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Accueil > Modèles de contrats > Contrat à Durée Indéterminée > Modèle de CDI à temps plein pour cadre
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Modèle de CDI à temps plein pour cadre


Prix : 19.90 € TTC
Nombre de pages : 3
Nombre de caractères : 3000
Mis à jour le : 11/01/2007
Format : WORD
Mode de livraison : Téléchargement depuis le site, envoi par email


Quand utiliser ce contrat : Ce modèle de contrat à durée indéterminée est destiné à l'embauche d'un cadre.

Que contient ce contrat :
ARTICLE 1 : ENGAGEMENT

ARTICLE 2 : DUREE DU TRAVAIL

ARTICLE 3 : FONCTION

ARTICLE 4 : CONFIDENTIALITE

ARTICLE 5 : NON SOLLICITATION D’EMPLOI

ARTICLE 6 : CLAUSE DE MOBILITE

ARTICLE 7 : REMUNERATION

ARTICLE 8 : FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR

ARTICLE 9 : CLAUSE DE NON CONCURRENCE

ARTICLE 10 : DUREE ET DATE D’EFFET DU PRESENT CONTRAT

ARTICLE 11 : ABSENCES ET CONGES PAYES

ARTICLE 11 : FORMATION

ARTICLE 12 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

ARTICLE 13 : AFFILIATION AUX REGIMES SOCIAUX

ARTICLE 14 : VALIDITE DU CONTRAT



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