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    illustration pour Management à distance : gérer efficacement une équipe en télétravail

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    Contrats de Travail

    Télétravail

    Management

    Management à distance : gérer efficacement une équipe en télétravail

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 22/09/2025

    Vous êtes responsable d'une équipe qui travaille en tout ou partie en télétravail. Comment garantir une gestion efficace de votre équipe en télétravail ? Voici nos recommandations pour vous aider dans cette démarche !

    illustration pour L'obligation d'information des salariés par l'employeur concernant le RGPD

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    Droit des entreprises

    Propriété intellectuelle

    Droit du travail

    RGPD, Protection des données personnelles

    Mise en conformité

    L'obligation d'information des salariés par l'employeur concernant le RGPD

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 22/09/2025

    Tous les organismes traitant des données personnelles doivent, depuis le 25 mai 2018, être en conformité avec le règlement européen sur la protection des données (RGPD), sous peine de sanctions. Et cela englobe les entreprises, qui doivent se conformer à leurs obligations en la matière ! Lesquelles exactement ? Nous faisons le point.

    illustration pour RGPD : tout savoir sur la protection des données et comment se mettre en conformité

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    Droit du travail

    RGPD, Protection des données personnelles

    Mise en conformité

    RGPD : tout savoir sur la protection des données et comment se mettre en conformité

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 22/09/2025

    Le RGPD a modifié en profondeur le cadre légal de la protection des données personnelles. Définitions, conditions, obligations des employeurs, sanctions encourues en cas d'irrespect... Les impacts de la règlementation européenne sont multiples et complexes. Vous souhaitez mettre votre entreprise en conformité, mais vous ne savez pas par où commencer ? Suivez le guide !

    illustration pour Certificat médical pour le télétravail : obligation ou simple proposition ?

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    Droit du travail

    Mise en conformité

    Santé, hygiène, sécurité

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    Télétravail

    Médecine du travail

    Certificat médical pour le télétravail : obligation ou simple proposition ?

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 19/09/2025

    Un salarié vous présente un courrier du médecin du travail, préconisant sa mise en télétravail. Cependant, vous vous demandez si le médecin du travail a le droit de faire ce type de proposition ? Si vous êtes obligé d'accepter ou est-ce une simple recommandation ? Quels sont vos droits en tant qu'employeur ? Nous faisons le point.

    illustration pour Droit à la preuve et respect du RGPD en cas de discrimination

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    Particulier

    CSE

    Droit du travail

    Droit à la preuve et respect du RGPD en cas de discrimination

    Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 18/09/2025

    Si la communication par l’employeur, ordonnée par le juge prud’homal, de documents contenant des données personnelles, tels que les historiques de carrière et les bulletins de paie de salariés nommément désignés, constitue un traitement de données à caractère personnel licite au regard du règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD),...

    illustration pour Mise en demeure et délais en jours ouvrables : maîtrisez la procédure pour récupérer votre dû !

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    Professionnel

    Gérer son activité commerciale

    Mise en demeure et délais en jours ouvrables : maîtrisez la procédure pour récupérer votre dû !

    Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 17/09/2025

    Si vos factures restent impayées après plusieurs relances à l'amiable, la mise en demeure est un moyen de faire pression sur votre débiteur afin d'obtenir le paiement de factures impayées. Comment faire une mise en demeure ? Quelles sont les suites et les recours possibles ? Nous vous aidons à faire le point.

    illustration pour Sous quelle forme le bail commercial doit-il être conclu ?

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    Droit commercial

    Droit des entreprises

    Sous quelle forme le bail commercial doit-il être conclu ?

    Rédigé par Cabinet Alexandre MARCHAND, mis à jour le 17/09/2025

    Le contrat de bail commercial doit être conclu, lorsque le locataire exerce une activité commerciale ou artisanale. En effet, la loi n’impose pas nécessairement la rédaction d’un écrit : le bail commercial peut être conclu par écrit ou de manière verbale. C’est tout l’enjeu de la forme d’un contrat commercial, qui soulève la question de la validité du bail et des mentions...

    illustration pour Forfait jours dans le BTP : qu'indique votre convention collective ?

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    Forfait jours dans le BTP : qu'indique votre convention collective ?

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 15/09/2025

    Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), l'employeur a la possibilité de conclure une convention individuelle de forfait en jours avec certains de ses salariés, lorsqu'il a besoin d'aménager le temps de travail au sein de son entreprise. Quels sont les salariés du BTP concernés ? Quelle est la durée du travail des salariés en forfait jours et quelle rémunération...

    illustration pour CDI à temps partiel : comment le mettre en place efficacement ?

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    Droit du travail

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    Recrutement

    CDI à temps partiel : comment le mettre en place efficacement ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 12/09/2025

    Le CDI à temps partiel présente des avantages pour le salarié comme pour l'employeur. Il permet au premier de réduire son activité pour des contraintes personnelles (santé, vie personnelle, scolarité, etc.). Pour le second, ce contrat présente l'avantage d'adapter la durée de travail des effectifs selon l'activité de l'entreprise, ce qui peut représenter un gain d'efficacité et,...

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