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Actualités Eau, Déchets, Sites et Sols pollués

ENVIRONNEMENT, ICPE, NITRATES : le cabinet CAZAMAJOUR & URBANLAW AVOCATS a lu pour vous le dernier arrêté publié au JO

par CAZAMAJOUR & URBANLAW AVOCATS - Avocat 14/05/2012 | Réagir | 365 vues

ENVIRONNEMENT, ICPE, ÉLEVAGES, NITRATES, POLLUTION
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La nouvelle base carbone mise en place par l'ADEME

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 24/04/2012 | Réagir | 296 vues

ON EN PARLE Objet : La nouvelle base carbone mise en place par l'ADEME
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Projet de modification concernant les délais de recours en droit de l'eau

par Gwendoline PAUL - Avocat 12/04/2012 | Réagir | 86 vues

L'article R 514-3-1 du Code de l'environnement, crée par le décret n°2010-1701 du 30 décembre 2010, pris en application de la loi « Grenelle II », dispose que :
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URBANISME - ENVIRONNEMENT - Le cabinet d'avocats CAZAMAJOUR vous informe sur le nouveau régime des études d'impact applicable au 01/06/2012

par CAZAMAJOUR & URBANLAW AVOCATS - Avocat 09/04/2012 | Réagir | 140 vues

URBANISME - ENVIRONNEMENT - ETUDE D'IMPACT - AUTORISATIONS D'URBANISME - PERMIS DE CONSTRUIRE - ICPE - INSTALLATIONS CLASSEES - NOUVEAU REGIME DES ETUDES D'IMPACT - CODE DE L'ENVIRONNEMENT
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Dégât des eaux : Que faire quand survient un dégât des eaux ?

par Judith FRANK - Avocat 23/02/2012 | Réagir | 209 vues

Dégât des eaux Que faire quand survient un dégât des eaux ? Outre constater l'ampleur des dégâts et tenter de trouver leurs causes, il convient de contacter l'auteur du dégât des eaux, généralement le voisin en appartement.
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Prévention des incendies de forêt 2011

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 26/09/2011 | Réagir | 213 vues

DROIT FORESTIER Objet : Prévention des incendies de forêt 2011 En 2010, près de 10.300 ha ont été touchés par 3.900 feux en FRANCE métropolitaine.
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Branches sur l'emprise des voieries communales : A qui incombent les travaux d'élagage ?

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 26/09/2011 | Réagir | 229 vues

DROIT RURAL Objet : Branches sur l'emprise des voieries communales : A qui incombent les travaux d'élagage ?
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Natura 2000

par Denis SEGUIN - Avocat 12/09/2011 | Réagir | 261 vues

Un décret récent crée un nouveau régime d'autorisation spécifique à Natura 2000.
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Gaz de schiste et Charte de l'environnement

par Denis SEGUIN - Avocat 12/09/2011 | Réagir | 200 vues

La loi du 13 juillet 2011 n°2011-835 interdit l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par des forages suivis de facturation hydraulique.
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Les dangers pour l'environnement et les êtres vivants résultant du rejet des médicaments non utilisés

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 04/07/2011 | Réagir | 305 vues

Le plan national sur les résidus de médicaments (PNRM) vise à diminuer la dispersion aquatique de molécules qui proviendraient des médicaments non utilisés et jetés (rejet d'eaux usées, même après traitement, effluents issus des activités d'élevage, médicaments directement jetés).
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Lois Grenelle : Comment améliorer la gestion des risques d'inondation ?

par Gwendoline PAUL - Avocat 26/05/2011 | Réagir | 315 vues

Interview par LE PARTENAIRE EUROPEEN 'L'IMMOBILIER 100% ENTRE PARTICULIERS.
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Reconversion des friches urbaines polluées

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 00/00/0000 | Réagir | 528 vues

Reconversion des friches urbaines polluées De nombreux sites ayant accueilli, par le passé, des activités polluantes se retrouvent, aujourd'hui, intégrés aux tissus urbains.
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Peut-on déroger à l'obligation de se raccorder au réseau public d'eaux usées ?

par Jérôme MAUDET - Avocat 00/00/0000 | Réagir | 521 vues

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Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité

par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat 00/00/0000 | Réagir | 463 vues

Objet : Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité.
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