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Accueil » Convention Collective » CARRIÈRES ET MATÉRIAUX (INDUSTRIES DE) - (OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE, CADRES)

Carrières et matériaux (industries de) - (ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres) 3081, idcc 211 : Consultez la Convention Collective 2014 et sa Grille de Salaire en vigueur

La convention collective industries de carrière et matériaux, (brochure JO n° 3081) s'applique dans les structures où sont pratiquées les activités suivantes : extraction de pierres pour la construction, extraction de minéraux pour l'industrie chimique, fabrication de béton prêt à l'emploi, fabrication d'élément en plâtre pour la construction. Quelques métiers représentatifs de la profession : chef de carrière, foreur, technicien de production de matériaux...
Elle est applicable sur le territoire métropolitain.

Les codes NAF associés à cette convention sont :
0891Z, 2399Z, 9603Z

Les codes APE associés à cette convention sont :
141A, 141C, 142A, 143Z, 145Z, 265E, 266A, 266C, 266E, 266J, 266L, 267Z, 268A, 268C, 741J, 930H

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Sommaire de la CCN Carrières Et Matériaux (industries De) - (ouvriers, Employés, Techniciens, Agents De Maîtrise, Cadres)

  • Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux du 6 décembre 1956. Etendue par arrêté du 13 décembre 1960 JONC 21 décembre 1960 rectificatif 9 février 1961.
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 6 décembre 1956
        • Titre Ier : Objet - Champ d'application - Classification - Droit syndical
          • Objet, champ d'application
          • Classification
            • Paragraphe 1
            • Paragraphe 2
          • Droit syndical et liberté d'opinion
        • Titre II : Formation, exécution et rupture du contrat individuel de travail
          • Chapitre Ier : Formation du contrat
            • Dispositions générales
            • Engagement
            • Modifications aux clauses d'engagement, changements de résidence en France métropolitaine
            • Cadres envoyés en pays étranger
          • Chapitre II : Exécution du contrat
            • Absences
              • Paragraphe 1 : Pour accidents du travail ou maladies professionnelles
              • Paragraphe 2 : Pour maladie
              • Paragraphe 3 : Indemnités d'arrêt de travail pour cause d'accidents ou maladies
            • Remplacements provisoires
            • Service national et périodes de réserve
              • Paragraphe 1 : Service national
              • Paragraphe 2 : Périodes militaires réglementaires obligatoires de réserve
            • Hygiène et sécurité
            • Représentation des cadres et oeuvres sociales
            • Changements de résidence
            • Déplacements occasionnels
          • Chapitre III : Rupture de contrat
            • Préavis ou délai-congé
            • Indemnité de licenciement ou de départ en retraite (1)
              • Paragraphe 1 : Indemnité de licenciement
              • Paragraphe 2 : Indemnité de départ en retraite
              • Paragraphe 3 : Dispositions communes
        • Titre III : Appointements et clauses accessoires
          • Congés payés
            • Paragraphe 1 : Congés annuels
            • Paragraphe 2 : Congés exceptionnels
            • Paragraphe 3 : Primes de vacances
          • Avantages en nature
          • Ancienneté
          • Bulletin de paie
        • Titre IV : Apprentissage - Commission d'interprétation et de conciliation
          • Apprentissage et formation professionnelle
          • Commission d'interprétation de la convention
          • Commissions de conciliation
        • Titre V : Dispositions finales
          • Avantages acquis
          • Améliorations des conditions de la production
          • Date d'application, durée et procédure de dénonciation ou de révision
          • Dépôt
          • Adhésion
    • Textes Attachés
      • Classifications professionnelles et salaires conventionnels
        • Préambule
        • TITRE Ier NOUVELLES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES
          • Chapitre Ier Principes généraux
          • Chapitre II Évolution des salariés au sein des niveaux et des échelons
          • Chapitre III Prise en compte des certificats de qualification professionnelle (CQP) et des diplômes
          • Chapitre IV Procédure de mise en place des classifications dans les entreprises
        • TITRE II SALAIRES MINIMAUX CONVENTIONNELS
        • TITRE III DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETÉ
        • TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES
        • TITRE V DISPOSITIONS FINALES
        • Annexe
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
        • Annexe
      • Période d'essai
        • Préambule
      • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
        • Préambule
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
      • Création d'une commission paritaire de validation
        • Préambule
        • Annexe
      • Modification au processus de certification professionnelle
      • Classifications et salaires
        • Préambule
      • Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapées
        • Préambule
    • Textes Salaires
      • Salaires
        • Valeur du point au 1er janvier 2007.
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires des apprentis
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012
    • Textes Extensions
      • ARRETE du 13 décembre 1960
      • ARRÊTÉ du 17 août 1964
      • ARRÊTÉ du 31 juillet 1969
      • ARRÊTÉ du 9 juin 1970
      • ARRÊTÉ du 20 avril 1972
      • ARRÊTÉ du 1 juillet 1974
      • ARRÊTÉ du 8 novembre 1974
      • ARRÊTÉ du 10 août 1976
      • ARRÊTÉ du 25 avril 1977
      • ARRÊTÉ du 12 octobre 1978
      • ARRÊTÉ du 28 mai 1979
      • ARRÊTÉ du 19 février 1981
      • ARRÊTÉ du 16 octobre 1981
      • ARRÊTÉ du 7 mars 1983
      • ARRÊTÉ du 13 juillet 1984
      • ARRÊTÉ du 12 février 1985
      • ARRÊTÉ du 22 septembre 1986
      • ARRÊTÉ du 22 avril 1992
      • ARRETE du 6 octobre 1993
      • ARRETE du 7 mai 1994
      • ARRETE du 26 septembre 1995
      • ARRETE du 15 décembre 1997
      • ARRETE du 20 janvier 2000
      • ARRETE du 24 octobre 2002
      • ARRETE du 8 mars 2005
      • ARRETE du 18 septembre 2006
      • ARRETE du 28 mars 2007
  • Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux du 12 juillet 1955. Etendue par arrêté du 13 décembre 1960 JONC 21 décembre 1960 rectificatif 9 février 1961.
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 12 juillet 1955
        • Champ d'application.
        • Droit syndical et liberté d'opinion.
        • Embauchage, essai, rupture du contrat et préavis
          • Paragraphe I
            • Embauchage.
          • Paragraphe 2
            • Période d'essai.
          • Paragraphe 3
            • Rupture du contrat et préavis ou délai-congé.
          • Paragraphe 4
            • Indemnité de congédiement et prime de départ en retraite.
          • Paragraphe 5
            • Absences.
          • Paragraphe 6
            • Licenciements.
          • Paragraphe 7
            • Service militaire et autres obligations militaires.
        • Représentation du personnel et oeuvres sociales de l'entreprise
          • Paragraphe 1
            • Délégués et comités d'entreprise.
          • Paragraphe 2
            • OEuvres sociales.
        • Appointements et clauses accessoires.*Coefficients* Paragraphe 1
        • Promotion (1).
        • Apprentissage et formation professionnelle.
        • Commission d'interprétation de la convention.
        • Commission de conciliation.
        • Date d'application, durée et procédure de dénonciation ou de révision.
        • Dispositions diverses
          • Paragraphe 1
            • Avantages acquis.
          • Paragraphe 2
            • Logement.
          • Paragraphe 3
            • Amélioration des conditions de la production.
          • Paragraphe 4
            • Retraite.
          • Paragraphe 5
            • Dépôt.
          • Paragraphe 6
            • Adhésion.
    • Textes Attachés
      • ANNEXE : Classification professionnelle des employés techniciens et agents de maîtrise.
        • Définitions générales des niveaux et de leurs degrés : (article 1-1 de l'avenant n°10 du 25 avril 1983)
          • Niveau I.
          • Niveau II.
          • Niveau III.
          • Niveau IV.
        • Hiérarchie professionnelle : (Article I-2 de l'avenant n°10 du 25 avril 1983).
        • Classification minimale garantie aux titulaires de diplômes : (Article I-3 de l'avenant n°10 du 25 avril 1983).
        • Filières : (Article I-5 de l'avenant n°10 du 25 avril 1983).
      • Classification professionnelle des employés techniciens et agents de maîtrise.
        • Annexe à l'avenant n° 10 du 25 avril 1983 portant modification de la classification professionnelle
          • Filière 1
            • Sténodactylo - Secrétariat.
          • Filière 2
            • Administration.
          • Filière 3
            • Comptabilité.
          • Filière 4
            • Laboratoire.
          • Filière 5
            • Informatique.
          • Filière 6
            • Commerce.
          • Filière 7
            • Dessin.
          • Filière 8
            • Appareillage, métrage, calepinage.
          • Filière 9
            • Planning.
          • Filière 11
            • Services généraux.
          • Filière 12
            • Méthodes - Exploitation.
        • Filière 10
          • Exploitation : (Extraction, fabrication, entretien, transport, manutention, stockage)
            • Annexe à l'avenant n° 10 du 25 avril 1983 portant modification de la classification professionnelle
      • CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 12 juillet 1955
        • Révision éventuelle de la présente annexe.
        • Date d'entrée en vigueur.
      • Retraites complémentaires des collaborateurs
      • Réduction de la durée du travail dans l'industrie des produits en béton
      • Régime de prévoyance
      • Régime de prévoyance annexe I schéma des garanties et conditions.
      • REGIME DE PREVOYANCE ANNEXE II LISTE DES ORGANISMES PRECONISES PARITAIREMENT
      • Conditions de travail
        • Préambule
      • Délibération de la commission paritaire nationale de l'emploi relative au proccessus de certification professionnelle
      • Classifications professionnelles et salaires conventionnels
        • Préambule
        • TITRE Ier NOUVELLES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES
          • Chapitre Ier Principes généraux
          • Chapitre II Évolution des salariés au sein des niveaux et des échelons
          • Chapitre III Prise en compte des certificats de qualification professionnelle (CQP) et des diplômes
          • Chapitre IV Procédure de mise en place des classifications dans les entreprises
        • TITRE II SALAIRES MINIMAUX CONVENTIONNELS
        • TITRE III DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETÉ
        • TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES
        • TITRE V DISPOSITIONS FINALES
        • Annexe
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
        • Annexe
      • Période d'essai
        • Préambule
      • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
        • Préambule
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
      • Création d'une commission paritaire de validation
        • Préambule
        • Annexe
      • Modification au processus de certification professionnelle
      • Classifications et salaires
        • Préambule
      • Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapées
        • Préambule
    • Textes Salaires
      • Salaires
        • Salaires minimaux au 1er janvier 2007.
      • Salaires
        • Rémunérations à compter du 1er janvier 2007 (Ouvriers).
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires des apprentis
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Alsace)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Alsace)
      • Salaires (Aquitaine)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Aquitaine)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Auvergne)
      • Salaires (Bas-Normandie et Haute-Normandie)
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires minimaux et aux primes pour l'année 2012 (Bretagne)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011 (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires (Centre)
      • Salaires minima pour l'année 2012 (Centre)
      • Salaires (Champagne-Ardenne)
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Champagne-Ardenne)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Champagne-Ardenne)
      • Salaires minimaux au 1er mai 2011 (Ile-de-France)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Île-de-France)
      • Salaires (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Limousin)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Limousin)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Lorraine)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Midi-Pyrénées)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Normandie)
      • Salaires minimaux pour l'année 2011 (Pays de la Loire)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Pays de la Loire)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Picardie)
      • Salaires minimaux au 1er février 2012 (Picardie)
      • Salaires minimaux pour l'année 2011 (Poitou-Charentes)
      • Salaires minimaux au 1er septembre 2012 (Poitou-Charentes)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011 (Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Rhône-Alpes)
      • Salaires minimaux au 1er février 2012 (Rhône-Alpes)
    • Textes Extensions
      • ARRETE du 13 décembre 1960
      • ARRETE du 5 mars 1964
      • ARRETE du 9 août 1967
      • ARRÊTÉ du 26 mars 1968
      • ARRÊTÉ du 31 juillet 1969
      • ARRÊTÉ du 9 juin 1970
      • ARRÊTÉ du 9 juin 1970
      • ARRÊTÉ du 20 avril 1972
      • ARRÊTÉ du 15 mai 1974
      • ARRÊTÉ du 1 juillet 1974
      • ARRÊTÉ du 8 novembre 1974
      • ARRÊTÉ du 10 août 1976
      • ARRÊTÉ du 18 octobre 1977
      • ARRÊTÉ du 22 mars 1978
      • ARRÊTÉ du 12 octobre 1978
      • ARRÊTÉ du 28 mai 1979
      • ARRÊTÉ du 19 février 1981
      • ARRÊTÉ du 16 octobre 1981
      • ARRÊTÉ du 7 mars 1983
      • ARRÊTÉ du 10 octobre 1983
      • ARRÊTÉ du 17 mars 1989
      • ARRÊTÉ du 22 février 1990
      • ARRETE du 10 août 1992
      • ARRETE du 11 juillet 1994
      • ARRETE du 1 mars 1996
      • ARRETE du 17 août 1964
      • ARRETE du 20 janvier 2000
      • ARRETE du 25 février 2005
      • ARRETE du 17 juillet 2006
      • ARRETE du 28 mars 2007
      • ARRETE du 7 mai 2007
  • Convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. En vigueur le 1er mai 1955. Etendue par arrêté du 13 décembre 1960 JORF 21 décembre 1960 rectificatif 9 février 1961.
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 22 avril 1955
        • Champ d'application.
        • Droit syndical et liberté d'opinion.
        • Embauchage, essai, rupture du contrat et préavis
        • Représentation du personnel et oeuvres sociales de l'entreprise
        • Salaires et clauses accessoires
        • Promotion.
        • Apprentissage ou formation professionnelle.
        • Commission d'interprétation de la convention.
        • Commissions de conciliation.
        • Date d'application, durée et procédure de dénonciation ou de révision.
        • Dispositions diverses
      • Accord du 18 novembre 1983
        • Salaires pour l'année 1983.
    • Textes Attachés
      • Régime complémentaire de retraite
      • Régime de prévoyance
      • Régime de prévoyance Annexe I
        • Schéma des garanties et conditions.
      • Régime de prévoyance Annexe II
        • Liste des organismes préconisés paritairement.
      • Mensualisation
        • Bénéficiaires.
        • Définition de la présence continue.
        • Paiement au mois.
        • Absences pour maladie ou accident professionnels ou non.
        • Indemnité de congédiement.
        • Indemnité de départ à la retraite (1).
        • Préavis.
        • Heures pour recherche d'emploi.
        • Périodes militaires de réserve obligatoires.
        • Congés exceptionnels.
        • Prime d'ancienneté.
        • Champ d'application
        • Entrée en vigueur.
        • Dispositions diverses.
      • Durée du travail
      • Amélioration des conditions de travail
      • Annexe particulière au personnel ouvrier et ETAM de l'industrie des produits en béton
      • Annexe particulière aux granitiers de Bretagne
        • Champ d'application professionnel et territorial.
        • Salaires minimaux de qualification.
        • Vêtements de travail.
        • Aménagement du temps de travail
          • Préambule.
          • Principe de la modulation.
          • Amplitude de la modulation.
          • Programme indicatif et délai de prévenance.
          • Contrepartie de la modulation.
          • Calcul de la rémunération.
        • Date d'entrée en vigueur.
        • Dépôt.
      • Lettre d'adhésion de la CFDT construction bois à l'avenant n 27 du 17 juillet 2006 (Languedoc-Roussillon)
      • Délibération de la commission paritaire nationale de l'emploi relative au proccessus de certification professionnelle
      • Classifications professionnelles et salaires conventionnels
        • Préambule
        • TITRE Ier NOUVELLES CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES
          • Chapitre Ier Principes généraux
          • Chapitre II Évolution des salariés au sein des niveaux et des échelons
          • Chapitre III Prise en compte des certificats de qualification professionnelle (CQP) et des diplômes
          • Chapitre IV Procédure de mise en place des classifications dans les entreprises
        • TITRE II SALAIRES MINIMAUX CONVENTIONNELS
        • TITRE III DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETÉ
        • TITRE IV DISPOSITIONS DIVERSES
        • TITRE V DISPOSITIONS FINALES
        • Annexe
      • Adhésion de la FIB à l'accord du 9 juin 2008 relatif aux salaires
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
        • Annexe
      • Formation professionnelle des conducteurs routiers
      • Période d'essai
        • Préambule
      • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
        • Préambule
      • Création d'une commission paritaire de validation
        • Préambule
        • Annexe
      • Modification au processus de certification professionnelle
      • Classifications et salaires
        • Préambule
      • Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des personnes handicapées
        • Préambule
    • Textes Salaires
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2008 (Alsace)
      • Salaires au 1er janvier 2009 (Alsace)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2007 (Alsace)
        • Salaires minimaux au 1er janvier 2007 (Alsace)
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Alsace)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Alsace)
      • Salaires (Aquitaine)
      • Salaires minimauxsalaires à compter du 1er septembre 2007 (Aquitaine)
      • Salaires (Aquitaine)
      • Salaires (Aquitaine)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Aquitaine)
      • Salaires (Auvergne)
        • Salaires au 1er avril 2000.
      • Salaires (Auvergne)
        • Salaires au 1er juin 2001.
      • Salaires (Auvergne)
      • Salaires (Auvergne)
      • Salaires (Auvergne)
      • Salaires (Auvergne)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Auvergne)
      • Salaires (Bretagne)
        • Salaires au 1er juin 2001 et 1er juillet 2001
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires (Bretagne)
        • Salaines minimaux des ouvriers granit à compter du 1er décembre 2006 (Bretagne)
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires minimaux des ouvriers (Bretagne)
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires (Bretagne)
      • Salaires minimaux et aux primes pour l'année 2012 (Bretagne)
      • Salaires (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011 (Bourgogne et Franche-Comté)
      • Salaires (Centre)
        • Salaires minimaux ouvriers (Centre)
      • Salaires (Centre)
      • Salaires (Centre)
      • Salaires minima pour l'année 2012 (Centre)
      • Salaires (Champagne-Ardennes).
      • Salaires (Champagne-Ardenne)
      • Salaires (Champagne-Ardenne)
      • Salaires (Champagne-Ardenne)
      • Salaires au 1er juillet 2009 (Champagne-Ardenne)
      • Salaires (Champagne-Ardenne)
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Champagne-Ardenne)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Champagne-Ardenne)
      • Salaires (Ile-de-France)
        • Salaires ouvriers au 1er septembre 2006 (Ile-de-France).
      • Salaires (Ile-de-France)
      • Salaires (Ile-de-France)
      • Salaires minimaux au 1er mai 2011 (Ile-de-France)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Île-de-France)
      • Salaires (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Languedoc-Roussillon)
      • Salaires (Limousin)
        • Limousin Salaires minimaux ouvriers à compter du 1er juillet 2006
      • Salaires (Limousin)
      • Salaires (Limousin)
      • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Limousin)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Limousin)
      • Salaires (Lorraine)
        • Salaires minimaux.
      • Salaires (Lorraine)
      • Salaires (Lorraine)
      • Salaires (Lorraine)
      • Salaires (Lorraine)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Lorraine)
      • Salaires (Midi-Pyrénées)
        • Salaires au 1er janvier 2001.
      • Salaires (Midi-Pyrénées)
      • Salaires (Midi-Pyrénées)
        • Salaires au 1er janvier 2007 (Midi-Pyrénées).
      • Salaires (Midi-Pyrénées)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Midi-Pyrénées)
      • Salaires (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Nord - Pas-de-Calais)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Normandie)
      • Salaires (Basse-Normandie)
      • Salaires (Basse-Normandie)
      • Salaires (Bas-Normandie et Haute-Normandie)
      • Salaires (Haute-Normandie)
        • Salaires au 1er mars 1973 (Haute-Normandie)
      • Salaires (Pays de la Loire)
      • Salaires (Pays-de-Loire)
        • Salaires à compter du 1er janvier 2007 (Pays-de-la-Loire).
      • Salaires (Pays-de-Loire)
      • Salaires minimaux pour l'année 2011 (Pays de la Loire)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Pays de la Loire)
      • Salaires (Picardie)
        • Salaires minimaux à compter du 1er janvier 2007 (Picardie).
      • Salaires (Picardie)
      • Salaires (Picardie)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Picardie)
      • Salaires minimaux au 1er février 2012 (Picardie)
      • Salaires (Poitou-Charentes)
      • Salaires (Poitou-Charentes)
      • Salaires minimaux pour l'année 2011 (Poitou-Charentes)
      • Salaires minimaux au 1er septembre 2012 (Poitou-Charentes)
      • Salaires (Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse)
        • Salaires à compter du 1er février 2004.
      • Salaires (Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse)
      • Salaires (Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse)
        • Salaires à compter du 1er décembre 2006 (Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse)
      • Salaires minimaux au 1er janvier 2011 (Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse)
      • Salaires (Provence, Alpes-Côte d'Azur, Corse)
      • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse)
      • Salaires (Rhône-Alpes)
        • Salaires au 1er février 2000
      • Salaires (Rhône-Alpes)
        • Salaires à compter du 1er avril 2007 (Rhône-Alpes).
      • Salaires (Rhône-Alpes)
      • Salaires (Rhône-Alpes)
      • Salaires minimaux au 1er mars 2011 (Rhône-Alpes)
      • Salaires minimaux au 1er février 2012 (Rhône-Alpes)
      • Salaires des apprentis
    • Textes Extensions
      • ARRETE du 13 décembre 1960
      • ARRETE du 5 mars 1964
      • ARRETE du 17 août 1964
      • ARRETE du 9 août 1967
      • ARRETE du 3 décembre 1969
      • ARRETE du 9 juin 1970
      • ARRETE du 5 janvier 1971
      • ARRETE du 20 avril 1972
      • ARRETE du 15 mai 1974
      • ARRETE du 1 juillet 1974
      • ARRETE du 8 novembre 1974
      • ARRETE du 18 octobre 1977
      • ARRETE du 28 mai 1979
      • ARRETE du 5 novembre 1982
      • ARRETE du 5 juin 1984
      • ARRETE du 3 juillet 1984
      • ARRETE du 6 août 1985
      • ARRETE du 24 février 1986
      • ARRETE du 11 mars 1986
      • ARRETE du 11 mars 1986
      • ARRETE du 20 juin 1986
      • ARRETE du 30 juin 1986
      • ARRETE du 4 juillet 1986
      • ARRETE du 31 juillet 1986
      • ARRETE du 31 juillet 1986
      • ARRETE du 31 juillet 1986
      • ARRETE du 24 septembre 1986
      • ARRETE du 25 septembre 1986
      • ARRETE du 16 janvier 1987
      • ARRETE du 16 février 1987
      • ARRETE du 5 juin 1987
      • ARRETE du 5 juin 1987
      • ARRETE du 8 juillet 1987
      • ARRETE du 21 juillet 1987
      • ARRETE du 18 décembre 1987
      • ARRETE du 1 février 1988
      • ARRETE du 9 février 1988
      • ARRETE du 17 mars 1988
      • ARRETE du 1 juin 1988
      • ARRETE du 10 juin 1988
      • ARRETE du 21 juin 1988
      • ARRETE du 21 juin 1988
      • ARRETE du 21 juin 1988
      • ARRETE du 19 septembre 1988
      • ARRETE du 19 septembre 1988
      • ARRETE du 19 septembre 1988
      • ARRETE du 19 septembre 1988
      • ARRETE du 19 septembre 1988
      • ARRETE du 29 septembre 1988
      • ARRETE du 20 octobre 1988
      • ARRETE du 4 novembre 1988
      • ARRETE du 11 janvier 1989
      • ARRETE du 17 février 1989
      • ARRETE du 5 avril 1989
      • ARRETE du 26 avril 1989
      • ARRETE du 26 juin 1989
      • ARRETE du 6 juillet 1989
      • ARRETE du 19 juillet 1989
      • ARRETE du 10 août 1989
      • ARRETE du 17 août 1989
      • ARRETE du 28 août 1989
      • ARRETE du 16 janvier 1990
      • ARRETE du 12 février 1990
      • ARRETE du 22 février 1990
      • ARRETE du 23 mars 1990
      • ARRETE du 20 avril 1990
      • ARRETE du 25 mai 1990
      • ARRETE du 31 mai 1990
      • ARRETE du 26 juin 1990
      • ARRETE du 4 juillet 1990
      • ARRETE du 10 juillet 1990
      • ARRETE du 28 septembre 1990
      • ARRETE du 18 septembre 1990
      • ARRETE du 23 janvier 1991
      • ARRETE du 30 janvier 1991
      • ARRETE du 24 juin 1991
      • ARRETE du 1 juillet 1991
      • ARRETE du 4 juillet 1991
      • ARRETE du 29 juillet 1991
      • ARRETE du 1 octobre 1991
      • ARRETE du 16 octobre 1991
      • ARRETE du 22 janvier 1992
      • ARRETE du 30 mars 1992
      • ARRETE du 4 mai 1992
      • ARRETE du 4 mai 1992
      • ARRETE du 1 juin 1992
      • ARRETE du 10 août 1992
      • ARRETE du 10 août 1992
      • ARRETE du 7 décembre 1992
      • ARRETE du 16 décembre 1992
      • ARRETE du 5 février 1993
      • ARRETE du 17 février 1993
      • ARRETE du 26 mars 1993
      • ARRETE du 16 avril 1993
      • ARRETE du 3 mai 1993
      • ARRETE du 14 juin 1993
      • ARRETE du 9 août 1993
      • ARRETE du 15 octobre 1993
      • ARRETE du 27 octobre 1993
      • ARRETE du 28 janvier 1994
      • ARRETE du 3 février 1994
      • ARRETE du 3 février 1994
      • ARRETE du 8 mars 1994
      • ARRETE du 14 avril 1994
      • ARRETE du 29 juin 1994
      • ARRETE du 13 juillet 1994
      • ARRETE du 19 août 1994
      • ARRETE du 19 septembre 1994
      • ARRETE du 14 novembre 1994
      • ARRETE du 17 janvier 1995
      • ARRETE du 5 avril 1995
      • ARRETE du 10 mai 1995
      • ARRETE du 10 mai 1995
      • ARRETE du 24 juillet 1995
      • ARRETE du 24 juillet 1995
      • ARRETE du 24 juillet 1995
      • ARRETE du 24 juillet 1995
      • ARRETE du 7 août 1995
      • ARRETE du 11 octobre 1995
      • ARRETE du 15 janvier 1996
      • ARRETE du 8 février 1996
      • ARRETE du 16 février 1996
      • ARRETE du 1 mars 1996
      • ARRETE du 5 mars 1996
      • ARRETE du 21 mars 1996
      • ARRETE du 10 avril 1996
      • ARRETE du 15 avril 1996
      • ARRETE du 11 juin 1996
      • ARRETE du 11 juin 1996
      • ARRETE du 20 juin 1996
      • ARRETE du 7 octobre 1996
      • ARRETE du 9 décembre 1996
      • ARRETE du 7 février 1997
      • ARRETE du 19 février 1997
      • ARRETE du 18 mars 1997
      • ARRETE du 15 avril 1997
      • ARRETE du 22 mai 1997
      • ARRETE du 25 juin 1997
      • ARRETE du 6 août 1997
      • ARRETE du 6 août 1997
      • ARRETE du 26 septembre 1997
      • ARRETE du 26 septembre 1997
      • ARRETE du 19 janvier 1998
      • ARRETE du 3 février 1998
      • ARRETE du 3 février 1998
      • ARRETE du 4 février 1998
      • ARRETE du 20 février 1998
      • ARRETE du 3 mars 1998
      • ARRETE du 3 mars 1998
      • ARRETE du 12 mars 1998
      • ARRETE du 24 mars 1998
      • ARRETE du 24 mars 1998
      • ARRETE du 17 avril 2000
      • ARRETE du 10 avril 2000
      • ARRETE du 9 mai 2000
      • ARRETE du 10 mai 2000
      • ARRETE du 10 mai 2000
      • ARRETE du 5 juillet 2000
      • ARRETE du 27 novembre 2000
      • ARRETE du 27 novembre 2000
      • ARRETE du 30 mars 2001
      • ARRETE du 15 mars 2001
      • ARRETE du 19 juin 2001
      • ARRETE du 21 juin 2001
      • ARRETE du 27 août 2001
      • ARRETE du 25 octobre 2001
      • ARRETE du 25 octobre 2001
      • ARRETE du 5 novembre 2001
      • ARRETE du 15 mars 2002
      • ARRETE du 15 mars 2002
      • ARRETE du 5 juin 2002
      • ARRETE du 21 juin 2002
      • ARRETE du 21 juin 2002
      • ARRETE du 21 juin 2002
      • ARRETE du 1 août 2002
      • ARRETE du 2 octobre 2002
      • ARRETE du 26 novembre 2002
      • ARRETE du 28 mars 2003
      • ARRETE du 10 octobre 2003
      • ARRETE du 24 novembre 2003
      • ARRETE du 13 février 2004
      • ARRETE du 11 mars 2004
      • ARRETE du 16 mars 2004
      • ARRETE du 16 mars 2004
      • ARRETE du 16 mars 2004
      • ARRETE du 16 mars 2004
      • ARRETE du 5 mai 2004
      • ARRETE du 5 mai 2004
      • ARRETE du 18 novembre 2004
      • ARRETE du 18 novembre 2004
      • ARRETE du 22 novembre 2004
      • ARRETE du 25 février 2005
      • ARRETE du 7 mars 2005
      • ARRETE du 16 mars 2005
      • ARRETE du 30 mars 2005
      • ARRETE du 20 avril 2005
      • ARRETE du 7 avril 2005
      • ARRETE du 7 avril 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 27 juin 2005
      • ARRETE du 29 juin 2005
      • ARRETE du 2 novembre 2005
      • ARRETE du 2 novembre 2005
      • ARRETE du 7 novembre 2005
      • ARRETE du 7 novembre 2005
      • ARRETE du 21 novembre 2005
      • ARRETE du 6 décembre 2005
      • ARRETE du 7 décembre 2005
      • ARRETE du 16 janvier 2006
      • ARRETE du 9 mars 2006
      • ARRETE du 22 mai 2006
      • ARRETE du 15 juin 2006
      • ARRETE du 15 juin 2006
      • ARRETE du 15 juin 2006
      • ARRETE du 15 juin 2006
      • ARRETE du 15 juin 2006
      • ARRETE du 21 juin 2006
      • ARRETE du 21 juin 2006
      • ARRETE du 10 juillet 2006
      • ARRETE du 20 juillet 2006
      • ARRETE du 5 décembre 2006
      • ARRETE du 5 décembre 2006
      • ARRETE du 5 décembre 2006
      • ARRETE du 5 décembre 2006
      • ARRETE du 5 décembre 2006
      • ARRETE du 7 décembre 2006
      • ARRETE du 7 décembre 2006
      • ARRETE du 4 janvier 2007
      • ARRETE du 10 janvier 2007
      • ARRETE du 12 février 2007
      • ARRETE du 12 février 2007
      • ARRETE du 14 mars 2007
      • ARRETE du 14 mars 2007
      • ARRETE du 28 mars 2007
      • ARRETE du 28 mars 2007
      • ARRETE du 23 avril 2007
      • ARRETE du 7 mai 2007
      • ARRETE du 16 juillet 2007
      • ARRETE du 20 juillet 2007
  • Accord du 22 décembre 1998 relatif à l'organisation, la réduction du temps de travail et à l'emploi (ouvriers, ETAM et cadres).
    • Texte de base
      • Organisation, réduction du temps de travail et emploi (ouvriers, ETAM et cadres)
        • Chapitre Ier : Durée conventionnelle du temps de travail
        • Chapitre II : Organisation du temps de travail sur l'année
        • Chapitre III : Aide financière a la réduction du temps de travail
        • Chapitre IV : Dispositions salariales.
        • Chapitre V : Compte épargne-temps.
        • Chapitre VI : Dispositions applicables aux cadres
        • Chapitre VII : Dispositions générales complémentaires
        • Chapitre VIII : Dispositions particulières au secteur " béton prêt à l'emploi ".
        • Chapitre IX : Retraite.
        • Chapitre X : Dispositions finales
    • Textes Attachés
      • Organisation, réduction du temps de travail et emploi
        • Préambule
    • Textes Extensions
      • Arrêté du 21 décembre 1999
      • ARRETE du 19 décembre 2000
      • ARRETE du 4 décembre 2003
  • Accord du 6 décembre 2012 relatif à l'organisation et au fonctionnement du paritarisme
    • Texte de base
      • Organisation et fonctionnement du paritarisme
        • Chapitre Ier Organisation des réunions paritaires
        • Chapitre II Composition de la délégation syndicale
        • Chapitre III Indemnisation des réunions paritaires
        • Chapitre IV Champ d'application et dispositions finales
        • Annexes
  • Accord du 6 décembre 2012 relatif au congé de formation économique, sociale et syndicale
    • Texte de base
      • Congé de formation économique, sociale et syndicale
        • Préambule
        • Annexe I
  • Accord fibres-ciment sur les garanties en cas de changement d'emploi non consécutif à une inaptitude médicalement constatée.
    • Texte de base
      • ACCORD du 4 juin 1994
        • Préambule
        • Titre I : Clauses administratives et juridiques
        • Titre II : Garanties en cas de mutation
          • Salariés concernés
          • La garantie temporaire
          • La garantie dégressive
          • La garantie définitive de rémunération
        • Titre III : Dispositions spécifiques aux ouvriers
          • Disposition transitoire
  • Accord interbranches du 21 juin 2004 relatif au développement de la formation professionnelle tout au long de la vie
    • Texte de base
      • Textes Attachés
        • Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord interbranches
        • Développement de la formation professionnelle
          • Préambule
          • Annexe
      • Textes Extensions
        • ARRETE du 20 décembre 2004
    • Accord national professionnel portant création d'un organisme de paritaire collecteur des fonds de formation.
      • Texte de base
        • Accord national professionnel du 6 décembre 1994
          • Création d'un OPCA et dénomination.
          • Objet.
          • Composition de l'OPCA.
          • Durée.
          • Composition du conseil d'administration de l'O.P.C.A.
          • Pouvoirs du conseil d'administration de l'O.P.C.A.
          • Délégation et définition de la délégation.
          • Sections.
          • Ressources de l'OPCA.
          • Dépenses de l'OPCA.
          • Date d'effet. - Adhésion à l'accord
      • Textes Attachés
        • ANNEXE - Champ d'application
        • Avenant à la création de l'OPCA
    • Accord national professionnel relatif à la collecte des contributions de formation et au capital temps de formation.
      • Texte de base
        • Accord national professionnel du 7 décembre 1994
          • Préambule
          • TITRE Ier : Dispositions générales.
          • TITRE II : Dispositions relatives à la collecte des contributions de formation par " FORCEMAT ".
          • TITRE III : Dispositions relatives au capital de temps de formation.
          • TITRE IV : Dispositions diverses.
    • Accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (Département du Tarn)
      • Texte de base
        • ACCORD du 30 juin 1999
          • Préambule
          • Champ d'application.
          • Durée conventionnelle du temps de travail.
          • Modalités de réduction de l'horaire effectif du temps de travail.
          • Modulation du temps de travail.
          • Les heures supplémentaires.
          • Rémunération.
          • Recours au chômage partiel.
          • Dispositions spécifiques.
          • Dispositif aidé.
          • Nouveaux embauchés.
          • Durée - Dénonciation.
          • Commission de suivi.
          • Dépôt d'extension.
    • Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
      • Texte de base
        • ACCORD du 25 octobre 2000
          • Préambule
          • Objet.
          • Conditions générales d'application.
          • Conditions d'accès au dispositif de cessation anticipée d'activité.
          • Période d'adhésion aux mesures de cessation d'activité.
          • Montant de l'allocation.
          • Modalités de versement de l'allocation
          • Procédures d'adhésion des bénéficiaires.
          • Sortie du dispositif.
          • Suivi de l'accord.
          • Durée de l'accord et entrée en vigueur.
    • Accord relatif à la collecte et à la gestion de la contribution au développement de la formation professionnelle continue dans les entreprises employant moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 27 juillet 1993 JORF 15 août 1993.
      • Texte de base
        • ACCORD du 18 janvier 1993
          • Objet du présent accord.
          • Développement de la formation.
          • Collecte des fonds.
          • Gestion des fonds.
          • Champ d'application.
          • Dépôt.
          • Adhésion.
      • Textes Attachés
        • Avenant n° 1 du 3 octobre 1994
          • Champ d'application
      • Textes Extensions
        • ARRÊTÉ du 27 juillet 1993
        • ARRETE du 8 février 1995
    • Accord relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers dans les carrières et matériaux de construction
      • Texte de base
        • ACCORD du 30 juin 1999
          • Préambule
          • Chapitre Ier : Formation
          • Chapitre II : Modalités de mise en place
          • Chapitre III : Organisation de la formation
          • Chapitre IV : Attestation des actions de formation
          • Chapitre V : Contrôle des formations.
          • Chapitre VI : Financement de la FIMO et de la FCOS.
          • Chapitre VII : Dispositif de suivi.
          • Chapitre VIII : Dispositions diverses Article 8.1 : Durée de l'accord.
          • ANNEXE I
          • ANNEXE II
            • Attestation de formation délivrée par l'employeur Je soussigné : ... , ... (Nom) (Prénom[s]) ... (Qualité) de la société : ... sise : ... atteste que M. ... , ...
              • Fait à ..., le ...
      • Textes Extensions
        • ARRETE du 13 décembre 1999
    • Accord relatif à la valorisation des CQP de la branche carrières et matériaux de construction
      • Texte de base
        • Textes Extensions
          • ARRETE du 17 juillet 2007
      • Accord relatif au champ d'application professionnel des conventions collectives des industries de carrières et matériaux de construction du 22 avril 1955, 12 juillet 1955 et 6 décembre 1956.
        • Texte de base
          • ACCORD du 3 octobre 1994
        • Textes Attachés
          • Champ d'application
      • Accord relatif au départ et à la mise à la retraite
        • Texte de base
          • ACCORD du 15 novembre 2004
            • Préambule
            • Dispositions conventionnelles applicables aux ouvriers.
            • Dispositions conventionnelles applicables aux employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM).
            • Dispositions conventionnelles applicables aux cadres.
            • Champ d'application.
            • Entrée en vigueur.
            • Force obligatoire de l'accord.
            • Dépôt.
            • Adhésion.
        • Textes Extensions
          • ARRETE du 14 février 2005
      • Accord relatif au personnel d'encadrement. En vigueur le 1er octobre 1986. Etendu par arrêté du 22 septembre 1986 JORF 26 septembre 1986.
        • Texte de base
          • ACCORD du 14 mai 1986
            • Champ d'application.
            • Avantages acquis.
            • Entrée en vigueur.
        • Textes Extensions
          • ARRÊTÉ du 22 septembre 1986
      • Accord sur les objectifs et moyens de la formation professionnelle des salariés des industries des carrières et matériaux. Etendu par arrêté du 12 avril 1985 JORF 24 avril 1985.
        • Texte de base
          • Textes Attachés
            • ACCORD du 15 février 1985
              • Nature des actions de formation prioritaires
              • Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation
              • Moyens reconnus aux représentants du personnel
              • Dispositions relatives à l'accueil et l'insertion des jeunes dans le cadre de l'apprentissage et des formations en alternance
              • Actions de formation en faveur des salariés ayant les niveaux de qualification les moins élevés.
              • Actions de formation en vue d'assurer l'égalité d'accès de tous les salariés à la formation.
              • Dispositions relatives aux petites et moyennes entreprises
              • Conséquences de la construction européenne sur les besoins et actions de formation
              • Dispositions diverses
            • Avenant à l'accord du 11 juin 1993 portant sur les moyens de la formation professionnelle
          • Textes Extensions
            • ARRÊTÉ du 12 avril 1985
            • ARRÊTÉ du 15 octobre 1993
            • ARRETE du 26 mars 2003
        • Protocole d'accord relatif aux conditions de travail dans les industries de carrières et de matériaux. Etendu par arrêté du 31 juillet 1969 JORF 19 août 1969.
          • Texte de base
            • PROTOCOLE D'ACCORD du 4 juin 1968
              • 1. Journées de grève
                • (1)
              • 2. Augmentation des salaires réels.
              • 3. Jours fériés.
              • 4. Primes de vacances.
              • 5. Conventions collectives.
              • 6. Age de la retraite.
              • 7. Formation professionnelle.
          • Textes Extensions
            • ARRETE du 31 juillet 1969

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        Mise à jour de la convention collective Matériaux et Carrières

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