Les documents juridiques indispensables à la gestion de votre entreprise

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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Recourir à un agent commercial : les clés pour une collaboration réussie

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 02/09/2025

30€

Réussir votre partenariat avec un agent commercial : un enjeu pour votre activité  En tant que chef d'entreprise, vous pouvez être amené, dans le cadre du développement de l'activité de votre structure, à avoir recours aux services d'un agent commercial. Celui-ci agit pour vous, en tant que mandataire, dans le processus de commercialisation de vos produits ou services. Cependant,...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Formalités liées à l'embauche

Mise en conformité

Comment remplir le registre unique du personnel dans votre entreprise ?

Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 21/08/2025

30€

Votre registre unique du personnel est-il conforme ? Le registre unique du personnel (RUP) est un outil indispensable et obligatoire, tenu dans tout établissement employant des salariés. L'employeur doit avoir son propre registre et le tenir à jour en respectant les mentions fixées par le Code du travail. ❌ En cas de non-respect des règles concernant le RUP, vous vous exposez à...

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Professionnel

Droit du travail

Droit des transports

Droit routier

Création entreprise

Transports routiers

Réglementation du secteur du transport routier de marchandises : obligations de l'employeur

Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 29/07/2025

30€

Connaître l'essentiel de la règlementation du secteur du transport routier de marchandises (PDF, modèles CERFA) ? Rédigé par nos juristes experts, notre dossier est régulièrement mis à jour pour intégrer les dernières évolutions législatives, vous garantissant ainsi des informations fiables et actuelles. Complet, accessible et professionnel, notre dossier vous permet de...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Formalités liées à l'embauche

De l'offre d'emploi à l'intégration des salariés : votre guide pour réussir vos recrutements

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 28/07/2025

30€

Les étapes clés du recrutement : quel est le processus de recrutement ? comment recruter efficacement ?  Le recrutement, processus visant à attirer, sélectionner et intégrer de nouveaux salariés dans votre entreprise, doit être soigneusement réalisé afin de ne pas perdre de temps et trouver le bon profil. Vous devez structurer chaque étape, de la rédaction de l'offre à...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

CDD

Comment rédiger un CDD d'usage et y recourir légalement ?

Rédigé par Noa Lelaidier, mis à jour le 10/07/2025

30€

Pourquoi conclure un contrat à durée déterminée d'usage (CDDU) ? Comment faire ? Le CDDU est la solution que vous envisagez pour un recrutement temporaire ? Avez-vous évalué les impacts juridiques et financiers du CDDU pour votre entreprise ? Ce type de contrat est-il réellement adapté à vos besoins ponctuels ou récurrents ? Remplissez-vous toutes les conditions requises...

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Professionnel

Particulier

Droits fondamentaux

Saisies et recouvrements

Quelle procédure doivent suivre les créanciers pour recouvrer une dette ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 09/07/2025

30€

Comment fonctionne une saisie : du recouvrement amiable des factures impayées d'un client à la procédure judiciaire de surendettement Tout le monde peut être confronté à des difficultés financières. Selon l’ampleur de la situation, il est plus ou moins aisé de faire face au montant des factures impayées. Une fois les recours amiables épuisés, les créanciers n’ont d’autre...

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Professionnel

Médecine du travail

Santé, hygiène, sécurité

Mise en conformité

Droit du travail

Sécurité sociale

Santé et sécurité au travail : gérez vos obligations d'employeur

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 08/07/2025

30€

Vos obligations d'employeur : bien être au travail et  prévention des risques psychosociaux sous les feux de l'actualité ! En votre qualité d'employeur, il vous incombe de prendre les mesures nécessaires pour protéger tant la sécurité de vos travailleurs, que leur santé physique et mentale. Votre obligation de sécurité vous impose de veiller au suivi médical de vos ...

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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Litiges

Comment régler un litige commercial ? Exemples et procédures de résolution

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 20/06/2025

30€

Faire face aux litiges commerciaux, l'une de vos missions de chef d'entreprise En tant que professionnel, vous êtes dans l'obligation d'entretenir des relations contractuelles avec vos fournisseurs et vos clients. De la qualité de celles-ci découle en partie, outre votre tranquillité d'esprit, la capacité de votre entreprise à développer son activité et à s'imposer face à ses...

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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Maîtrisez la rédaction des contrats commerciaux pour pérenniser vos relations d'affaires

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 05/06/2025

30€

Garantissez l'équilibre de vos relations commerciales La rédaction d'un contrat commercial nécessite une attention particulière : le contrat commercial est en effet soumis aux règles spéciales du Code de commerce et du Code de la consommation, mais aussi au droit commun des obligations consacré par le Code civil. Une rédaction imprécise, l'oubli d'une clause essentielle ou une...

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Professionnel
Licenciement économique ou personnel
Droit du travail
Rupture du contrat de travail
Procédure de licenciement économique : motifs et conditions
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 11/06/2026
Lorsque le licenciement d'un salarié est motivé par des raisons économiques, il incombe à l'employeur de respecter des obligations propres à la nature de ce licenciement, qui diffèrent selon le nombre de salariés concernés et la taille de l'entreprise. Dans quels cas l'employeur peut-il recourir au licenciement économique ? Comment se déroule la procédure ? Quelles sont les...
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Actualité
Droit commercial
Professionnel
Gérer son activité commerciale
Droit des entreprises
Contrats commerciaux : définition, types et modèles
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 11/06/2026
Les contrats commerciaux constituent le socle des relations commerciales que les entreprises établissent dans le cadre de leur activité. Cette notion, plus complexe qu'il n'y paraît, obéit, selon les cas, à un régime juridique que l'on peut qualifier d'hybride, entre le droit civil et les spécificités du droit commercial. Comment définir un contrat commercial ? Quelles sont ses...
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Professionnel
Droit commercial
Contrats spéciaux
Salaire
Gérer son activité commerciale
Contrats de Travail
Rémunération
Statut de l'agent commercial : avantages, obligations, fiscalité et rémunération
Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 11/06/2026
Vous souhaitez développer l'activité de votre entreprise et s'offre à vous, entre autres options, la possibilité d'avoir recours aux services d'un agent commercial. Quels sont les avantages d'un tel choix ? Qu'est-ce que le statut d'agent commercial, et son régime juridique ? Quelles sont ses obligations à l'égard du mandant ? Quelle est sa rémunération ? Tour d'horizon des points à...
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Professionnel
Droit du travail
Recrutement
Contrats de Travail
Intérim
Tout savoir sur le contrat de travail temporaire (CTT)
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 11/06/2026
De nombreuses entreprises ont recours à des travailleurs intérimaires pour pallier un besoin temporaire de main-d'œuvre. Plutôt que de se lancer dans un processus de recrutement qui demande du temps, elles préfèrent se tourner vers les entreprises de travail temporaire (agences d'intérim). Bien que le contrat d'intérim présente des similitudes avec le contrat à durée déterminée...
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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Mise en conformité
Formalités liées à l'embauche
Bâtiment et travaux publics - BTP
Le travail illégal dans les secteurs à risques (BTP, restauration, etc.)
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 09/06/2026
Vous êtes employeur dans un secteur particulièrement exposé au travail illégal (bâtiment et travaux publics, restauration, hôtellerie, transport routier, etc.). Afin d'éviter de vous rendre coupable de cette infraction, vous souhaitez connaître ce que recouvre cette notion, les secteurs les plus à risques, et les précautions à prendre pour éviter les sanctions ? Juritravail vous...
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Actualité
Professionnel
Rupture du contrat de travail
Droit du travail
Ressources humaines (RH)
Gestion des absences
Congés payés
Indemnité compensatrice de congés payés (ICCP) : comment la calculer ?
Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 09/06/2026
Lors de la rupture de son contrat de travail, le salarié peut prétendre à différentes indemnités, dont l'indemnité compensatrice de congés payés. L’indemnité compensatrice de congés payés (ICCP) est due quand un salarié n’a pas pris tous ses congés à la fin du contrat. Dans quels cas est-elle versée ? Le mode de rupture influe-t-il sur son versement ? Quelle est la formule...
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Actualité
Professionnel
Particulier
Convention collective
Droit du travail
Convention collective de la métallurgie (IDCC 3248) : le guide complet
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 09/06/2026
La nouvelle Convention collective nationale (CCN) de la Métallurgie a été signée le 7 février 2022 par les partenaires sociaux, et est entrée en vigueur le 1ᵉʳ janvier 2024. Ce nouveau texte, qualifié de "tournant historique dans l'histoire du paritarisme", permet d'harmoniser et d'unifier les multiples conventions et accords de la branche, et, selon les auteurs du texte, de "créer...
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Professionnel
Particulier
CSE
Droit du travail
Salaire
Mise en conformité
Convention collective
Nouvelle grille de salaires de la Convention Métallurgie 2026
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 09/06/2026
Depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle Convention collective nationale (CCN) de la Métallurgie du 7 février 2022 (IDCC 3248), les employeurs de la branche doivent respecter de nouvelles grilles de salaires. Unifiés pour l’ensemble du territoire, ces salaires minimaux conventionnels dépendent de la classification des salariés. Quels sont les salaires minimaux hiérarchiques de la...
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Actualité
Professionnel
Particulier
Droit du travail
Licenciement
Rupture du contrat de travail
Sanctions
Licenciement pour faute grave : la procédure pour employeurs et salariés
Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 09/06/2026
Le licenciement pour faute grave est une rupture du contrat de travail motivée par un comportement du salarié rendant impossible son maintien dans l’entreprise, sans préavis ni indemnité de licenciement. Pour l’employeur souhaitant engager un licenciement pour faute grave, il est indispensable de respecter rigoureusement la procédure prévue à cet effet et de pouvoir justifier...
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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Formation des salariés

Lettre d'acceptation de mobilisation du CPF pour une formation sur le temps de travail

Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 08/01/2026

4,80€

Notre modèle de lettre pour vous aider à signifier une acceptation Notre modèle de lettre vous permet de formaliser votre accord tout en précisant les dates exactes de l'absence pour éviter toute désorganisation du service. Il garantie aussi une bonne gestion administrative en confirmant officiellement le maintien de la rémunération et le statut de temps de travail effectif durant...

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4,80€

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Formation des salariés

Lettre de refus à la demande de formation sur le temps de travail au titre du CPF

Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 08/01/2026

Gratuit

Notre modèle de lettre pour vous aider à signifier un refus Notre modèle de lettre vous permet de formaliser un refus juridiquement sain, garantissant le respect des délais légaux et écartant tout risque de contestation pour vice de procédure. Dans quel cas utiliser ce modèle de lettre ? L’un de vos salariés vous a sollicité pour mobiliser les droits acquis sur son compte...

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Sanctions

Gestion des absences

Abandon de poste

Lettre de mise en demeure pour abandon de poste

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 05/01/2026

9,60€

Respectez la procédure d'abandon de poste Lorsqu’un salarié ne se présente plus à son poste de travail sans autorisation d’absence ni justificatif, l’employeur peut être confronté à une situation d’abandon de poste. Cette absence injustifiée perturbe l’organisation de l’entreprise et doit être traitée dans le respect de la procédure prévue par le Code du travail. La...

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Salaire

Rémunération

Primes

Information des salariés du versement de la PPV

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 22/12/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour informer vos salariés du versement de la prime de partage de la valeur (PPV) Votre entreprise souhaite reconnaître les efforts et l’implication de ses salariés en mettant en place le versement d’une prime de partage de la valeur (PPV). Ce dispositif permet d’associer les salariés aux résultats ou à la performance de l’entreprise, dans un cadre...

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Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Rémunération

Salaire

Primes

Modèle de DUE pour verser la PPV à ses salariés

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/12/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour vous aider à rédiger votre DUE pour la mise en place d'une PPV Vous souhaitez mettre en place unilatéralement une prime partage de la valeur (PPV) dans votre entreprise afin de récompenser vos salariés pour leurs efforts.  Quand utiliser notre modèle de lettre ? Après vérification des textes susceptibles de prévoir le versement d'une PPV (contrat de...

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Droit des entreprises

Professionnel

Gestion entreprise

Lettre pour déposer plainte contre un commissaire aux comptes

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 09/12/2025

4,80€

Le gérant ou le dirigeant d'une société peut porter à la connaissance du Ministère public diverses infractions commises par le CAC dans le cadre de ses fonctions.  

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

Lettre de mise à disposition des documents comptables de l'entreprise à l'égard du CAC

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 09/12/2025

4,80€

Un nouveau commissaire aux comptes (CAC) est entré en fonction au sein de la société. Les services comptables et juridiques doivent mettre à sa disposition tous les documents nécessaires à la bonne exécution de sa mission de certification des comptes. 

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Droit du travail

Professionnel

Rupture du contrat de travail

Licenciement

Lettre informant le salarié du motif économique et le bénéfice du contrat de sécurisation professionnelle (entreprise de moins de 1.000 salariés)

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 04/12/2025

6€

Notre modèle de lettre juridique pour informer votre salarié du motif économique et du bénéfice du contrat de sécurisation professionnel  Votre entreprise rencontre des difficultés économiques et vous avez entamé une procédure de licenciement pour motif économique. Vous avez l'obligation de proposer un contrat de sécurisation professionnelle (CSP) aux salariés, car votre...

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6€

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Droit du travail

Professionnel

Ressources humaines (RH)

Santé, hygiène, sécurité

Mutuelle et prévoyance

Modèle de DUE : formaliser la mise en place de la mutuelle obligatoire

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 21/11/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour vous aider à mettre en place une mutuelle d'entreprise obligatoire par voie de DUE ! Vous souhaitez instaurer un régime de frais de santé collectif et obligatoire dans votre entreprise ? À défaut d'accord collectif, la complémentaire santé peut notamment être mise en place au niveau de l'entreprise par décision unilatérale de l’employeur (DUE). Ou...

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