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Professionnel

Droit du travail

Rupture du contrat de travail

Rupture conventionnelle

Ressources humaines (RH)

Mise en place rupture conventionnelle collective : quelles sont les étapes ?

Rédigé par Clémentine Fontaine, mis à jour le 02/01/2025

18€

Votre entreprise souhaite anticiper des transformations profondes ? Vous songez à réorganiser vos activités et compétences, en mettant fin à plusieurs contrats de travail en même temps ? Pour cela, vous pouvez vous tourner vers le mécanisme de la rupture conventionnelle collective, un mode de rupture amiable, permettant des suppressions d'emplois en dehors de tout licenciement et de...

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

SARL

Quels sont les pouvoirs et les responsabilités d'un gérant de SARL ?

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 23/12/2024

18€

Quels sont les pouvoirs du gérant d'une Société à Responsabilité Limitée (SARL) ? Le dirigeant d’une Société à Responsabilité Limitée est une personne chargée de représenter la société à l’égard des tiers et de prendre les décisions stratégiques. Afin que le gérant puisse accomplir tout acte de gestion dans l'intérêt de la société, la loi et les statuts de la...

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Droit du travail

Mise en conformité

Employeur : quels sont vos droits et interdictions en termes de surveillance des salariés ?

Rédigé par Estelle Villain, mis à jour le 16/12/2024

18€

Est-ce qu'un employeur a le droit de surveiller ses salariés ? Votre pouvoir de direction vous autorise à contrôler et à surveiller l'activité de vos salariés sur leur lieu et pendant leur temps de travail. Les prérogatives attachées à votre qualité d'employeur vous permettent de surveiller le matériel de travail mis à la disposition de vos employés (ordinateur et...

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Droit des entreprises

Modification entreprise

Changement de statuts

SARL

SAS

Apport en nature, numéraire, créances : maîtrisez toutes les formes d'augmentation de capital

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 06/12/2024

18€

Votre SARL ou SAS se développe et vous avez besoin de renforcer sa solidité financière, d'intégrer de nouveaux associés ou de rééquilibrer vos comptes. L'augmentation de capital est la décision stratégique incontournable pour franchir ce cap. Cependant, modifier le capital social ne se résume pas à un simple virement bancaire. C'est une opération juridique complexe qui modifie...

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Ressources humaines (RH)

CDD

Recrutement

Contrats de Travail

Rupture anticipée

Période d'essai

Rupture du contrat de travail

Droit du travail

Embaucher un salarié en CDD : gérez le contrat de sa conclusion à sa rupture

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 29/11/2024

30€

Maîtrisez les règles et les conditions pour recruter un salarié en CDD Afin de faire face à un accroissement temporaire de votre activité, ou encore pour remplacer un salarié absent de son poste (sous conditions), vous allez recruter un collaborateur en contrat à durée déterminée (CDD). Cependant, le CDD ne peut avoir pour objet de pourvoir durablement un emploi lié à...

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Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Gestion des absences

Sécurité sociale

Congés maternité, paternité, parental

Bien gérer le congé de paternité de ses salariés

Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 26/11/2024

18€

Combien de jours l'employeur doit-il accorder au titre de la période de congé paternité ? À l'occasion de la naissance d’un enfant (ou de plusieurs), le salarié, qu’il soit le père ou la personne vivant en couple avec la mère, peut bénéficier d'un congé de paternité et d'accueil afin d'être présent auprès du nouveau-né et de la mère. La durée maximale du congé de...

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Particulier

Droit bancaire

Crédit et prêt immobilier

Propriété immobilière

Fiscalité Immobilière

Crédit Prêt

Crédit et prêt immobilier : tout savoir sur la souscription

Rédigé par Clémentine Fontaine, mis à jour le 19/11/2024

9,60€

La souscription d’un crédit immobilier est un évènement important pouvant avoir un impact durable sur la situation financière de l’emprunteur. Il est ainsi important, avant de s’engager, de connaître l’étendue de ses droits et obligations, ainsi que les solutions existantes en cas de difficultés financières suite à un événement de la vie courante. Le crédit immobilier...

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Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Droit commercial, des affaires et de la concurrence

Droit des entreprises

Factures commerciales : les mentions obligatoires

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 14/11/2024

18€

Factures commerciales et mentions obligatoires : tout savoir ! En tant que professionnel, que vous facturiez un client professionnel ou un consommateur, vous vous demandez si votre facture est conforme à la loi : TVA, quantité, date d'émission, devise, conditions de livraison, pénalités de retard… Aucune place pour l’improvisation, afin d'éviter tout litige avec vos clients ou...

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Droit du travail

Recrutement

Rupture anticipée

CDD pour accroissement temporaire d'activité : tout savoir pour bien le rédiger

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 12/11/2024

18€

Recours au CDD : comment et pourquoi recruter en contrat à durée déterminée suite à un accroissement/surcroît temporaire d'activité ? Vous souhaitez recruter un (ou plusieurs) salarié(s) en CDD pour pallier un surcroît d’activité, une activité saisonnière intense, des travaux urgents ou une commande exceptionnelle ? Le recours à ce type de contrat est...

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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Recrutement
Contrats de Travail
Intérim
Jours fériés
Intérim et jours fériés : comment payer vos intérimaires ?
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 08/01/2026
En tant qu'entreprise utilisatrice, vous avez recours à un intérimaire et sa période de mission comprend un ou plusieurs jours fériés dans votre entreprise. Vous vous interrogez quant à ces dates particulières de l'année. Devez-vous rémunérer ou non le salarié temporaire pendant un jour chômé dans l'entreprise ? Doit-il obligatoirement avoir travaillé la veille ou le lendemain...
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Actualité
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Droit du travail
Formation des salariés
CDD
CDD de reconversion : un nouveau motif de contrat à durée déterminée en 2026
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 08/01/2026
Depuis le 1er janvier 2026, un nouveau motif de contrat à durée déterminée (CDD) est mobilisable par les employeurs : le CDD conclu au titre de la période de reconversion dit "CDD de reconversion". Il permet au salarié désireux d'acquérir de nouvelles compétences ou connaissances de se former au sein d'une entreprise, tout en conservant la garantie de retrouver son emploi initial....
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Professionnel
Droit fiscal
Droit du travail
Sécurité sociale
Gestion entreprise
Formalités liées à l'embauche
Cotisations
Alternance, apprentissage, stage
Rémunération
Absence de budget/Loi de finances 2026 : les mesures qui ont pris fin le 31 décembre 2025
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 08/01/2026
L'absence de vote d'un budget pour l'année 2026 en fin d'année dernière laisse augurer de multiples changements à venir pour les professionnels, puisqu'un nouveau texte devra être voté en cours d'année pour pallier le manque. Dans l'attente, nombre de mesures les intéressant ont pris fin au 31 décembre 2025, faute d'être renouvelées. Lesquelles exactement ? Et quelles sont les...
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Droit du travail
Professionnel
Recrutement
Formalités liées à l'embauche
Titre emploi service entreprise (Tese) URSSAF : tout savoir !
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 07/01/2026
Vous êtes employeur et vous avez entendu parler du service Titre emploi-service entreprise (Tese) de l'Urssaf, sans avoir réellement compris à quoi il sert ? Nous faisons le point ensemble sur ses objectifs et ses modalités d'utilisation !
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Particulier
Droit du travail
Primes
Salaire, primes, frais pros
Prime/indemnité inflation de 100 euros subsiste-t-elle en 2026 ?
Rédigé par Roukiatou Diong, mis à jour le 07/01/2026
Afin de soutenir le pouvoir d’achat des Français face à l’augmentation du coût de la vie, le Gouvernement avait mis en place une indemnité inflation d’un montant de 100 euros, attribuée à plusieurs millions de bénéficiaires. Cette prime ou indemnité inflation est-elle toujours d’actualité ? D’autres dispositifs d’aides ont-ils pris le relais ? On fait le point !
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Droit du travail
Ressources humaines (RH)
Salaire
Primes
Rémunération
Primes pour les salariés : les différents types et leur versement
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 07/01/2026
La mise en place de primes pour les salariés permet de les récompenser, de les motiver, ou encore de les féliciter en raison du travail accompli au sein de l'entreprise. Quels sont les différents types de primes qui existent ? Quelles sont vos obligations en la matière ? Quel est leur montant ? Font-elles l'objet d'une exonération de cotisations sociales ? Juritravail vous dit tout !
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Droit des entreprises
Professionnel
Cotisations
Gestion entreprise
Rémunération
Calcul de la réduction générale dégressive unique (RGDU) 2026 (ex-réduction Fillon)
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 07/01/2026
La réduction générale dégressive unique (RGDU) correspond à un allègement général des cotisations patronales (= ancienne réduction générale des cotisations patronales (RGCP), ou ex-réduction Fillon ou zéro cotisation Urssaf). Il s'agit d'une réduction dégressive de cotisations patronales de Sécurité sociale, calculée sur la rémunération versée aux salariés. Elle porte sur...
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Actualité
Professionnel
Droit du travail
Ressources humaines (RH)
Salaire
Rémunération
Primes
PPV 2025 (ex-prime Macron) : conditions, montants et modalités de versement
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 07/01/2026
La célèbre prime Macron a été remplacée par la prime de partage de la valeur (PPV). Si auparavant, elle permettait de soutenir le pouvoir d'achat des salariés, son objectif et son fonctionnement sont désormais tout autre. Qu'est-ce que la prime de partage de la valeur (ex-prime Macron) ? Qui peut en bénéficier ? Quel est son montant maximum ? Explications !
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Actualité
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Droit du travail
Mise en conformité
Convention collective
Bâtiment et travaux publics - BTP
Congés exceptionnels
Congés-intempéries (chômage-intempéries) dans le BTP : tout savoir
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 06/01/2026
Vous êtes employeur du bâtiment et des travaux publics (BTP) et en raison d'intempéries (canicule, neige, verglas, vent fort, etc.), poursuivre un chantier compromettrait la sécurité de vos salariés ? Le dispositif de congés-intempéries, aussi dit chômage-intempéries, a été créé pour faire face à cette situation. Il permet d'indemniser les arrêts de travail causés par des...
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Droit bancaire

Difficultés financières

Dépôt d’un dossier de surendettement

Rédigé par Arthur Gilard, mis à jour le 08/07/2025

Gratuit

Notre modèle de lettre pour vous aider à déposer votre dossier de surendettement En cas de difficultés financières, vous pouvez déposer un dossier auprès de la commission de surendettement des particuliers, sous conditions. Dans le cas où votre dossier est accepté, la commission va chercher un accord amiable entre le débiteur et son créancier en proposant un plan...

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Particulier

Droit bancaire

Difficultés financières

Lettre de contestation du rejet du dossier de surendettement

Rédigé par Arthur Gilard, mis à jour le 08/07/2025

Gratuit

Notre modèle de lettre pour vous aider à contester le rejet de votre dossier de surendettement La commission de surendettement doit se prononcer par une décision motivée. La décision de recevabilité est notifiée au débiteur, aux créanciers, aux établissements de paiement et aux établissements de crédit teneurs de comptes par lettre recommandée avec accusé de réception. En...

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Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Droit de l'immobilier

Contrat de bail d'habitation

Lettre d’appel en garantie du sous-traitant

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 19/06/2025

Gratuit

Notre modèle juridique pour vous aider à appeler en garantie votre sous-traitant Vous avez conclu un contrat de construction et avez eu recours, pour la réalisation de certaines de ses parties, aux services d’un sous-traitant. Or, à la réception du chantier, le client s’est plaint de différents défauts lui étant imputables et vous en réclame indemnisation et/ou mise en...

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Droit commercial

Professionnel

Gérer son activité commerciale

Litiges

Lettre de refus de réception d'une marchandise

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 19/06/2025

4,80€

Notre modèle juridique pour vous aider à notifier auprès de votre fournisseur le refus d'un produit endommagé à la livraison L’un de vos fournisseurs vous a livré un produit que vous avez commandé, cependant ce dernier est arrivé endommagé. Après en avoir refusé la réception, vous souhaitez en informer votre fournisseur par courrier. Quand utilisez notre modèle de lettre...

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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Deuxième lettre de relance suite à un retard de paiement

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 19/06/2025

Gratuit

Notre modèle juridique vous aide à relancer une deuxième fois votre client suite à un retard de paiement Vous avez déjà relancé au préalable un client pour une facture impayée qui n’a toujours pas été réglée. Vous décidez de lui envoyer une deuxième lettre de relance. Quand utilisez notre modèle de lettre ? Utilisez notre modèle de deuxième lettre de relance dès...

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Droit des entreprises

Création entreprise

Gestion entreprise

Difficultés financières

Lettre de mise en demeure de payer suite à un retard de paiement

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 18/06/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour vous aider à mettre en demeure votre client suite à un retard de paiement L’un de vos clients professionnels ne vous a pas payé la somme due dans les délais impartis. Vous lui avez adressé, au préalable, une lettre de relance, mais celle-ci est restée sans effet. Votre entreprise doit donc recouvrer la somme due, au plus vite. Compte tenu de ce...

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Droit des entreprises

Gestion entreprise

Vendeur

Difficultés financières

Lettre de relance suite à un retard de paiement

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 18/06/2025

Gratuit

Notre modèle juridique pour vous aider à relancer votre client suite à un retard de paiement Un de vos débiteurs, par exemple un client, ne vous a pas payé la somme due dans les délais demandés. Votre entreprise doit donc recouvrer cette somme. Compte tenu de ce retard de paiement, vous souhaitez lui rappeler ses obligations en lui faisant parvenir une lettre de...

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Gérer son activité commerciale

Lettre de demande d’indemnisation suite à la rupture des pourparlers

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 18/06/2025

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Notre modèle juridique pour vous aider à demander une indemnisation suite à la rupture de pourparlers Vous étiez en négociation avec un tiers et celui-ci a soudainement et brutalement décidé de rompre les pourparlers. Vu l’avancement des négociations et les frais que vous avez engagés, vous souhaitez lui demander une indemnisation en réparation du préjudice subi. Quand...

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Droit du travail

Professionnel

Ressources humaines (RH)

Gestion des absences

Lettre suspension indemnité complémentaire après contre-visite médicale

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 26/05/2025

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Votre salarié est absent depuis plusieurs jours, en raison de son état de santé. Vous avez des doutes sur la véracité de son arrêt maladie délivré par son médecin traitant. Vous souhaitez donc vérifier, par une contre-visite médicale, si son état de santé est incompatible avec son travail et justifie un tel arrêt.

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