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Sommaire Convention Collective TÉLÉPHÉRIQUES ET ENGINS DE REMONTÉES MÉCANIQUES

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
TÉLÉPHÉRIQUES ET ENGINS DE REMONTÉES MÉCANIQUES

Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.

Texte de base

Convention collective nationale du 15 mai 1968

Champ d'application.

Durée, dénonciation, révision.

Conventions collectives et accords antérieurs - Avantages acquis.

Conventions collectives régionales et locales.

Négociation annuelle obligatoire.

Egalité professionnelle.

Personnel saisonnier.

Liberté syndicale et liberté d'opinion.

Exercice de l'action syndicale.

Congé de formation économique, sociale et syndicale.

Délégués du personnel.

Conditions d'électorat et d'éligibilité et durée du mandat des délégués du personnel.

Elections.

Remplacement des délégués.

Entreprises à établissements multiples.

Comité d'entreprise.

Conditions d'électorat et d'éligibilité et durée du mandat des membres du comité d'entreprise.

Durée du mandat des institutions représentatives du personnel.

Contrat individuel de travail.

Avancement.

Durée du travail.

Rémunération.

Temps de repas.

Intempéries.

Hygiène et sécurité.

Accidentés du travail et victimes de maladies professionnelles.

Absence.

Absence pour maladie et accident du travail.

Prévoyance

Ancienneté.

Prime d'ancienneté

Licenciements collectifs.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Congés payés.

Compensation du travail des jours fériés.

Travail de nuit.

Congés exceptionnels.

Retraites complémentaires.

Formation professionnelle.

Conciliation.

Conventions annexes.

Date d'application.

Publicité.

Annexe I : Dispositions particulières aux ouvriers et employés

Textes Attachés

ANNEXE I " OUVRIERS "

Objet.

Champ d'application.

Période d'essai.

Affectation temporaire - Changement d'emploi.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Classification.

Salaire minimal professionnel garanti.

Langues étrangères.

Indemnité compensatrise de panier.

Départ en retraite.

Indemnité de dénivellation.

Indemnité d'altitude.

Prime d'artificier

Travail de nuit.

Indemnité compensatrice d'équipement.

Habillement.

Visites médicales.

Accidentés du travail et malades.

Date d'application.

Publicité.

ANNEXE II "-EMPLOYES "

Objet.

Champ d'application.

Période d'essai.

Affectation temporaire - Changement d'emploi.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Classification.

Salaire mensuel minimal professionnel garanti.

Langues étrangères.

Indemnité compensatrice de panier.

Départ en retraite.

Indemnité compensatrice d'équipement.

Accidentés du travail et malades.

Date d'application.

Publicité.

ANNEXE III "TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE"

Objet.

Période d'essai.

Affectation temporaire - Changement d'emploi.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Classification.

Salaire minimal professionnel garanti.

Langues étrangères.

Indemnité compensatrice de panier.

Départ en retraite.

Indemnité d'altitude.

Indemnité compensatrice d'équipement.

Habillement.

Accidentés du travail et malades.

Visites médicales.

Date d'application.

Publicité.

ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES "

Objet.

Champ d'application.

Période d'essai.

Affectation temporaire - Changement d'emploi.

Délai-congé.

Indemnité de licenciement.

Classification.

Rémunération mensuelle minimale professionnelle garantie.

Indemnité compensatrice d'équipement.

Départ en retraite.

Accidentés du travail et malades.

Visites médicales.

Date d'application.

Publicité.

ANNEXE "SECURITE DE L'EMPLOI"

TITRE Ier : GÉNÉRALISATION DE COMMISSIONS PARITAIRES DE L'EMPLOI.

TITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION DU COMITÉ D'ENTREPRISE SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR RAISONS ÉCONOMIQUES.

TITRE III : GARANTIES PRÉVUES EN CAS DE MUTATION ET LICENCIEMENTS COLLECTIFS D'ORDRE ÉCONOMIQUE.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

CONDITIONS DE TRAVAIL ET SÉCURITÉ DU PERSONNEL

Avenant n° 25 portant sur l'indemnisation saisonnière professionnelle en cas de report d'embauche.

NOUVEAU DISPOSITIF LIÉ À L'EMBAUCHE DES SAISONNIERS.

Report de la date d'embauche.

Indemnisation des saisonniers en cas de report d'embauche.

Cotisation professionnelle.

Taux de la cotisation.

DATES D'APPLICATION

Dates d'application.

Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Annexe 3 relative au départ et à la mise à la retraite

Préambule

Avenant à l'annexe I, relatif au départ et à la mise à la retraite

Préambule

Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite

Préambule

Avenant à l'annexe II, relatif à la retraite

Préambule

Journée de solidarité

Prévoyance

Objet de l'avenant.

Date de mise en conformité pour les entreprises.

Durée et modalités de révision et de dénonciation du présent avenant.

Formalités de dépôt du présent avenant.

Extension du présent avenant.

Durée des mandats des instances représentatives du personnel

Nouvelle classification des emplois

Préambule

Principe de positionnement dans la nouvelle grille de classification.

Niveaux de rémunération.

Nouvelles catégories d'emplois.

Transposition.

Variables de dimensionnement.

Positionnement des salariés par rapport aux variables de dimensionnement.

Calcul des salaires.

Pondération des augmentations annuelles.

Harmonisation des catégories socioprofessionnelles ouvriers et employés.

Application.

Suivi de l'accord.

Durée et modalités de révision et de dénonciation du présent avenant.

Formalités de dépôt du présent avenant.

Extension du présent avenant.

Modification à l'avenant n° 32 du 5 juillet 2006

Préambule.

Modification.

Durée et modalités de révision et de dénonciation du présent avenant.

Formalités de dépôt du présent avenant.

Extension du présent avenant.

Formation professionnelle

Préambule

Modification de l'annexe IV, article 3

Préambule

Information et participation des représentants du personnel saisonnier aux réunions organisées aux intersaisons

Préambule

Emploi des seniors

Préambule

Prévoyance

Changement d'intitulé de la convention

Contrat de travail

Préambule

Maintien des garanties prévoyance

Préambule

Mise en place d'une commission paritaire de validation des accords

Préambule

Développement des certificats de qualification professionnelle

Préambule

Annexes

Prévoyance

Préambule

Rémunération

Préambule

Intempéries

Préambule

Prime d'ancienneté

Préambule

Travail de nuit

Préambule

Dispositions particulières aux ouvriers et employés

Préambule

Durée du travail

Préambule

Egalité femmes-hommes

Préambule

Pénibilité

Préambule

Textes Salaires

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II)

Salaires au 1er juin 2003.

SALAIRES CADRES (Annexe IV)

Salaires au 1er décembre 2003.

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II)

Salaires au 1er décembre 2003.

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II)

Salaires au 1er décembre 2003.

Salaires CADRES (Annexe IV)

Préambule

Salaires CADRES (Annexe IV)

Préambule

Salaires TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE (Annexe III)

Taux horaires minimaux garantis (annexe III)

Préambule

Salaires (ANNEXE III)

Salaires et primes au 1er décembre 2005 à l'annexe III

Préambule

Salaires OUVRIERS (Annexe I)

Salaires au 1er juin 2005 (Annexe I)

Préambule

Salaires EMPLOYES (Annexe II)

Salaires au 1er juin 2005 (annexe II)

Salaires (Annexe I)

Salaires au 1er juin 2006 (Annexe I).

Salaires à l'annexe III

Préambule

Salaires (Annexe IV)

Rémunérations au 1er décembre 2006 (annexe IV)

Préambule

Salaires (Annexe I)

Rémunérations au 1er décembre 2006 (Annexe I)

Préambule

Salaires (Annexe II)

Rémunérations au 1er décembre 2006 (annexe II)

Préambule

Salaires (Annexe III)

Rémunérations à compter du 1er décembre 2006 (Annexe III)

Préambule

Salaires (Rhône-Alpes)

Salaires à l'annexe IV

Préambule

Salaires à l'annexe I

Préambule

Salaires à l'annexe II

Préambule

Salaires (Annexe IV)

Annexe

Salaires (Annexe III)

Annexe

Salaires (Annexe I)

Annexe

Salaires (Annexe II)

Annexe

Salaires (Annexe IV)

Annexe

Salaires (Annexe III)

Salaires (Annexe I)

Annexe

Salaires (Annexe II)

Annexe

Salaires (annexe IV)

Annexe

Salaires (annexe III)

Annexe

Salaires (Annexe I)

Annexe

Salaires (Annexe II)

Annexe

Salaires

Salaires minimaux au 1er avril 2011

Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 3 février 1971

ARRETE du 3 octobre 1972

ARRETE du 2 janvier 1973

ARRETE du 25 février 1974

ARRETE du 19 novembre 1974

ARRETE du 15 mai 1975

ARRETE du 3 septembre 1975

ARRETE du 31 décembre 1975

ARRETE du 12 mai 1976

ARRETE du 21 décembre 1976

ARRETE du 18 juillet 1977

ARRETE du 30 mars 1978

ARRETE du 16 novembre 1978

ARRETE du 5 février 1979

ARRETE du 16 mai 1979

ARRETE du 7 juin 1979

ARRETE du 8 mai 1980

ARRETE du 3 mars 1981

ARRETE du 17 juillet 1981

ARRETE du 4 mai 1982

ARRETE du 29 novembre 1982

ARRETE du 22 avril 1983

ARRETE du 18 octobre 1985

ARRETE du 1 août 1986

ARRETE du 10 septembre 1986

ARRETE du 18 novembre 1986

ARRETE du 17 novembre 1987

ARRETE du 16 décembre 1987

ARRETE du 12 février 1988

ARRETE du 15 décembre 1988

ARRETE du 26 juin 1989

ARRETE du 8 novembre 1989

ARRETE du 17 octobre 1991

ARRETE du 10 juillet 1992

ARRETE du 3 novembre 1993

ARRETE du 8 mars 1994

ARRETE du 19 août 1994

ARRETE du 13 février 1995

ARRETE du 18 avril 1995

ARRETE du 19 janvier 1996

ARRETE du 3 mai 1996

ARRETE du 12 décembre 1996

ARRETE du 23 juillet 1996

ARRETE du 25 juin 1997

ARRETE du 23 juillet 1997

ARRETE du 1 décembre 1997

ARRETE du 3 mars 1998

ARRETE du 22 octobre 1998

ARRETE du 8 janvier 1999

ARRETE du 22 juin 1999

ARRETE du 4 août 1999

ARRETE du 25 avril 2000

ARRETE du 26 juin 2001

ARRETE du 2 août 2001

ARRETE du 22 janvier 2002

ARRETE du 5 février 2002

ARRETE du 15 février 2002

ARRETE du 3 octobre 2002

ARRETE du 10 janvier 2003

ARRETE du 10 septembre 2003

ARRETE du 17 mai 2004

ARRETE du 25 novembre 2004

ARRETE du 30 juin 2005

ARRETE du 26 juillet 2005

ARRETE du 3 août 2005

ARRETE du 28 octobre 2005

ARRETE du 8 mars 2006

ARRETE du 8 septembre 2006

ARRETE du 21 septembre 2006

ARRETE du 27 décembre 2006

ARRETE du 31 janvier 2007

ARRETE du 26 mars 2007

ARRETE du 16 avril 2007

ARRETE du 6 juillet 2007

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