formation
CURSUS.
Université de Nice.
Doctorat en droit 1987
Thése : « La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement surle fond» sous la direction de Monsieur Pierre Julien.
Université de Nice.
Diplôme d'études approfondies en droit privé 1983
Mémoire : « Les irrégularités de fond en matière d'acte de procédure » sous la direction de Monsieur Pierre Julien.
Université de Nice.
Maîtrise en droit 1981
EXPÉRIENCE DANS L'ENSEIGNEMENT.
Université de Nice.
Chargé de travaux dirigés 1983-1987
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit judiciaire privé.
Chargé d’enseignement 1987-1989
Matières : Introduction au droit - Droit des biens- Droit des obligations.
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche 1989-1991
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit de la consommation.
Université de Corte.
Chargé d’enseignement 1986-1988
Matières : Droit judiciaire privé.
GROUPE EDHEC (Campus Nice)
Chargé de cours 1993-2003
Matières : Droit de l’entreprise droit du marketing.
PUBLICATIONS.
- L'effet dévolutif de l'appel et les procédures collectives d'apurement du passif, D. 1984. Chron. 169.
- À propos des ordonnances du bureau de conciliation : les incidents de provision en matière sociale, Dr. Soc. 1985, p.581.
- La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement sur le fond, Nice, 1988.
- De l’extension de la faillite au débiteur civil, LPA 8 novembre 1989, n°134, p.9.
- Réflexions comparatives sur un mode de contrôle judiciaire des clauses abusives, LPA 29 mai 1991, n° 64, p.11 ; 31 mai 1991, n° 65, p.19.
- Les voies de recours en matière d'injonction de payer, Rev. Huissiers 1997, p.801.
- Note sous TGI Marseille, 25janvier 1983, D. 1984, p.197.
- Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur les dispositions de l’article 2241, alinéa 2 du Code civil, (Préface Y. Strickler) L’Harmattan, 2014.
- Injonction de payer, Répertoire Dalloz de droit commercial (refonte à paraître).
- Note sous civ. 2e, 16 oct. 2014 : Le vice de procédure, l’acte de saisine de la juridiction et la Cour de cassation. De l’interprétation de l’article 2241, alinéa 2 du code civil (à paraître).
En collaboration avec Madame le Professeur Adrienne Honorat :
- Les perspectives de l’appel en nullité, ds CRAJEFE, les aspects procéduraux de la législation de 1985 relatives au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises, Nice, 1987.
- Note sous Com. 6 mars 1984, D. 1984, p.566.
- Note sous Com. 10juillet 1984, D. 1985, p.337.
- Note sous Com.. 25 février 1986, D. 1986, p.312.
- Note sous Com.. 9 février 1988, D. 1988, p.409.
En collaboration avec Monsieur le Professeur Pierre Julien :
- Jonction et disjonction d'instances, in Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 677).
En collaboration avec Maître Raymond Martin :
- Voies de recours (Dispositions communes), Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 705).
- Tierce opposition, Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 738 - 740 - 742).
En collaboration avec Maître Joseph Brandeau :
Le sursis de paiement devant le juge judiciaire du référé fiscal, LPA 23 décembre 2004, n° 256, p.12.
LANGUES.
Français - langue maternelle. Italien - lu et parlé couramment. Anglais - lu et parlé couramment. Espagnol - notions de base.
AVOCATURE.
Inscrit au Barreau de Nice sur autorisation du Conseil de l'ordre aux termes d'une délibération en date du 7 juillet 1992. Prestation de serment: 21 septembre 1992.
conseils pour le CSE excellents