Les documents juridiques indispensables à la gestion de votre entreprise

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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Litiges avec la DGCCRF, CNIL, RCS : quels sont les recours possibles ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 21/05/2024

30€

Pour être en conformité, les entreprises sont amenées à dialoguer avec divers organismes dont il faut maîtriser le langage et les pratiques. Elles doivent ensuite être présentes et inscrites sur différents registres publics. Ces organismes publics sont, notamment, la DGGCRF (Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes) concernant les...

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Usage dans l'entreprise : la procédure à respecter pour y mettre fin

Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 16/05/2024

30€

L'usage d'entreprise est l'une des sources de droits pour les salariés parmi tant d'autres (convention collective, contrat de travail, dispositions légales, etc.). Il s'agit d'une pratique répétée qui permet aux salariés de bénéficier d'un avantage accordé par l'employeur sans que rien l'y oblige. Pour vous aider, en tant qu'employeur, à comprendre ce qu'est l'usage et comment y...

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Professionnel

Droit des sociétés

Droit des entreprises

Gestion entreprise

SARL

SARL : tout pour bien préparer l'assemblée générale annuelle

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 15/05/2024

30€

Qui peut convoquer une AG ordinaire annuelle dans une SARL ? Les associés, même majoritaires, n'ont pas la possibilité de convoquer une assemblée générale ordinaire annuelle, cette faculté revient au gérant de la SARL. En cas de pluralité de gérants, ces derniers ont la possibilité de convoquer librement une assemblée générale, sauf si les statuts prévoient une convocation...

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Professionnel

Droit du travail

Mise en conformité

Élections, mise en place du CSE

Relations avec le CSE

Reconnaissance d'une UES : mise en place, fonctionnement, élections CSE

Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 03/05/2024

30€

Définition d'unité économique et sociale (UES) : des entités juridiquement distinctes liées entre elles Comment créer et définir une unité économique et sociale ? La question de la mise en place d’une unité économique et sociale (UES) se pose dès lors que plusieurs entreprises distinctes présentent des liens étroits et des points de convergences au...

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Professionnel

Ressources humaines (RH)

Rupture du contrat de travail

Droit du travail

Rupture conventionnelle

Licenciement

Rupture anticipée

Documents de fin de contrat : maîtrisez la procédure pour éviter les sanctions

Rédigé par Grégory Chauvin Hameau, mis à jour le 24/04/2024

30€

Quelles sanctions pour l'employeur qui ne remet pas les documents de fin de contrat ? Vous avez, en tant qu'employeur ou responsable RH, l'obligation de remettre certains documents (attestation France Travail, certificat de travail, solde de tout compte) au salarié au moment de la rupture du contrat de travail, et ce, quelle qu'en soit l'origine (licenciement, rupture conventionnelle,...

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Professionnel

Particulier

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Gestion des absences

Conditions d'obtention d'un congé sabbatique

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 17/04/2024

30€

Quelles sont les règles pour bénéficier d'un congé sabbatique en entreprise ? Il se peut qu'un salarié souhaite prendre un congé sabbatique. L'employeur peut-il refuser cette demande ou reporter sa date de départ ? Comment doit-il répondre ? Voici autant de questions que ce dossier traite pour vous aider à y voir plus clair.    L'employeur doit veiller à répondre à la...

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Professionnel

Particulier

Droit du travail

Rupture du contrat de travail

CDD

Contrats de Travail

Tout savoir sur la prime de précarité : montant, calcul, versements...

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 11/04/2024

30€

Rupture d'un CDD : Quelles sont les conditions d'application de la prime de précarité ? Dès lors que le contrat à durée déterminée (CDD) d'un salarié arrive à son terme, l'employeur est tenu de lui verser une indemnité de fin de contrat (ou prime de précarité). Cette indemnité a pour objectif de compenser la précarité dans laquelle se trouve le salarié à l'issue de...

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Professionnel

Droit du travail

Rupture du contrat de travail

Démission

Chômage

CDI

Contrats de Travail

Démission d'un salarié en CDI : préavis, procédures...

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 03/04/2024

30€

Comment se passe la démission d’un salarié et combien de temps dure son préavis ? Vous êtes employeur et l'un de vos salariés vient de vous informer de sa démission de son CDI. Dès lors, il est tenu d'effectuer une période de préavis. Durant celle-ci, il doit continuer à travailler pour vous, de manière tout à fait loyale. L’expiration du préavis de démission du CDI vous...

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

SARL

Cession de parts sociales de SARL : maîtrisez la fiscalité et la procédure sans erreur

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 22/03/2024

30€

Une cession de parts sociales mal gérée peut avoir des conséquences Que vous soyez gérant ou associé d'une SARL, céder des parts sociales est un acte qui ne s'improvise pas. Une erreur pourrait avoir des répercussions sur votre patrimoine et la société : vente annulée ou contestée ; redressement fiscal ; confusion de statut... Cédez vos parts de SARL en toute...

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Actualité
Professionnel
Particulier
Droit du travail
Convention collective
Ressources humaines (RH)
Convention collective Syntec (IDCC 1486) : le guide 2026
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 18/09/2026
La Convention collective des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (BETIC), plus connue sous le nom de Convention collective Syntec-Cinov (IDCC 1486), s'applique à de nombreux secteurs d'activités, tels que le numérique, le conseil, l'événementiel, la traduction ou encore l'ingénierie. Employeurs, salariés, voici les grandes...
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Actualité
Professionnel
Droit de la consommation
Droit commercial
Droit de la protection des données personnelles
Ticket de carte bancaire pour commerçant : règles, conservation et informations à connaître en 2026
Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 18/09/2026
Lors d’un paiement par carte bancaire, le terminal de paiement peut générer un ticket permettant de conserver une trace de la transaction. Mais quelle est la valeur d’un ticket CB pour un commerçant, quelles informations doit-il contenir et combien de temps faut-il le conserver ? Juritravail vous explique les règles à connaître sur le ticket de carte bancaire, sa conservation et son...
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Actualité
Professionnel
Droit du travail
Ressources humaines (RH)
Formation des salariés
Entretiens pro et annuels
Entretien de parcours professionnel (ex-entretien professionnel) : réforme, gestion, modèles
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 17/09/2026
L'entretien de parcours professionnel (anciennement entretien professionnel) est un levier indispensable pour mener une politique de management cohérente et gérer les ressources humaines de son entreprise. Ce rendez-vous obligatoire est en effet l'occasion pour vos salariés de vous parler de leur projet professionnel, et pour vous, l'opportunité d'optimiser les compétences au sein de...
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Droit du travail
Particulier
Rémunération
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Salaire
CSE
Convention collective
Mise en conformité
Grilles de salaires de la Convention collective Syntec 2026 : salaires minima et évolutions à venir
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 17/09/2026
Votre entreprise exerce dans le monde de l'édition de jeux électroniques, ou des bureaux de conseil en relations publiques et communication ? Ces activités relèvent de la Convention collective nationale (CCN) des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (BETIC), plus couramment appelée Convention Syntec-Cinov. Découvrez les grilles...
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Professionnel
Droit du travail
Rupture du contrat de travail
Rupture conventionnelle
Délai de rupture conventionnelle : calcul, calendrier et procédure
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 17/09/2026
En accord avec votre salarié vous avez décidé de mettre un terme au contrat à durée indéterminée (CDI) qui vous lie et allez conclure une rupture conventionnelle. Vous connaissez les étapes à suivre mais pas les délais entre chacune d'elles. Pour garantir la validité de la procédure rupture, faites le point sur le calendrier à respecter.
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Actualité
Droit commercial
Gérer son activité commerciale
Professionnel
Contrat de partenariat commercial : fonctionnement et avantages
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 17/09/2026
Vous avez entendu parler de contrat de partenariat commercial, mais vous ne savez pas exactement à quoi ce terme correspond ? Pour bien comprendre de quoi il s'agit et en quoi ce type de contrats peut s'avérer utile pour votre entreprise, il est important de définir son cadre et le type de relations commerciales qu'il a vocation à encadrer. Faisons le point !
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Actualité
Professionnel
Rupture conventionnelle
Rupture du contrat de travail
Droit du travail
Réembaucher un salarié après une rupture conventionnelle : notre guide
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 17/09/2026
Lorsqu'un employeur envisage d'embaucher, il peut diffuser une offre d'emploi pour recruter de nouveaux salariés. Mais peut-il également utiliser son réseau pour recontacter d'anciens collaborateurs et réembaucher un salarié après avoir conclu une rupture conventionnelle ? Explications.
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Droit du travail
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Mutuelle et prévoyance
Mutuelle d'entreprise obligatoire : quelles sont vos obligations d'employeur ?
Rédigé par Grégoire CVRK, mis à jour le 16/09/2026
Depuis le 1ᵉʳ janvier 2016, tous les employeurs du secteur privé sont tenus de proposer à leurs salariés une mutuelle d'entreprise, qui intervient en complément du remboursement des frais de santé pris en charge par l'Assurance maladie. Quelles sont vos obligations en la matière ? Que risquez-vous en cas de non-respect de la règlementation applicable ? Contrôle Urssaf,...
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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Recrutement
Contrats de Travail
CDI
Clauses
CDI : mentions et clauses du contrat de travail
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 16/09/2026
Le contrat à durée indéterminée (CDI) est la forme normale et générale de la relation de travail. Si la rédaction d'un CDI à temps plein n'est pas obligatoire, elle est recommandée pour sécuriser la relation de travail et depuis peu, l'employeur est tenu de fournir des informations qui doivent être obligatoirement écrites ! Point sur les clauses, mentions et informations à...
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Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Formation des salariés

Lettre d'acceptation de mobilisation du CPF pour une formation sur le temps de travail

Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 08/01/2026

4,80€

Notre modèle de lettre pour vous aider à signifier une acceptation Notre modèle de lettre vous permet de formaliser votre accord tout en précisant les dates exactes de l'absence pour éviter toute désorganisation du service. Il garantie aussi une bonne gestion administrative en confirmant officiellement le maintien de la rémunération et le statut de temps de travail effectif durant...

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4,80€

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Formation des salariés

Lettre de refus à la demande de formation sur le temps de travail au titre du CPF

Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 08/01/2026

Gratuit

Notre modèle de lettre pour vous aider à signifier un refus Notre modèle de lettre vous permet de formaliser un refus juridiquement sain, garantissant le respect des délais légaux et écartant tout risque de contestation pour vice de procédure. Dans quel cas utiliser ce modèle de lettre ? L’un de vos salariés vous a sollicité pour mobiliser les droits acquis sur son compte...

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Salaire

Rémunération

Primes

Information des salariés du versement de la PPV

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 22/12/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour informer vos salariés du versement de la prime de partage de la valeur (PPV) Votre entreprise souhaite reconnaître les efforts et l’implication de ses salariés en mettant en place le versement d’une prime de partage de la valeur (PPV). Ce dispositif permet d’associer les salariés aux résultats ou à la performance de l’entreprise, dans un cadre...

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Professionnel

Droit du travail

Ressources humaines (RH)

Rémunération

Salaire

Primes

Modèle de DUE pour verser la PPV à ses salariés

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/12/2025

9,60€

Notre modèle juridique pour vous aider à rédiger votre DUE pour la mise en place d'une PPV Vous souhaitez mettre en place unilatéralement une prime partage de la valeur (PPV) dans votre entreprise afin de récompenser vos salariés pour leurs efforts.  Quand utiliser notre modèle de lettre ? Après vérification des textes susceptibles de prévoir le versement d'une PPV (contrat de...

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Droit des entreprises

Professionnel

Gestion entreprise

Lettre pour déposer plainte contre un commissaire aux comptes

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 09/12/2025

4,80€

Le gérant ou le dirigeant d'une société peut porter à la connaissance du Ministère public diverses infractions commises par le CAC dans le cadre de ses fonctions.  

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

Lettre de mise à disposition des documents comptables de l'entreprise à l'égard du CAC

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 09/12/2025

4,80€

Un nouveau commissaire aux comptes (CAC) est entré en fonction au sein de la société. Les services comptables et juridiques doivent mettre à sa disposition tous les documents nécessaires à la bonne exécution de sa mission de certification des comptes. 

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Droit du travail

Professionnel

Rupture du contrat de travail

Licenciement

Lettre informant le salarié du motif économique et le bénéfice du contrat de sécurisation professionnelle (entreprise de moins de 1.000 salariés)

Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 04/12/2025

6€

Notre modèle de lettre juridique pour informer votre salarié du motif économique et du bénéfice du contrat de sécurisation professionnel  Votre entreprise rencontre des difficultés économiques et vous avez entamé une procédure de licenciement pour motif économique. Vous avez l'obligation de proposer un contrat de sécurisation professionnelle (CSP) aux salariés, car votre...

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6€

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Alternance, apprentissage, stage

Modèle d'attestation de stage en entreprise en format Word

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 14/10/2025

4,80€

Votre stagiaire a terminé son stage au sein de votre entreprise et vous souhaitez lui remettre une attestation pour officialiser cette expérience professionnelle ? Pour vous aider dans cette démarche, aidez-vous de notre modèle de lettre d'attestation de stage. Il vous permettra de rédiger rapidement un document clair et conforme aux attentes légales, validant ainsi le passage du...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Alternance, apprentissage, stage

Lettre pour fixer un entretien suite à une demande de stage

Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 14/10/2025

Gratuit

Vous avez reçu une ou plusieurs demandes de la part d'étudiants souhaitant réaliser un stage dans votre entreprise.  Vous acceptez de recevoir un candidat à un stage en entretien pour évaluer sa candidature, sa motivation et recueillir des renseignements concernant son projet, l'objectif de sa formation et la mission que vous pouvez lui confier. 

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