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Actualités Alcool & Drogue

Retrouvez toutes les actualités juridiques sur le thème Alcool & Drogue, rédigées en langage simple par nos juristes et avocats partenaires.

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Par Jocelyn Ziegler le 09/03/2021 • 1696 vues

L'usage de produits stupéfiants est interdit en France, l'Arrêté du 22 février 1990 fixe la liste des substances classées comme stupéfiants. Lorsqu'il résulte d'un test sanguin, prélèvemen...


Par Didier Reins le 01/03/2020 • 1632 vues

L’infraction dite d’alcool au volant regroupe essentiellement deux situations différentes, à sa...


Par Anthony BEM le 20/05/2019 • 986 vues

Le juge a-t-il l’obligation de prendre en compte une marge d’erreur dans les résultats des dépi...


Par Geraldine FRIESS le 19/09/2016 • 1987 vues

Quelles sont les conséquences d'une conduite sous l'influence de stupéfiants?



Par Anthony BEM le 03/06/2015 • 3801 vues

Quels sont les moyens de défense et les causes de nullité de la procédure de contrôle du dél...


Par Franck Petit le 21/05/2015 • 9622 vues

Le Tribunal correctionnel de DIJON annule une procédure et relaxe un prévenu de conduite sous l...



Par Vanessa Fitoussi le 20/05/2015 • 15180 vues

Comment de défendre en cas de poursuites sous l'empire de stupéfiants, usage de cannabis lointa...


Par Olivier Descamps le 02/03/2015 • 1796 vues

Dépistage de l'état alcoolique par éthylotest ou la jurisprudence contra legem de la Cour de c...




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