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Congé de Maternité
Avis des Juges les éléments pour préparer votre congé de maternité
Avis des Juges
L'ensemble des Avis des juges regroupe les jugements en Droit Social rendus par les tribunaux francophones. Ces arrêts, décisions viennent illustrer l’usage de la loi et son interprétation. Vous pourrez ainsi prendre connaissance de situations concrètes et bénéficier de l’expérience des autres.
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La conciliation des congés annuels avec le congé de maternité
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Une demande de réduction du temps de travail au retour d'un congé de maternité
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La garantie de retrouver le même emploi au retour d'un congé de maternité
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Les différentes manières d'informer son employeur de son état de grossesse
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Le fait de ne pas révéler son état de grossesse lors de l'embauche
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L’interdiction de notifier un licenciement pendant le congé de maternité.
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Le congé maternité et le droit de retrouver son emploi à son retour
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Impact d'un congé de maternité sur la promotion de la salariée
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La prise d’acte et le congé maternité
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Retour du congé maternité : retour à des fonctions équivalentes
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Le remplacement définitif du salarié absent pour congés, organisé avant son retour est une mesure préparatoire à son licenciement
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Licenciement pour faute grave et grossesse
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L’obligation de l’employeur de fournir du travail au salarié
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Le remplacement définitif d’une salariée en congé maternité
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Le retour de congé maternité et la prise d’acte
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La visite médicale de reprise
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Irrégularité du licenciement prononcé au retour du congé maternité
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L’application des règles protectrices de la maternité
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Le paiement d’une indemnité de préavis en cas de licenciement durant le congé parental
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29 Questions Essentielles (Voir le détail)
Que devient mon CDD lors de mon congé maternité ?
Puis-je prolonger mon congé de maternité ?
J’ai accouché avant terme, quelle est la durée de mon congé maternité ?
Quels sont mes droits si j’accouche d’un enfant né prématuré et hospitalisé ?
Quelle différence en terme de durée si j’accouche prématurément ?
Quelle est la durée du congé de maternité ?
Quelle est la durée du congé pathologique ?
Suis-je rémunérée lorsque je suis en congé maternité ?
Je suis enceinte et je désire démissionner. Suis-je tenue de respecter un préavis ?
Je pars en congé maternité, quelles sont mes garanties pour mon retour ?
Maternité : puis-je travailler pendant mon congé de maternité ?
Mon congé maternité est-il pris en compte pour le calcul de mes congés payés, de ma retraite et de mon ancienneté ?
Je suis en CDD, mon congé maternité va-t-il repousser le terme de mon contrat ?
Si je reporte mon congé, y a-t-il des conséquences sur les indemnités journalières de maternité ?
En congé maternité, puis-je être licenciée ?
De combien de semaines le congé prénatal peut-il être réduit dans le cadre d'un report ?
Qui doit demander le report d’une partie du congé prénatal après l’accouchement ?
Après mon congé maternité : mon employeur peut-il me refuser une réduction de mon temps de travail ?
L’employeur peut-il refuser d’accorder le report à la salariée ?
L'employeur peut-il refuser de m’accorder le report du congé ?
Que se passe-t-il si je suis en arrêt de travail pendant la période ayant fait l'objet du report de congé ?
De retour de congé maternité, quels sont mes droits en matière de rémunération et de promotion ?
Je suis en congé de maternité. Suis-je tenue de respecter des heures de sortie et de rester à mon domicile ?
A mon retour de congé maternité, mon employeur peut-il me placer à un poste différent du poste initial et ce même si ce dernier n'est pas supprimé ?
En congé de maternité, suis-je tenue de respecter des heures de sortie comme en congé maladie ?
Je suis enceinte. Le Code du travail prévoit-il que je peux bénéficier d'autorisations d'absence pour passer mes examens médicaux ?
Dans quels cas le père peut-il bénéficier de la protection relative au congé maternité ?
Quel est le montant de l’indemnité journalière versée au salarié ?
A mon retour de congé maternité, je souhaite occuper un autre emploi dans l'entreprise. Est-ce possible ?
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Le Guide explicatif (Voir le détail)
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Modèle(s) de Lettre(s) (Voir le détail)
Lettre pour avertir votre employeur de votre maternité
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