Comité Social et Economique (CSE) : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Actualité
Professionnel
Droit du travail
Ressources humaines (RH)
Relations avec le CSE
Délégué Syndical (DS)
Télétravail
Santé, hygiène, sécurité
Gestion des absences
Bâtiment et travaux publics - BTP
Temps de Travail
Intempéries (neige, pluie...) : comment gérer les heures non travaillées ?
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 05/01/2026
Neige, vent fort, pluies/inondations : les conditions de circulation se trouvent régulièrement perturbées par les conditions météorologiques rendant parfois impraticable, le trajet des salariés pour se rendre au travail. Dans le secteur du BTP, les intempéries peuvent même justifier la suspension d'un chantier. Retards, absences, suspension de l'activité : comment gérer les heures...
Consulter

Actualité
Droit du travail
CSE
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Budget de fonctionnement CSE : montant, calcul, ASC...
Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 19/12/2025
Le budget de fonctionnement du Comité Social et Économique est une somme d'argent versée par l'employeur pour permettre au comité d'exercer ses missions en toute indépendance. Il est distinct du budget des activités sociales et culturelles. Qui en bénéficie, quel en est son montant et quelles dépenses peut-il couvrir ? Voici l’essentiel pour en comprendre les modalités.  
Consulter

Actualité
Droit du travail
CSE
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Fonctionnement du CSE
Frais professionnels
Frais de déplacement des membres du CSE : comment vous faire rembourser ?
Rédigé par Valentin Bosseno, mis à jour le 10/12/2025
Vous êtes membre du comité social et économique (CSE) et vous devez parfois voyager en dehors de votre lieu de travail ou dormir à l'hôtel dans le cadre de l'exercice de votre mandat. Cela engendre des frais de déplacement et vous souhaitez savoir s'ils peuvent être remboursés par votre employeur. Ainsi, quels sont les frais dont vous pouvez obtenir remboursement de la part de votre...
Consulter

Actualité
Droit du travail
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Salaire
CSE
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Rémunération
Primes
Augmenter le pouvoir d’achat des salariés : 5 mesures concrètes
Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 28/11/2025
L'inflation est une source d'inquiétude quasi constante dans le quotidien des Français, même si elle tend aujourd'hui à ralentir. Si le Gouvernement ou le Parlement peuvent agir pour améliorer le pouvoir d'achat des citoyens français, les employeurs ont aussi leur rôle à jouer dans la lutte contre la précarité et la pauvreté. Effectivement, en tant qu'employeur, vous pouvez...
Consulter

Actualité
Droit du travail
Professionnel
Ressources humaines (RH)
CSE
Relations avec le CSE
Rôles et attributions du CSE
Conditions de travail
Qualité de vie au travail (QVCT)
Démarche de la Qualité de Vie et les Conditions de Travail (QVCT) : obligations et rôle de l'employeur et du CSE
Rédigé par Roukiatou Diong, mis à jour le 24/10/2025
Une étude met en lumière une "dégradation générale de la santé mentale et un désengagement au travail des actifs" (1). Cependant, la performance d'une entreprise repose sur l'attention portée aux salariés, donc sur leur qualité de vie et les conditions de travail auxquelles ils sont soumis. Thématique faisant désormais partie intégrante du dialogue social, la QVCT engage tant...
Consulter

Actualité
CSE
Droit du travail
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Rôles et attributions du CSE
Dépassement du crédit des heures de délégation : tout savoir !
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 16/10/2025
En cas de présence d'un Comité social et économique (CSE) au sein d'une entreprise, l'employeur est tenu de laisser le temps nécessaire à l'exercice des fonctions aux membres le constituant. Toutefois, que se passe-t-il dans le cas d'un dépassement du crédit ? Les heures de délégation effectuées sont-elles rémunérées ? Explications !
Consulter

Actualité
CSE
Droit du travail
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Heures de délégation des membres du CSE : comment les utiliser et exercer votre mission ?
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 16/10/2025
L'employeur est tenu de laisser le temps nécessaire à l'exercice de leurs fonctions, à chacun des membres titulaires constituant la délégation du personnel du comité social et économique (CSE). Ce temps est pris sur les heures de délégation que leur confère la loi. De combien d'heures disposent-ils et comment les utiliser ? Explications.
Consulter

Actualité
Droit du travail
Particulier
Licenciement économique ou personnel
Relations avec le CSE
Fin du mandat du CSE
Rôles et attributions du CSE
Licenciement
Rupture du contrat de travail
Contester un licenciement économique collectif ou individuel : comment faire ?
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 13/10/2025
Vous avez été licencié pour motif économique et vous envisagez de contester. Cependant, est-il réellement possible de contester un licenciement économique individuel ou collectif ? Si oui, comment ? Y a-t-il un délai à respecter ? L'employeur peut-il vous verser une indemnité ? Faisons-le point ensemble !
Consulter

Actualité
Droit du travail
CSE
Relations avec le CSE
Rôles et attributions du CSE
Protection de l'élu du CSE
Fin du mandat du CSE
Délégué Syndical (DS)
La mise à pied conservatoire des salariés protégés : quelle est la procédure à suivre ?
Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 10/10/2025
Les membres élus à la délégation du personnel du comité social et économique (CSE), le représentant syndical au CSE ou encore, le délégué syndical, sont des salariés protégés : ils bénéficient d'une protection spécifique contre une rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur. En cas de mise à pied à titre conservatoire en vue d'un éventuel licenciement,...
Consulter

À découvrir également