Rôles et attributions du CSE : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

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Ressources humaines (RH)
Relations avec le CSE
Rôles et attributions du CSE
Entretiens pro et annuels
Comment préparer un entretien annuel d'évaluation efficace ? Déroulement et compte-rendu
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 13/11/2025
La période des entretiens annuels d'évaluation approche ? C'est l'occasion de faire un bilan sur les compétences professionnelles de vos salariés, d'identifier les axes d'amélioration et de discuter des objectifs pour l'année à venir. Cet échange est également l'opportunité de motiver vos salariés pour les inciter à poursuivre leur investissement dans l'entreprise. Découvrez...
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Rôles et attributions du CSE
Conditions de travail
Qualité de vie au travail (QVCT)
Démarche de la Qualité de Vie et les Conditions de Travail (QVCT) : obligations et rôle de l'employeur et du CSE
Rédigé par Roukiatou Diong, mis à jour le 24/10/2025
Une étude met en lumière une "dégradation générale de la santé mentale et un désengagement au travail des actifs" (1). Cependant, la performance d'une entreprise repose sur l'attention portée aux salariés, donc sur leur qualité de vie et les conditions de travail auxquelles ils sont soumis. Thématique faisant désormais partie intégrante du dialogue social, la QVCT engage tant...
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CSE
Droit du travail
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Moyens du CSE
Rôles et attributions du CSE
Dépassement du crédit des heures de délégation : tout savoir !
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 16/10/2025
En cas de présence d'un Comité social et économique (CSE) au sein d'une entreprise, l'employeur est tenu de laisser le temps nécessaire à l'exercice des fonctions aux membres le constituant. Toutefois, que se passe-t-il dans le cas d'un dépassement du crédit ? Les heures de délégation effectuées sont-elles rémunérées ? Explications !
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Droit du travail
Particulier
Licenciement économique ou personnel
Relations avec le CSE
Fin du mandat du CSE
Rôles et attributions du CSE
Licenciement
Rupture du contrat de travail
Contester un licenciement économique collectif ou individuel : comment faire ?
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 13/10/2025
Vous avez été licencié pour motif économique et vous envisagez de contester. Cependant, est-il réellement possible de contester un licenciement économique individuel ou collectif ? Si oui, comment ? Y a-t-il un délai à respecter ? L'employeur peut-il vous verser une indemnité ? Faisons-le point ensemble !
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Droit du travail
CSE
Relations avec le CSE
Rôles et attributions du CSE
Protection de l'élu du CSE
Fin du mandat du CSE
Délégué Syndical (DS)
La mise à pied conservatoire des salariés protégés : quelle est la procédure à suivre ?
Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 10/10/2025
Les membres élus à la délégation du personnel du comité social et économique (CSE), le représentant syndical au CSE ou encore, le délégué syndical, sont des salariés protégés : ils bénéficient d'une protection spécifique contre une rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur. En cas de mise à pied à titre conservatoire en vue d'un éventuel licenciement,...
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Droit du travail
CSE
Rôles et attributions du CSE
Harcèlement moral, sexuel
Relations avec le CSE
CSE & harcèlement moral ou sexuel au travail : quel est votre rôle ?
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 11/09/2025
Le harcèlement moral ou sexuel est présent dans toutes les couches de la société, dont le monde du travail. Et il n'est pas plus question de secteur d'activité que de taille de l'entreprise : selon un sondage, 74% des salariés interrogés considèrent que les situations de harcèlement sont répandues*. S'il n'est pas toujours perceptible, ses conséquences sur les salariés qui en sont...
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CSE
Rôles et attributions du CSE
Harcèlement moral, sexuel
Relations avec le CSE
Référent harcèlement sexuel CSE : formation obligatoire, désignation, missions
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 05/09/2025
Un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes doit être désigné au sein de tout CSE. Quelle est sa mission ? Quels sont les moyens à sa disposition pour lui permettre de remplir son rôle ? Quelle est la durée de son mandat ? Bénéficie-t-il d'une formation spécifique ? Nous faisons le point.
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Rôles et attributions du CSE
Aides
Garde d'enfants et allocations
Primes
Prime de rentrée scolaire versée par le CSE : guide pour les élus et salariés
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 05/08/2025
À l'occasion de la rentrée des classes, le comité social et économique (CSE) peut décider d'attribuer une prime de rentrée scolaire aux salariés dont les enfants sont scolarisés. Qu'est-ce que la prime de rentrée scolaire du CSE ? Le CSE a-t-il l'obligation de la verser ? À qui peut-elle être versée ? Est-elle soumise à cotisations sociales ? Juritravail vous dit tout !
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Droit du travail
Particulier
Rémunération
Salaire, primes, frais pros
Relations avec le CSE
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Salaire
Primes
Convention collective
Les 11 meilleures conventions collectives en matière de primes
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 28/05/2025
Certaines conventions collectives prévoient des avantages permettant d'augmenter la rémunération du salarié de manière non négligeable. Par exemple, cela peut correspondre au versement de primes. Quelles sont, aujourd'hui, les meilleures conventions collectives nationales en matière de primes ? Juritravail vous en donne 11 exemples !
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