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Formulaire CERFA
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Cerfa n°14681*02 Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Modèles de Cerfa, Retrouvez ici tous les formulaires CERFA qui vous permettront de réaliser facilement vos démarches et vos déclarations auprès de l'Administration. Ces formulaires CERFA sont immédiatement téléchargeables et prêts à l'emploi.
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Description
Ce formulaire permet de s'inscrire au permis de plaisance option côtière ou eaux intérieures.
Ce formulaire cerfa est inclus dans le dossier :
Navigation en mer, lac ou rivière : Droits et obligations
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Cerfa n°14681*02 Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
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