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Sommaire Convention Collective HÔTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
HÔTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING

Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Etendue par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 28 octobre 1993.

Texte de base

Convention collective nationale du 2 juin 1993

Préambule.

Dispositions générales

Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentants du personnel

Conditions d'engagement - Emploi.

Classification des emplois.

Exécution et rupture du contrat de travail à durée indéterminée.

Temps de travail et temps de repos.

Formation professionnelle continue.

Rémunération.

Conciliation et représentation du personnel : Commission paritaire d'interprétation et de conciliation.

Application.

Textes Attachés

MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Dispositions générales.

Conditions de la modulation d'horaires.

Bilan - Autres dispositions.

ADHESION A UN O.P.C.A.

Désignation de l'organisme.

Champ d'application.

Objet.

Contributions.

Engagement de négociation.

Durée et dénonciation.

Extension.

CRÉATION D'UNE COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Préambule

Champ d'application.

Objet de la commission.

Attributions de la commission.

Composition de la commission.

Fonctionnement de la commission.

Organisation de la commission.

Réunions.

Durée et conditions d'application du présent accord.

Formalités.

Litiges - Contrôle - Recours.

Réduction et aménagement du temps de travail

Préambule

TITRE Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Chapitre Ier : Réduction du temps de travail

Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail.

Chapitre III : Réduction et modulation du temps de travail.

Chapitre IV : Heures supplémentaires - Durées maxima - Astreinte

Chapitre V : Incidences de la réduction du temps de travail

Chapitre VI : Dispositions particulières pour bénéficier des aides pour les entreprises de 20 salariés et moins Aides incitatives de la loi Aubry 1 en cas de RTT anticipée Embauches et préservation d'emploi

TITRE II : Dispositions générales

Création du CQP ouvrier qualifié de maintenance HPA

Création du CQP ouvrier qualifié de maintenance HPA (OQMHPA).

Personnes concernées.

Conséquences de l'obtention du CQP.

Application de l'accord.

Avenant à l'accord ARTT

Extension et entrée en vigueur du présent accord

Avenant à l'accord ARTT sur les heures supplémentaires

Travail de nuit

Définition du travail de nuit.

Définition du travailleur de nuit.

Durées maximales du travail de nuit.

Contreparties au travail de nuit.

Conditions de travail.

Révision - Adaptation.

Extension.

Avenant à l'accord ARTT du 23 mai 2000

Heures supplémentaires.

Contingent annuel conventionnel d'heures supplémentaires.

Repos compensateur obligatoire ou légal.

Dispositions diverses.

Entrée en vigueur et extension du présent avenant.

Avenant à l'accord relatif au travail de nuit

Mesures destinées à améliorer les conditions du travail des travailleurs de nuit, favoriser l'égalité professionnelle et l'accès à la formation.

Contreparties aux dérogations à la durée maximale journalière du travail.

Extension.

Avenant à l'accord relatif à l'ARTT

Contingent annuel conventionnel en cas de modulation du temps de travail.

Extension.

Mise en place d'un régime de prévoyance

Champ d'application.

Bénéficiaires.

Conditions d'ancienneté.

Risques couverts.

Revalorisation des prestations.

Modalités d'adhésion.

Durée de l'accord.

Modalités de dénonciation et de révision de l'accord.

Commission paritaire de gestion du régime de prévoyance.

Obligations des entreprises adhérentes et des salariés.

Financement du régime.

Difficulté d'interprétation de l'accord.

Extension.

Avenant à l'accord prévoyance du 9 mars 2004

Nouvelle rédaction de l'article 4.1.9 de l'accord national du 9 mars 2004.

Formalité et demande d'extension.

Date d'entrée en vigueur du présent avenant.

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air

Conditions d'information des salariés et des représentants du personnel

Modalités d'information des salariés des entreprises de l'HPA.

Modalités d'information des représentants du personnel des entreprises de l'HPA.

Portée et date d'entrée en vigueur du présent accord.

Date de mise à jour 11 avril 2006 NOUVEAUX EMBAUCHÉS Notice d'information relative aux textes conventionnels applicables dans l'entreprise

Formation professionnelle

Préambule.

Titre Ier : Cadre juridique de l'accord.

Définition des objectifs, des priorités et des moyens de la formation professionnelle.

Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Titre II : Observatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications.

Titre III : Information et orientation des salariés

L'entretien professionnel.

Passeport formation.

Bilan de compétences.

Validation des acquis de l'expérience.

Dispositions communes au bilan de compétences et à la validation des acquis de l'expérience.

Titre IV : La formation professionnelle tout au long de la vie

Le plan de formation de l'entreprise.

Le droit individuel à la formation (DIF).

Le contrat de professionnalisation.

Période de professionnalisation.

Titre V : R<CB>le du tuteur, de l'encadrement, des représentants du personnel dans la formation professionnelle

Rôle du tuteur.

Rôle de l'encadrement.

Rôle des représentants du personnel.

Titre VI : Dispositions finales

Portée de l'accord.

Formalités - Extension - Date d'application.

Lutte contre le travail illégal

Préambule

Création d'une formation de surveillant d'espace aquatique

Préambule

Grille de classification des emplois

Préambule

Prévoyance

Préambule

Emploi des seniors

Préambule

Champ d'application territorial et professionnel

Objectif général

Domaines d'action en faveur du maintien dans l'emploi des seniors

Modalités de suivi de l'accord

Impérativité et hiérarchie des normes

Date d'effet. - Durée de l'accord

Dépôt. - Extension. - Demande d'avis

Prévoyance

Préambule

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Préambule

Préavis

Prévoyance

Préambule

Création d'une formation de surveillant d'espace aquatique

Préambule

Mise en place de chèques-vacances

Préambule

Annexe

Commission paritaire de validation

Préambule

Annexe

Financement du paritarisme

Préambule

Paritarisme

Textes Salaires

Salaires

Préambule

Salaires

Salaires au 1er juin 2009

Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 15 octobre 1993

ARRETE du 8 décembre 1994

ARRETE du 19 décembre 1994

ARRETE du 26 juillet 1996

ARRETE du 23 octobre 1996

ARRETE du 15 avril 1997

ARRETE du 7 mai 1997

ARRETE du 25 juin 1997

ARRETE du 7 janvier 1998

ARRETE du 12 mars 1998

ARRETE du 13 août 1998

ARRETE du 9 avril 1999

ARRETE du 4 juin 1999

ARRETE du 3 janvier 2001

ARRETE du 9 avril 2002

ARRETE du 18 juillet 2002

ARRETE du 10 février 2003

ARRETE du 7 juillet 2003

ARRETE du 26 décembre 2001

ARRETE du 22 juillet 2003

ARRETE du 9 juin 2004

ARRETE du 15 juillet 2004

ARRETE du 10 février 2005

ARRETE du 25 février 2005

ARRETE du 22 juin 2005

ARRETE du 16 juin 2006

ARRETE du 19 octobre 2006

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