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Temps de travail
Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance
NOR : ASET0850941M
L'avenant n° 2 du 14 septembre 2007 modifie certaines dispositions de la convention collective relatives à l'octroi de jours de RTT et relatives aux conventions de forfait-cadre.
Avenant n° 2 du 14 septembre 2007
Arrêté d'extension du 11 février 2009
JORF n°0041 du 18 février 2009
Dernières modifications de la Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance
