplois des ouvriers/ETAM de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique.

Tableau de classification des emplois

Description des emplois et critères classants associés

Services efficacité énergétique

Conduite.

Maintenance.

Exploitation.

Services valorisation énergétique des déchets

Conduite.

Maintenance.

Services aux équipements et fonctions supports.

Notice en vue de la mise en place de la nouvelle classification des emplois complétant l'avenant n° 26

Classification des emplois des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique.

I. - Organisation de la classification.

II. - Principes de base.

III. - Classement des emplois.

IV. - Fiches de positionnement.

Services efficacité énergétique - Conduite.

Services efficacité énergétique - Maintenance.

Services efficacité énergétique - Exploitation.

Services valorisation énergétique des déchets - Conduite.

Services valorisation énergétique des déchets - Maintenance.

Services aux équipements et fonctions supports.

V. - EXEMPLE PRATIQUE.

Salaire minimum mensuel garanti Avenant du 16 juin 2005

Lettre de dénonciation de la fédération générale Force ouvrière de l'accord relatif à l'article 43.7 concernant le service d'interventions programmées conclu le 18 mai 2005

Modification d'articles

Modification d'articles.

Entrée en vigueur.

Dérogations.

Formalités.

Mise en place de certificats de qualification professionnelle Accord du 6 juillet 2007

Préambule

Période d'essai

Formation professionnelle tout au long de la vie

Titre Ier Choix de l'OPCA

Titre II

Titre III Formation en alternance, priorité pour la branche

Titre IV Mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie

Titre V Rôle des instances paritaires de la branche

Titre VI Dispositions diverses

Répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Formation professionnelle tout au long de la vie

Répartition de la contribution du FPSPP

Textes Salaires

Salaires Avenant du 16 juin 2005

Salaires Primes et indemnités (ouvriers, ETAM) Accord du 8 juillet 2005

Montant des primes et indemnités à compter du 1er juillet 2005 pour les ouvriers, ETAM.

Primes et indemnités conventionnelles Accord du 4 juillet 2007

Préambule

Salaire minimum mensuel garanti à compter du 1er juillet 2007 Accord du 4 juillet 2007

Salaires

Primes, indemnités et grands déplacements

Champ d'application

Primes et indemnités

Champ d'application

Textes Extensions

ARRETE du 22 janvier 1987

ARRETE du 9 janvier 1989

ARRETE du 11 janvier 1989

ARRETE du 11 octobre 1989

ARRETE du 4 septembre 1990

ARRETE du 27 mars 1991

ARRETE du 16 juillet 1991

ARRETE du 23 juillet 1991

ARRETE du 24 juin 1992

ARRETE du 15 septembre 1992

ARRETE du 8 juillet 1993

ARRETE du 27 juillet 1994

ARRETE du 2 mai 1996

ARRETE du 20 avril 1998

ARRETE du 2 octobre 2002

ARRETE du 22 décembre 2004

ARRETE du 10 février 2005

ARRETE du 8 janvier 2007

Accord collectif national sur la durée et l'aménagement du temps de travail consécutif à l'application de l'ordonnance n° 82-41 du 16 janvier 1982 relative à la durée du travail. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 3 février 1987.

Texte de base

Accord collectif national du 29 juin 1982

Préambule

Dispositions générales.

Titre Ier : Cinquième semaine de congés payés.

Titre II : Durée effective du travail.

Accord national professionnel relatif à la formation des représentants du personnel au C.H.S.C.T. des établissements de moins de 300 salariés. Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 11 octobre 1989.

Texte de base

Accord national professionnel du 19 avril 1989

Préambule

Accord portant sur la formation professionnelle

Texte de base

Accord du 25 novembre 2004

Titre Ier : Choix de l'OPCA.

Titre II : L'observatoire prospectif des métiers et des qualificationsRL>

Objectifs et missions de l'observatoire.

Titre II : L'observatoire prospectif des métiers et des qualifications

Fonctionnement : structure et organisation.

Dispositions financières.