Accueil ->Convention Collective ->PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (PRODUCTION DES) - OEDTAM
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Brochure JO n°3242
3242Dernière vérification de mise à jour effectuée le : 25/05/2012
- Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.
- Accord Classifications. Etendu par arrêté du 3 mai 1993 JORF 12 mai 1993.
- Accord du 11 mars 2008 relatif à l'emploi des seniors
- Accord du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail
- Accord du 21 juin 1996 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de la formation en alternance aux CFA
- Accord du 6 octobre 2011 relatif à la prévoyance
- Accord professionnel du 12 décembre 2006 portant création de 2 CQP
- Accord professionnel du secteur papiers, cartons pour l'affectation d'un montant de Formapap à l'Agefal aux CFA (Centres de formation des apprentis).
- Accord professionnel relatif à l'emploi, à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (production et transformation de pâtes, papiers, cartons).
- Accord professionnel relatif à la suppression progressive de la procédure de mise à la retraite avant 65 ans
- Accord professionnel relatif aux modalités d'organisation des commissions paritaires dans le cadre des conventions collectives portant sur le papier carton
- Accord relatif à la cessation anticipée d'activité des salariés postés en fin de carrière
- Accord relatif à la commission paritaire nationale de formation
- Accord relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- Avenant n° 3 du 9 février 2010 relatif aux salaires 2010
- Décision de la commission paritaire branche papetière relative aux formations.
- Décision de la commission paritaire.
- Procès-verbal du 9 février 2010 relatif à la négociation annuelle 2010
- Salaires Accord professionnel du 22 novembre 2006
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