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Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596)
NOR : ASET0750763M
Barème des indemnités de repas et de petits déplacements pour la région Auvergne.
Accord régional (Auvergne) du 18 juin 2007
Arrêté d'extension du 30 octobre 2007
J.O n° 259 du 8 novembre 2007
Dernières modifications de la Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596)




