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Sommaire Convention Collective MÉTALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX)

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
MÉTALLURGIE (ACCORDS NATIONAUX)

Accord du 19 juin 2007 relatif à l'égalité professionnelle et aux mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Texte de base

Egalité professionnelle et mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Préambule

I. Dispositions relatives à l'accord

II. Analyse en vue du diagnostic sur la situation comparative des femmes et des hommes face aux métiers industriels

III. Méthodologie pour un diagnostic des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes (art. L. 132-27-2 du code du travail)

IV. Mise en oeuvre de mesures d'orientation et d'encouragement en faveur de la mixité

A. - Orientation

B. - Formation visant à accompagner le retour du salarié dans l'entreprise à la suite d'un congé de maternité ou d'adoption ou d'un congé parental d'éducation ou d'un congé de présence parentale

C. - Insertion dans l'entreprise et création d'entreprise

D. - Mesures d'encouragement permettant d'atteindre une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les instances représentatives du personnel et des syndicats en entreprise

V. Conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale

A. - Rémunération congé maternité

B. - Prise en compte de la vie famiale

VI. - Recueil de pratiques

VII.- Rappel des mesures législatives et réglementaires en vigueur

VIII. - Orientation scolaire et professionnelle

IX. - Intégration

X. - Déroulement et évolution de carrière

XI. - Actions correctives dans les entreprises

XII. - Portée des articles résultant de l'avenant du 30 juin 2009

XIII. - Suivi des études et de l'application de l'accord

Annexe

Textes Attachés

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 26 février 2003 relatif à la sécurité et la santé au travail

Texte de base

Accord du 26 février 2003

Préambule

Champ d'application

TITRE Ier : Amélioration de la sécurité des salariés dans l'entreprise

Rôles respectifs de la direction et de l'encadrement

Formation des salariés

Protection des salariés

Salariés sous contrat de travail temporaire

TITRE II : Opérations exécutées sur le site d'une entreprise utilisatrice par une ou plusieurs entreprises extérieures

Définitions

Obligations générales de l'entreprise utilisatrice et de l'entreprise extérieure

Interventions de moins de 400 heures avec interférence des activités

Interventions de 400 heures ou plus sans interférence des activités

Interventions soit de 400 heures ou plus avec interférence des activités, soit pour l'exécution de travaux dangereux quelle qu'en soit la durée

TITRE III : Services de santé au travail.

Visite des entreprises

Suivi médical des salariés

Anticipation de la visite médicale de reprise

TITRE IV : Prévoyance

Négociation territoriale

TITRE V : Indemnisation de la maladie et de la maternité.

Dispositions portant avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 modifié sur la mensualisation

Dispositions portant avenant à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972

TITRE VI : Mise en oeuvre

Suivi de l'accord

Dates d'application

Dépôt

Travaux interdits aux salariés sous contrat de travail à durée déterminée ou sous contrat de travail temporaire

Travaux dangereux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure

Personnes et travaux nécessitant une surveillance médicale renforcée

Textes Extensions

ARRETE du 27 octobre 2004

Accord du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Texte de base

Emploi des salariés âgés

Préambule

I. - Contexte démographique et économique (1)

II. - Dispositions relatives à l'accord

III. - Objectif chiffré d'emploi des salariés âgés

IV. - Dispositions favorables à l'emploi des salariés âgés

V. - Suivi de l'accord

Accord du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi

Texte de base

Mesures urgentes en faveur de l'emploi

Préambule

TITRE Ier Dispositions relatives à l'accord

TITRE V Prêt de main-d'oeuvre

TITRE VI Mesures spécifiques pour l'emploi des jeunes

TITRE VII Maintien et préservation des compétences dans les entreprises en difficulté

TITRE VIII Maintien et accompagnement dans l'emploi

TITRE IX Suivi de l'accord

Textes Attachés

Mesures urgentes en faveur de l'emploi

Emploi (Champagne-Ardenne)

Préambule

Accord national conclu dans la branche de la métallurgie et relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie. Etendu par arrêté du 17 janvier 1979 JONC 31 janvier 1979.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 19 juillet 1978

Préambule

DISPOSITIONS

Entreprises visées.

Salariés bénéficiaires (1).

Objet.

Fixation de la rémunération annuelle garantie.

Assiette de vérification.

Vérifications semestrielles.

Complément.

Bilan.

Textes Attachés

Procès-verbal

Procès-verbal concernant l'accord national du 19 juillet 1978.

Dispositions complémentaires

Dispositions complémentaires, Annexe

Textes Extensions

Arrêté du 17 janvier 1979

Arrêté du 24 juin 1980

Accord national conclu dans la branche de la métallurgie et relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance. Etendu par arrêté du 8 août 1979 JONC 18 août 1979.

Texte de base

Accord national du 4 avril 1979

Préambule

DISPOSITIONS.

Textes Attachés

Accord du 26 mars 1980

DISPOSITIONS.

Textes Extensions

Arrêté du 8 août 1979

Arrêté du 25 juin 1980

Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM). Etendu par arrêté du 2 juillet 2001 JORF 18 juillet 2001.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 21 décembre 2000

Textes Attachés

Déclaration des parties signataires de l'accord national du 21 décembre 2000 relatif au jury des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM)

Textes Extensions

ARRETE du 2 juillet 2001

Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

Texte de base

Accord national du 29 janvier 2000

Préambule

Salariés visés

Définitions respectives des cadres et des itinérants non cadres

Classification

Grille de transposition

Garantie spéciale de rémunération

Accord national professionnel du 26 juillet 1999 relatif à la cessation anticipée de salariés âgés

Texte de base

Cessation anticipée de salariés âgés

Objet de l'accord

Conditions générales d'application

Champ d'application

Conditions pour demander la cessation d'activité

Procédure d'adhésion

Régime du dispositif de cessation d'activité.

Suivi de l'accord.

Liste des sociétés de construction automobile relevant du champ d'application de la métallurgie tel que défini par l'article 3

ANNEXE II à l'accord national professionnel du 26 juillet 1999 relatif à la cessation d'activité de salariés âgés

ANNEXE III à l'accord national professionnel du 26 juillet 1999 relatif à la cessation d'activité de salariés âgés

Liste complémentaire de sociétés appartenant à des secteurs d'activités relevant du champ d'application de la métallurgie

Textes Attachés

Déclaration commune

Déclaration commune relative à la cessation anticipée d'activité

Rectifications dans l'annexe IV de l'accord du 26 juillet 1999

Modification de certains articles

Ajout d'une annexe VI

Accord national relatif à des garanties applicables aux ouvriers. En vigueur le 1er février 1980.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 30 janvier 1980

Champ d'application.

Bénéficiaires.

Garanties de fin de carrière pour les ouvriers.

Rémunérations minimales hiérarchiques.

Entrée en vigueur, avantages acquis.

Textes Attachés

Procès-verbal

Procès-verbal concernant l'accord national du 30 janvier 1980.

Accord national relatif à la formation et au perfectionnement professionnels.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 11 avril 1973

Textes Attachés

Procès verbal d'interprétation

Procès-verbal d'interprétation

Accord national relatif à la formation professionnelle.

Texte de base

Textes Attachés

Textes Extensions

ARRETE du 4 octobre 1995

ARRETE du 28 juin 1996

Accord national relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 22 juillet 1993.

Texte de base

Textes Attachés

Annexe I

Liste des organismes de mutualisation agréés de la profession, établie en application de l'article 1er de l'accord national du 2 février 1994 relatif à la formation professionnelle.

Annexe II

Liste des CFAI établie en application de l'article 1er de l'accord national du 2 février 1994 relatif à la formation professionnelle

Annexe III

Liste des organismes collecteurs agréés au titre de l'article L. 952-1 du code du travail, établie en application de l'article 28 de l'accord national du 31 mars 1993 relatif à la formation professionnelle

Textes Extensions

Arrêté du 12 juillet 1993

ARRETE du 25 mai 1994

ARRETE du 3 juin 2003

Accord national relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 12 février 1996 JORF 21 février 1996.

Texte de base

Textes Extensions

ARRETE du 12 février 1996

Accord national relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie. Etendu par arrêté du 1er août 1979 JONC 18 août 1979.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 16 janvier 1979

Champ d'application

Paragraphe I : Clause d'attribution.

Paragraphe II : Clause de répartition.

Paragraphe III : Clause de rattachement.

Champ d'application PARAGRAPHE I : Activités diverses ressortissant aux divisions 01 à 26

Champ d'application PARAGRAPHE II : Activités ressortissant aux divisions 27 à 35

Champ d'application Paragraphe III : Activités diverses ressortissant aux divisions 36 et suivantes

Champ d'application Paragraphe IV : Clause d'attribution

Champ d'application Paragraphe V : Clause de répartition

Champ d'application Paragraphe VI : Clause de choix

Champ d'application Paragraphe VII : Clause de rattachement

Substitution de champs d'application

Révision

Adhésion

Dispositions finales

Textes Extensions

Arrêté du 1 août 1979

Arrêté du 15 décembre 1983

ARRETE du 19 novembre 1992

Accord national relatif au congé individuel de formation.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 10 mars 1983

Textes Attachés

Procès-verbal

Extrait du procès-verbal de la réunion paritaire du 10 mars 1983.

Accord national relatif au contrat de mission à l'exportation.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 23 septembre 2005

Préambule.

Champ d'application.

Institution du contrat de mission à l'exportation.

Entreprises et activités visées.

Salariés visés.

Conclusion du contrat de travail.

Rémunération.

Conditions générales de déplacement.

Résiliation du contrat en raison de la fin de la mission.

Cessation du contrat pour des motifs étrangers à la fin de la mission.

Formation.

Reclassement.

Information des représentants du personnel.

Evaluation des effets de l'accord.

Durée de l'accord.

Dispositions impératives.

Dépôt.

Textes Extensions

ARRETE du 13 octobre 2006

Accord national relatif aux conditions de déplacement. En vigueur le 1er avril 1976.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 26 février 1976

Préambule

Chapitre I : Généralités - Définitions

Champ d'application

Lieu d'attachement.

Point de départ du déplacement.

Définition du déplacement.

Nature des déplacements.

Convention collective applicable au salarié en déplacement.

Définition des termes : temps de voyage, de trajet, de transport.

Chapitre II : Régime des petits déplacements

Principe.

Transport et trajet.

Indemnité différentielle de repas.

Indemnisation forfaitaire.

Dispositions complémentaires.

Chapitre III : Régimes des grands déplacements

Temps et mode de voyage.

Frais de transport.

Bagages personnels.

Délai de prévenance et temps d'installation.

Indemnité de séjour.

Voyage de détente.

Congés payés annuels.

Congés exceptionnels pour évènements familiaux et jours fériés.

Maladies ou accidents.

Décès.

Elections.

Maintien des garanties sociales.

Voyage de retour en cas de licenciement.

Assurance voyage avion.

Déplacements en automobiles.

Chapitre IV : Représentation du personnel

Disposition préliminaire.

Champ d'application.

Elections.

Désignation des délégués syndicaux.

Exercice des fonctions.

Temps et frais de trajet ou de voyage.

Autres voyages ou trajets.

Dispositions diverses.

Chapitre V : Hygiène et sécurité

Comité d'hygiène et de sécurité.

Responsabilité de l'employeur ou de son représentant.

Premiers secours.

Information des salariés.

Visites médicales.

Entreprises de moins de 50 salariés.

Vestiaire et installation sanitaire.

Chapitre VI : Formation professionnelle

Stages à plein temps.

Chapitre VII : Déplacements dans les pays autres que ceux visés à l'article 1.1.2.A

Principe.

Dispositions recommandées.

Chapitre VIII : Personnel sédentaire appelé à effectuer une mission en déplacement.

Chapitre IX : Application de l'accord

Avantages acquis.

Constat.

Date d'application.

Accord national relatif aux conventions de conversion dans la construction et la réparation navales. En vigueur le 1er décembre 1984.

Texte de base

Accord national relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques dans la métallurgie. Etendu par arrêté du 1er juillet 1991 JORF 11 juillet 1991.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 13 juillet 1983

Champ d'application

Fixation territoriale de rémunérations minimales hiérarchiques

Fixation territoriale de garanties de rémunérations effectives

Salariés bénéficiant d'une garantie territoriale de rémunération effective.

Application territoriale de rémunération effective

Textes Extensions

ARRETE du 1 juillet 1991

Accord national sur l'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juillet 1986 et du 24 juin 1991. Entrée en vigueur soumise à extension

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 7 mai 1996

Préambule

Remplacement des compensations financières pour incommodités d'horaires par un repos compensateur.

Travail à temps partiel.

Entrée en vigueur.

Dépôt.

Textes Attachés

Travail de nuit

Préambule

Champ d'application.

Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit.

Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit.

Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit.

Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit.

Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit.

Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Formation professionnelle des travailleurs de nuit.

Dispositions finales.

Entrée en vigueur.

Textes Extensions

ARRETE du 12 décembre 1996

ARRETE du 31 mars 2000

ARRETE du 3 mai 2002

Accord national sur l'introduction de nouvelles technologies complémentaires à l'accord du 25 avril 1973 sur la sécurité de l'emploi. En vigueur le 1er mars 1987. Etendu par arrêté du 15 avril 1987 JORF 30 avril 1987.

Texte de base

Textes Extensions

Arrêté du 15 avril 1987

Accord national sur l'organisation du travail dans la métallurgie.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 28 juillet 1998

Préambule

Champ d'application.

Salariés visés.

I. - Adaptation du temps de travail à la durée légale des 35 heures

Principes généraux.

Durée légale du travail.

Réduction de l'horaire effectif de travail.

Modalités de réduction du potentiel annuel d'heures supplémentaires sans autorisation de l'inspecteur du travail

Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur.

Organisation du temps de travail sur l'année

Durée quotidienne du travail et repos quotidien.

Durées maximales hebdomadaires.

Compte épargne-temps.

II - Prise en compte des nouvelles réalités du contrat de travail.

Forfait assis sur un horaire mensuel.

Forfait en heures sur l'année

Forfait défini en jours

Forfait sans référence horaire

III - Retraite

Départ à la retraite des mensuels

Départ à la retraite des ingénieurs et cadres

IV - Mesures destinées à favoriser la formation professionnelle

Actions de formation professionnelle continue du plan de formation des entreprises.

V. - Travail à temps partiel Droits des salariés à temps partiel

VI. - MESURES DESTINÉES À FAVORISER L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Embauchage et évolution de carrière

VII. - APPLICATION ET SUIVI DE L'ACCORD

Textes Attachés

Avenant à l'accord ARTT du 28 juillet 1998 et à son avenant du 29 janvier 2000 portant des modifications diverses

Actions de formation professionnelle continue du plan de formation de l'entreprise

Taux de revalorisation des éléments affectés au compte épargne-temps

Temps de travail

I. - Adaptation du temps de travail à la durée légale de 35 heures

II. - Prise en compte des nouvelles réalités du contrat de travail

III. - Retraite

IV. - Application de l'accord

Textes Extensions

ARRETE du 31 mars 2000

ARRETE du 2 juin 2003

ARRETE du 6 juin 2006

ARRETE du 20 octobre 2006

Accord national sur la classification. Etendu par arrêté du 28 avril 1983 JONC 1er juin 1983.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 21 juillet 1975

Préambule

DISPOSITIONS

Entreprises visées.

Personnel visé.

Objet.

Classification "Ouvriers" : Niveau IV

Classification Ouvriers : Niveau III

Classification Ouvriers : niveau II

Classification Ouvriers : niveau I

Clasification Administratifs, techniciens : Niveau V.

Clasification Administratifs, techniciens : Niveau IV

Clasification Administratifs, techniciens : Niveau III.

Clasification Administratifs, techniciens : Niveau II.

Clasification Administratifs, techniciens : Niveau I.

Classification Agents de maîtrise : Définition.

Classification Agents de maîtrise : niveau V

Classification Agents de maîtrise : Niveau IV.

Classification Agents de maîtrise : Niveau III.

MODALITES GENERALES

Entrée en vigueur.

Classement.

Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels (1)

Conditions d'accès à la position de cadre

Mensuel ayant une grande expérience professionnelle

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Mise en place du nouveau système dans les entreprises.

Dispositions transitoires relatives au classement individuel.

Dispositions transitoires pour les barèmes territoriaux.

Constat.

Dispositions finales.

Textes Attachés

Annexe I

SEUILS D'ACCUEIL DES TITULAIRES DE DIPLOMES PROFESSIONNELS.

Annexe II

ILLUSTRATIONS DE CLASSEMENT DE CERTAINES FILIERES PROFESSIONNELLES.

Annexes III et IV

Annexe III Accord du 25 janvier 1990

Annexe IV Accord du 1er juillet 2011

Classification : techniciens d'atelier

Champ d'application.

Institution de nouveaux techniciens d'atelier

Déroulement de carrière des techniciens d'atelier

Entrée en vigueur.

Procès-verbal

PROCES-VERBAL DU 30 JANVIER 1980 CONCERNANT L'AVENANT DU 30 JANVIER 1980 A L'ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 SUR LA CLASSIFICATION.

Classification : techniciens d'atelier

DISPOSITIONS

Champ d'application

Organisation du travail

Institution d'un nouveau technicien d'atelier

Entrée en vigueur.

Formation professionnelle tout au long de la vie

Préambule

Titre Ier Anticipation des évolutions des métiers, information et orientation professionnelle vers ces métiers

Chapitre Ier Anticipation des évolutions des métiers : l'observatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications

Chapitre II Information sur les métiers de l'industrie et orientation professionnelle vers ces métiers

Section 1 Information et orientation vers les métiers de l'industrie

Section 2 Outils de l'orientation professionnelle

Section 3 Orientation des salariés

Titre II Qualifications professionnelles industrielles

Chapitre Ier Certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM)

Section 1 Mise en oeuvre

Section 2 Classement des CQPM

Section 3 Développement et promotion des CQPM

Chapitre II Autres qualifications industrielles prioritaires

Titre III Accès aux métiers industriels pour les demandeurs d'emploi

Titre IV Alternance

Chapitre Ier Apprentissage

Section 1 Centres de formation des apprentis de l'industrie (CFAI)

Section 2 Financement des CFAI

Section 3 Contrat d'apprentissage

Chapitre II Contrat de professionnalisation

Chapitre III Tutorat

Titre V Formation professionnelle continue

Chapitre Ier Orientations dans la branche

Chapitre II Plan de formation

Chapitre III Périodes de professionnalisation

Chapitre IV Droit individuel à la formation (DIF)

Section 1 Salariés en contrat de travail à durée indéterminée

Section 2 Salariés en contrat de travail à durée déterminée

Section 3 Portabilité du DIF

Section 4 DIF des représentants du personnel

Section 5 Financement

Titre VI Financement de la formation professionnelle continue

Chapitre Ier Participation des entreprises au développement de la formation professionnelle continue

Section 1 Entreprises employant moins de 10 salariés

Section 2 Entreprises employant 10 salariés et plus

Section 3 Dispositions communes à toutes les entreprises

Chapitre II Sécurisation des parcours professionnels

Section 1 Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP)

Section 2 Contractualisation et cofinancement des formations concourant à la qualification et à la requalification des salariés et des demandeurs d'emploi

Titre VII Organisme paritaire collecteur agréé des industries de la métallurgie (OPCAIM)

Section 1 Désignation en tant qu'organisme collecteur paritaire

Section 2 Missions

Section 3 Gouvernance

Section 4 Fonctionnement

Section 5 Délégations de certaines missions de l'OPCAIM

Section 6 Publicité et transparence

Titre VIII Dispositions finales

Annexe

Textes Extensions

Arrêté du 28 avril 1983

Arrêté du 23 avril 1990

ARRETE du 19 novembre 1992

Accord national sur la mensualisation du personnel ouvrier conclu dans la branche de la métallurgie. Etendu par arrêté du 8 octobre 1973 JONC 17 novembre 1973.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 10 juillet 1970

Préambule

TITRE Ier : BENEFICIAIRES DE LA MENSUALISATION

Champ d'application

TITRE II : ANCIENNETE

Bénéficiaires.

Ancienneté dans l'entreprise

TITRE III : GARANTIES RESULTANT DE LA MENSUALISATION

Mensuels et ouvriers non couverts par une convention collective.

Recours au contrat à durée déterminée et au travail temporaire

Période d'essai

Paiement au mois

Jours fériés

Maladie.

2° Franchise (1)

3° Application aux ouvriers mensualisés des clauses particulières des ETAM relatives à la maladie

Prime d'ancienneté

2° Modalités de calcul

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Rupture conventionnelle

Départ volontaire à la retraite

Mise à la retraite

Congés exceptionnels pour événements de famille.

Service militaire.

Unification des statuts des ouvriers et des mensuels.

Dispositions particulières

Avantages acquis

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

Textes Attachés

Annexe congé de maternité

CONGE DE MATERNITE.

art 14, art 15, art 16, art 17, art 18

CALCUL DE L'ABSENTEISME A COMPTER DU 1er JANVIER 1974

I. - Considérations générales

II. - Schéma type de statistiques d'absentéisme (1)

RECOMMANDATIONS COMMUNES.

Indemnité de départ à la retraite

Période d'essai, indemnité de licenciement et mise à la retraite

Textes Extensions

Arrêté du 8 octobre 1973

Arrêté du 15 juillet 1974

ARRETE du 6 mai 2004

Accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les industries métallurgiques. En vigueur le 1er mars 1982. Etendu par arrêté du 5 avril 1982 JONC 23 avril 1982.

Texte de base

ACCORD NATIONAL du 23 février 1982

Exposé

DISPOSITIONS GENERALES.

Textes Attachés

ANNEXE I

Tableau général des réductions prévues par l'article 7 (en heures).

Annexe II

Liste des entreprises de la réparation navale auxquelles, conformément à l'article 30 de l'accord national métallurgie du 23 février 1982 sur la durée du travail, ne s'appliquent pas les dispositions des articles 4 et 12 de l'accord (1) : *Exclusi

Annexe III

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU PERSONNEL DES SERVICES CONTINUS, EN COMPLEMENT DE L'ACCORD NATIONAL METALLURGIE DU 23 FEVRIER 1982 ET VISANT A LA MISE EN PLACE PROGRESSIVE DE LA CINQUIEME EQUIPE

Préambule

Aménagement du temps de travail

Modulation.

Travail en continu et travail en équipes successsives.

Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur (1).

Aménagement du temps de travail Accord paritaire d'interprétation

Paragraphe 2.

Paragraphe 3.

Paragraphe 4.

Paragraphe 5.

Paragraphe 6.

Paragraphe 7.

Déclaration d'intention des parties signataires

Déclaration d'intention des parties signataires de l'accord national de la métallurgie du 17 juillet 1986 sur l'aménagement du temps de travail.

Travail à temps partiel, modulation d'horaire et horaires cycliques

Champ d'application

Travail à temps partiel

Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur

Horaires cycliques

Dispositions complémentaires

Dépôt

Textes Extensions

Arrêté du 5 avril 1982

ARRETE du 1 octobre 1987

Arrêté du 3 janvier 1992

Accord national sur la sécurité de l'emploi. Etendu par arrêté du 21 novembre 1973 JONC 13 janvier 1974.

Texte de base

Textes Extensions

Arrêté du 21 novembre 1973

Accord national sur les problèmes généraux de l'emploi. En vigueur le 1er juillet 1987. Etendu par arrêté du 16 octobre 1987 JORF 27 octobre 1987.

Texte de base

Textes Attachés

Annexe I

Avenant relatif à l'accord du 12 juin 1987

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT.

I. - Emploi.

II - Formation.

Création d'une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle

Préambule

Textes Extensions

ARRETE du 16 octobre 1987

ARRETE du 23 avril 1990

ARRETE du 8 avril 1991

ARRETE du 19 novembre 1992

Accord relatif à l'information et la communication dans la métallurgie

Texte de base

ACCORD du 25 novembre 2005

Préambule

Champ d'application.

Information sur le droit conventionnel applicable.

Informations et communications destinées aux instances paritaires.

Date d'application.

Dépôt.

Adresses des sites internet de l'UIMM et des organisations syndicales de salariés représentatives de la métallurgie.

Textes Extensions

ARRETE du 31 mai 2006

Accord relatif à la formation professionnelle

Texte de base

Textes Attachés

Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord du 20 juillet 2004 sur la formation professionnelle

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

Préambule

Titre Ier Dispositions relatives à l'accord

Titre II Finalité de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

Titre III Rôle des acteurs

Titre IV Accompagnement des entreprises

Titre V Accompagnement des salariés et sécurisation des parcours professionnels

Textes Extensions

ARRETE du 20 décembre 2004

Accord relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploi

Texte de base

Textes Extensions

Accord du 15 mars 2001

Accord relatif aux objectifs et moyens de la formation. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985.

Texte de base

Textes Attachés

Liste des FAF et des AFSO

Liste des FAF et des ASFO de la métallurgie et des ASFO à dominante métallurgie(1)

Textes Extensions

Arrêté du 20 mars 1985

Déclaration commune n° 1 relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail.

Texte de base

DÉCLARATION COMMUNE N° 1 du 28 juillet 1998

Déclaration commune n° 2 relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail.

Texte de base

DÉCLARATION COMMUNE N° 2 du 28 juillet 1998

Protocole d'accord national définissant des dispositions des conventions collectives relatives aux agents de maîtrise et à certaines catégories d'employés, techniciens, dessinateurs et assimilés.

Texte de base

PROTOCOLE D'ACCORD NATIONAL du 13 septembre 1974

Préambule

Champ d'application

Personnel visé

Engagement

Examens psychosociologiques

Promotion

Emploi et perfectionnement

Mutation professionnelle

Rémunération

Rappel en cours de congés payés