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Sommaire Convention Collective COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS-MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS-MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON

Convention collective nationale des employés et agents de maîtrise des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison. Etendue par arrêté du 29 avril 1986 JORF 1er juin 1986.

Texte de base

Convention collective nationale du 3 juillet 1985

Chapitre Ier : Dispositions générales

Objet.

Durée.

Révision.

Dénonciation.

Chapitre II : Droit syndical et liberté d'opinion.

Chapitre III A. - Délégués du personnel.

Chapitre III B. - Comité d'entreprise.

Chapitre IV : Embauchage.

Chapitre V : Contrat de travail à durée indéterminée - Période d'essai.

Chapitre VI : Contrat de travail à durée déterminée.

Chapitre VII : Contrat de travail à temps partiel.

Chapitre VIII : Congés payés et autres congés.

Fractionnement des congés.

Salariés travaillant en sous-sol.

Congés exceptionnels.

Congé supplémentaire d'ancienneté.

Congé spécial à demi-salaire.

Congé éducation ouvrière et formation syndicale.

Congé sans traitement.

Chapitre IX : Accidents - Maladies - Maternité.

Accidents en dehors du travail.

Maternité.

Chapitre X : Changement de catégorie, d'échelon, d'emploi.

Chapitre XI : Délai-congé - Indemnité de préavis - Indemnité de congédiement.

Chapitre XI bis : Départ en retraite

Départ à l'initiative du salarié

Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur

Chapitre XII : Sanctions, mesures disciplinaires.

Chapitre XIII : Durée du travail - Heures supplémentaires.

Chapitre XIV : Commission paritaire de conciliation.

Chapitre XV : Salaires

Salaires minima.

Ancienneté.

Retraite complémentaire.

Apprentissage.

Jeunes de moins de 18 ans non munis d'un contrat d'apprentissage.

Date d'application.

Textes Attachés

Modalités de participation des représentants syndicaux et d'indemnisation des salariés d'entreprise lors des réunions paritaires

Avenant du 28 juin 2004

Révision du champ d'application de la convention collective

Préambule

Egalité professionnelle salariale entre les femmes et les hommes

Chapitre Ier Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Chapitre II Egalité salariale entre les femmes et les hommes

Chapitre III Dispositions administratives Révision. - Portée de l'avenant

Insertion et formation professionnelle des personnes handicapées

Chapitre Ier Accès à l'emploi

Chapitre II Accès à la formation professionnelle

Chapitre III Maintien dans l'emploi et accès à la promotion professionnelle

Chapitre IV Conditions de travail

Chapitre V Dispositions administratives. - Portée de l'avenant

Promotion de la diversité et égalité des chances et de traitement

Chapitre Ier Objectif des partenaires sociaux de la branche

Chapitre III Implication des acteurs de la branche

Chapitre III Domaines d'intervention

Chapitre IV Moyens d'intervention

Chapitre V Dispositions administratives. - Portée de l'avenant

Projet de rénovation des conventions collectives

Adhésion à Intergros

Emploi des salariés âgés

Préambule

Objet

Champ d'application. - Portée de l'accord

Objectif chiffré de maintien dans l'emploi des salariés de 55 ans et plus

Dispositions favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement des salariés âgés

Modalités de suivi de la mise en oeuvre des dispositions définies par le présent accord et de la réalisation des objectifs chiffrés

Durée et révision

Formalités

Préparation des réunions paritaires

Textes Salaires

Salaires

Salaires minima au 1er mars 2007

Salaires

Textes Extensions

ARRETE du 29 avril 1986

ARRETE du 30 novembre 1993

ARRETE du 4 février 1999

ARRETE du 8 février 2002

ARRETE du 10 février 2005

Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971. Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.

Texte de base

Convention collective nationale du 23 juin 1971

Chapitre Ier : Champ d'application.

Objet de la convention.

Durée, dénonciation, révision.

Avantages acquis.

Contrat individuel de travail.

Liberté syndicale et liberté d'opinion.

Chapitre II : Contrat de travail

Engagement - Période d'essai.

Modifications hiérarchiques.

Promotion.

Durée du travail.

Remplacement temporaire.

Maladie.

Accidents du travail et de trajet.

Maternité.

Congés payés.

Congés exceptionnels.

Jours fériés.

Obligations militaires.

Changement de résidence.

Ancienneté.

Rupture du contrat de travail.

Préavis.

Congédiement.

Indemnité de licenciement.

Allocation de fin de carrière.

Chapitre II Bis : Départ en retraite

Départ à l'initiative du cadre

Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur

Chapitre III : Commission de conciliation et d'interprétation

Conciliation des litiges individuels.

Chapitre IV : Formalités

Dép^ot au conseil des prud'hommes.

Adhésion.

Textes Attachés

Aménagement du temps de travail sous forme de cycles.

Adhésion aux conventions collectives.

Adhésion aux conventions collectives des employés, personnels de maîtrise et des cadres.

Rattachement de la région Nord-Pas-de-Calais à la convention collective.

Extension du champ géographique des conventions collectives de rattachement

Formalités de dépôt

Avenant du 28 juin 2004

Révision du champ d'application de la convention collective

Préambule

Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes

Chapitre Ier Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Chapitre II Egalité salariale entre les femmes et les hommes

Chapitre III Dispositions administratives. - Révision. - Portée de l'avenant

Insertion et formation professionnelle des personnes handicapées

Chapitre Ier Accès à l'emploi

Chapitre II Accès à la formation professionnelle

Chapitre III Maintien dans l'emploi et accès à la promotion professionnelle

Chapitre IV Conditions de travail

Chapitre V Dispositions administratives. - Portée de l'avenant

Promotion de la diversité et égalité des chances et de traitement

Chapitre Ier Objectif des partenaires sociaux de la branche

Chapitre III Implication des acteurs de la branche

Chapitre III Domaines d'intervention

Chapitre IV Moyens d'intervention

Chapitre V Dispositions administratives. - Portée de l'avenant

Projet de rénovation des conventions collectives

Adhésion à Intergros

Emploi des salariés âgés

Préambule

Objet

Champ d'application. - Portée de l

Objectif chiffré de maintien dans l'emploi des salariés de 55 ans et plus

Dispositions favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement des salariés âgés

Modalités de suivi de la mise en oeuvre des dispositions définies par le présent accord et de la réalisation des objectifs chiffrés

Durée et révision

Formalités

Préparation des réunions paritaires

Textes Salaires

Salaires

Salaires minima au 1er mars 2007

Salaires

Textes Extensions

Arrêté du 13 juillet 1973

Arrêté du 26 avril 1989

Arrêté du 4 février 1999

Arrêté du 8 février 2002

Arrêté du 8 mars 2002

ARRETE du 10 février 2005

Arrêté du 27 juin 2000

Arrêté du 10 juillet 2003

Arrêté du 9 octobre 2001

Arrêté du 3 mars 1994

Arrêté du 8 février 2002

Arrêté du 10 avril 2002

Arrêté du 3 juin 2003

ARRETE du 5 janvier 2007

ARRETE du 28 mars 2007

Accord portant création de la commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche " quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison "

Texte de base

ACCORD du 26 octobre 2004

Préambule

Champ d'application.

Missions.

Composition.

Présidence.

Fonctionnement.

Absences et frais de déplacement.

Durée, révision et dénonciation.

Dépôt et formalités.

Textes Extensions

ARRETE du 29 mai 2006

Accord relatif à l'adhésion de la région toulousaine aux conventions collectives interrégionales

Texte de base

Accord du 8 septembre 2003

Adhésion.

Extension du champ géographique des conventions collectives de rattachement.

Formalités de dépôt.

Textes Extensions

ARRETE du 15 juillet 2004

Accord relatif à la classification des emplois Etendu par arrêté du 27 juin 2000 JORF 13 juillet 2000.

Texte de base

Accord du 7 octobre 1999

Annexe à l'avenant du 7 octobre 1999 " Classifications des emplois "

Textes Attachés

Classifications des emplois

Modification de l'accord du 7 octobre 1999 sur la classification des emplois

Textes Extensions

ARRETE du 22 décembre 2006

Accord relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche de la quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipements de la maison

Texte de base

Accord du 27 juin 2006

Préambule

Champ d'application.

Priorités et objectifs.

Contrat de professionnalisation.

Période de professionnalisation.

Tutorat.

Droit individuel à la formation (DIF).

Rôle et mission de l'encadrement.

Entretien professionnel.

Validation des acquis de l'expérience.