Tout le Droit, Tous vos Droits

Accueil » Conventions Collectives » Sommaire CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME

Sommaire Convention Collective CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME

Convention collective nationale du camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991). Etendue par arrêté du 28 décembre 1992 JORF 28 janvier 1993.

Texte de base

Convention collective nationale du 13 janvier 1970

CLAUSES GENERALES

Domaine d'application.

Conditions particulières aux V.R.P.

Avantages acquis.

Durée de la convention.

Procédure de révision et de dénonciation.

Commission d'interprétation et de conciliation de la convention.

Liberté d'opinion - Droit syndical.

Droit d'expression des salariés.

Autorisations d'absence.

Réception des délégués syndicaux.

Permanent syndical.

Délégués du personnel.

Comités d'entreprise.

Protection des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise, des représentants syndicaux, des délégués syndicaux et des membres du CHSCT

Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Priorité de réembauchage.

Conditions d'embauchage.

Période d'essai.

Contrat individuel.

Rémunération minimale.

Mutations.

Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Bulletin de paie.

Durée du travail.

Travail exceptionnel du dimanche, des jours fériés et de nuit.

Congés payés annuels.

Congés supplémentaires pour ancienneté.

Congés payés exceptionnels.

Conditions de travail.

Utilisation d'un véhicule personnel.

Conditions particulières du travail des jeunes et des femmes.

Protection de la maternité.

Congé parental d'éducation.

Absences.

Périodes militaires obligatoires.

Préavis.

Heures d'absence pour recherche d'emploi.

Indemnité de licenciement.

Reçu pour solde de tout compte.

Ancienneté.

Rupture consécutive à une absence.

Réembauchage après le service militaire.

Modification du contrat de travail.

Sécurité de l'emploi.- Commission paritaire nationale de l'emploi des industries du camping.

Apprentissage et formation professionnelle continue.

Chômage partiel.

Dépôt.

Publicité.

Adhésion.

Extension.

Entrée en vigueur.

Textes Attachés

ANNEXE OUVRIERS

Salaires minima.

Salaire au rendement.

Rémunération de la main-d'oeuvre juvénile.

Prime d'ancienneté.

Paiement des salariés.

Outillage individuel.

Travaux dangereux, sales, insalubres.

Nettoyage des machines.

Petits déplacements.

Grands déplacements.

Travail continu ou par poste.

Jours fériés.

Indemnisation des absences pour maladie ou accident.

Période d'essai.

Préavis.

Absences pour recherche d'emploi.

Indemnité de licenciement.

Retraite.

ANNEXE EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS ET AGENTS DE MAITRISE - E.T.D.A.M.

Domaine d'application.

Période d'essai.

Promotion.

Appointements, valeur du point au 9 janvier 1991.

Appointements des jeunes employés.

Prime d'ancienneté.

Travail des mécanographes.

Congés de maternité.

Maladie - Accidents.

Rupture consécutive à une absence pour maladie ou accident.

Préavis.

Absences pour recherche d'emploi.

Indemnité de licenciement.

Retraite.

Changement de résidence.

ANNEXE INGENIEURS ET CADRES

Bénéficiaires.

Domaine d'application.

Appointements.

Représentation des cadres.

Contrat de travail.

Période d'essai.

Engagement ferme.

Modification du contrat.

Vacance d'emploi.

Déplacements.

Changement de résidence.

Indemnisation des absences pour maladie ou accident.

Remplacement en cas de maladie ou accident.

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Retraite.

Secret professionnel et non-concurrence.

Inventions.

ANNEXE CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES (1)

Ouvriers.

Employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise " E.T.D.A.M. ".

Ingénieurs et cadres.

ANNEXE FORMATION PROFESSIONNELLE

Apprentissage.

Formation professionnelle des jeunes.

Adaptation professionnelle dans l'entreprise.

Formation professionnelle des adultes.

Perfectionnement et actualisation des connaissances.

ANNEXE TRAVAIL A DOMICILE

Champ d'application.

Droits.

Paiement du salaire et conditions de remise du travail.

Contrôle de l'application.

Réglementation.

ANNEXE REPRESENTANTS V.R.P.

Bénéficiaires.

Délégués du personnel ou du comité d'entreprise.

Maladie.

Congés.

Régime de retraite.

Indemnité de licenciement dans le cadre d'un licenciement collectif résultant d'une fusion, d'une concentration ou d'une restructuration.

Départ en retraite volontaire.

Modalités d'application du présent additif.

Conciliation.

ANNEXE DEPLACEMENTS DES DELEGUES DU 5 MARS 1974

Fixation du nombre des délégués des syndicats de salariés.

Frais de déplacement des délégués des syndicats de salariés.

Déplacement des délégués des syndicats de salariés (délais de route).

ANNEXE SECURITE DE L'EMPLOI

Titre III de l'accord national interprofessionnel du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi, modifié par l'accord national interprofessionnel du 20 octobre 1986 sur la sécurité de l'emploi et la loi n° 89-549 du 2 août 1989 relative à la pré

ANNEXE MODELE

*Consultation de la convention par les salariés*

Aménagement et réduction du temps de travail

Préambule

Chapitre Ier : Champ d'application.

Chapitre II : Mise en oeuvre dans les entreprises ou établissements et modalités de réduction et d'aménagement du temps de travail.

Chapitre III : Mise en oeuvre de la réduction du temps de travail à 35 heures.

Chapitre IV : Modalités de réduction du contingent annuel d'heures supplémentaires sans autorisation de l'inspecteur du travail.

Chapitre V : Dispositions spécifiques aux cadres.

Chapitre VI : Emploi et précarité.

Chapitre VII : Aménagement de certaines dispositions de la convention collective

Congés d'ancienneté

Chapitre VIII : Salaires.

Chapitre IX : Suivi et application.

Textes Salaires

SALAIRES

Salaires au 1er février et au 1er octobre 1999.

Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 23 novembre 1992

ARRETE du 28 décembre 1992

ARRETE du 16 avril 1993

ARRETE du 25 juin 1997

ARRETE du 8 juin 1999

ARRETE du 2 mars 2001

ARRETE du 27 juin 2001

Sommaire Convention Collective CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME