Santé, hygiène et sécurité au travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

La santé et la sécurité au travail sont des obligations de l'employeur. En cas de maladie ou de blessure, la justification de votre absence demeure essentielle. Notre documentation juridique approfondie (nos dossiers comme nos actualités) vous éclaire sur vos droits dans ces situations délicates, que ce soit en cas d'inaptitude au travail, de maladie professionnelle, d'accident du travail, ou pour la gestion des mi-temps thérapeutiques.

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    Invalidité, pension d'invalidité :...

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    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Invalidité, pension d'invalidité : connaître vos droits & obligations

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 29/05/2024

    9,60€

    Qui a le droit de toucher une pension d'invalidité et quel est son montant ? Quelles sont les conséquences d'un départ en retraite ? À la suite d'une maladie ou d'un accident d'origine non professionnelle entraînant une diminution de votre capacité de travailler, vous pouvez bénéficier d'une pension d'invalidité. L'octroi de cette pension est soumis à certaines...

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    Suivi médical des salariés : tout...

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    Droit du travail

    Formalités liées à l'embauche

    Médecine du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Suivi médical des salariés : tout comprendre, tout connaître

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 23/05/2024

    9,60€

    Pourquoi le suivi médical des salariés par les services de la médecine du travail est-il obligatoire ? En quoi consiste le suivi individuel adapté ou renforcé ? Au cours de sa carrière professionnelle, un salarié passent différents types de visites et examens médicaux auprès de la médecine du travail. En fonction du salarié concerné et de certains critères (âge, femme...

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    Arrêt maladie : quel est votre salaire &...

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    Dossier

    Droit du travail

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    Santé, hygiène, sécurité

    Salaire

    Maladie

    Rémunération

    Sécurité sociale

    Arrêt maladie : quel est votre salaire & quels sont vos droits ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 03/05/2024

    9,60€

    Comment on est payé quand on est en arrêt de travail pour maladie ? Comment sont calculées les indemnités journalières (IJSS) ?  La vie professionnelle d’un salarié est parfois marquée par des événements liés à sa santé. Il peut s’agir d’un arrêt de travail consécutif à une maladie ou un accident non professionnel occasionnant alors une ou plusieurs absences....

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    Temps partiel thérapeutique : conditions,...

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    Temps de Travail

    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Droit du travail

    Accident du travail

    Maladie

    Rémunération

    Contrats de Travail

    Salaire

    Temps partiel thérapeutique : conditions, durée, salaire…

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 28/03/2024

    9,60€

    Le temps partiel thérapeutique consiste en un aménagement temporaire du temps de travail d'un salarié dans le but de lui permettre de se maintenir au travail ou de le reprendre, de manière compatible avec son état de santé.  Pour compenser la perte de revenus liée à la réduction d'activité, une indemnité journalière est servie par la Sécurité sociale, sous...

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    Procédure et droits lors de l'inaptitude...

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    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Inaptitude au travail

    Procédure et droits lors de l'inaptitude professionnelle d'un salarié

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 25/03/2024

    9,60€

    Quelles sont les conséquences de l'avis médical d'inaptitude au poste de travail ? Gagnez du temps et en efficacité grâce à notre dossier complet à jour des dernières lois ! Actuellement en arrêt maladie d'une activité salariée, vous craignez que le médecin du travail ne vous déclare inapte à votre poste à l'occasion de votre examen médical de reprise.  Plusieurs...

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    Burn-out au travail : faire reconnaître votre...

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    Dossier

    Santé, hygiène, sécurité

    Droit du travail

    Particulier

    Sécurité sociale

    Maladie

    Burn-out au travail : faire reconnaître votre maladie

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 14/02/2024

    9,60€

    Burn-out : prévention et enjeux La détresse psychologique toucherait presque 1 salarié sur 2. Cette pathologie psychique résultant d'un épuisement professionnel est devenue une des pathologies « hors tableau » les plus fréquemment reconnues comme maladies professionnelles. Le nombre de demandes de reconnaissance d'affections psychiques examinées par les comités...

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    Vol, drogue et alcool au travail : sanctions...

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    Droit du travail

    Mise en conformité

    Santé, hygiène, sécurité

    Procédures disciplinaires

    Sanctions

    Particulier

    Vol, drogue et alcool au travail : sanctions et avertissements

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 11/12/2023

    9,60€

    Le vol, l’usage de stupéfiant ou la consommation d’alcool sur son lieu de travail par un salarié peut avoir des conséquences graves sur sa relation professionnelle. En effet, l'employeur peut sanctionner à ce titre, jusqu’au licenciement, même si les juges veillent à ce que les sanctions restent toujours proportionnées à la faute. Ainsi, il est important pour...

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    Accident de travail ou de trajet :...

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    Dossier

    Accident du travail

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Accident de travail ou de trajet : déclaration, durée & indemnisation

    Rédigé par Estelle Villain, mis à jour le 19/10/2023

    9,60€

    Comment déclarer votre accident du travail et percevoir vos indemnités journalières ? Quelle indemnisation et qui paye ? Vous êtes victime d’un accident de travail ou de trajet. Vous souhaitez obtenir sa prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels ? Vous devez respecter certaines formalités et en informer rapidement votre employeur, afin que...

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    9,60€

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    Maladie professionnelle : comment l'identifier...

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    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Sécurité sociale

    Maladie professionnelle : comment l'identifier et la faire reconnaître ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 07/09/2023

    9,60€

    Les démarches pour faire reconnaître une maladie professionnelle Vous êtes atteint d’une maladie ou d'un handicap que vous pensez lié à votre activité professionnelle. En effet, vous soupçonnez des substances, matériaux ou outils utilisés dans le cadre de votre profession d'être responsables de la dégradation de votre état de santé. Sachez qu’il existe une procédure...

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    illustration pour Arrêt maladie du salarié : démarches, indemnisation, congés payés

    Actualité

    Sécurité sociale

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    Droit du travail

    Gestion des absences

    Professionnel

    Arrêt maladie du salarié : démarches, indemnisation, congés payés

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 30/05/2024

    Le salarié en arrêt de travail ne perçoit pas de salaire en tant que tel mais peut prétendre à des indemnités, sous réserve d'accomplir certaines démarches. Celles-ci sont versées par la Caisse primaire d'assurance maladie mais également par l'employeur. Malgré la suspension de son contrat de travail, il acquiert également des congés payés. Découvrez tout ce qu'il faut savoir...

    illustration pour Invalidité : définition, pension, démarches... tout savoir !

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Invalidité : définition, pension, démarches... tout savoir !

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 29/05/2024

    Victime d'un accident ou d'une maladie n'ayant pas d'origine professionnelle, vous avez été reconnu invalide. N'ayant plus la même capacité de travail qu'auparavant, vos revenus ont également été impactés. Afin de compenser la perte de vos revenus vous pouvez bénéficier d'une pension d'invalidité. On vous dit tout à ce sujet !

    illustration pour Visite médicale de reprise : tout ce qu'il faut savoir !

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    Droit du travail

    Médecine du travail

    Santé, hygiène, sécurité

    Visite médicale de reprise : tout ce qu'il faut savoir !

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 24/05/2024

    Vous êtes en arrêt de travail depuis plusieurs semaines et vous allez bientôt reprendre le travail. À cette occasion, vous venez d'apprendre que vous allez devoir passer une visite médicale de reprise. De quoi s'agit-il exactement ? Cette visite est-elle obligatoire ? Pouvez-vous refuser de vous y rendre ? Quels en sont les enjeux ? Faisons le point.

    illustration pour Médecine du travail et santé au travail : les choses à savoir

    Actualité

    Médecine du travail

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Médecine du travail et santé au travail : les choses à savoir

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 23/05/2024

    Le médecin du travail et plus généralement, les services de prévention et de santé au travail (SPST), sont des acteurs incontournables dans la vie de l'entreprise. Qui peut contacter la médecine du travail ? Quand et comment faire ? Quel est son rôle ? Voici ce que vous devez savoir sur la médecine du travail et les visites médicales.

    illustration pour Maintien de salaire en arrêt maladie (montant, durée, délais...) : que dit votre convention collective ?

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    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Convention collective

    Sécurité sociale

    Mise en conformité

    Salaire

    Rémunération

    Maintien de salaire en arrêt maladie (montant, durée, délais...) : que dit votre convention collective ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 17/05/2024

    Lorsque vous êtes en arrêt maladie, vous percevez des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale (IJSS). À ces indemnités peuvent s'ajouter des indemnités complémentaires, versées par votre employeur. C'est ce que l'on appelle le maintien de salaire. Sur ce point, votre convention collective peut prévoir des conditions d'indemnisation plus favorables que celles...

    illustration pour Démission et arrêt maladie : quelles conséquences ?

    Actualité

    Rupture du contrat de travail

    Maladie

    Démission

    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Droit du travail

    Démission et arrêt maladie : quelles conséquences ?

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 17/05/2024

    Actuellement en arrêt maladie, vous envisagez de donner votre démission à votre employeur ? Ou, vous avez démissionné de votre emploi et êtes tombé malade pendant votre préavis de démission ? Quelle que soit votre situation, les conséquences sont nombreuses, notamment en matière de préavis et d'indemnités. Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur l'arrêt maladie et la démission !

    illustration pour Calcul de l'indemnité de licenciement après un arrêt maladie

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    Particulier

    Sécurité sociale

    Droit du travail

    Licenciement

    Rupture du contrat de travail

    Maladie

    Gestion des absences

    Santé, hygiène, sécurité

    Calcul de l'indemnité de licenciement après un arrêt maladie

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 16/05/2024

    En arrêt maladie depuis plusieurs mois, votre employeur vous a informé qu'il envisageait de vous licencier. En principe, celui-ci va devoir vous verser une indemnité de licenciement. Mais, vous craignez d'être lésé car votre rémunération a considérablement diminué ces derniers mois du fait de votre absence. Quel est l'impact de l'arrêt maladie sur le montant de l'indemnité de...

    illustration pour Arrêt de travail dans la fonction publique : tout savoir sur le délai de carence

    Actualité

    Fonctionnaire, contractuel

    Sécurité sociale

    Maladie

    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Droit du travail

    Arrêt de travail dans la fonction publique : tout savoir sur le délai de carence

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 15/05/2024

    Lorsqu'un agent public, qu'il soit fonctionnaire ou contractuel, est en maladie, un délai de carence s'applique. Découvrez dans quels cas les agents de la fonction publique sont-ils indemnisés lorsqu'ils sont en arrêt maladie.

    illustration pour Prolongation d'un arrêt de travail pour maladie : 8 points à connaître

    Actualité

    Santé, hygiène, sécurité

    Maladie

    Sécurité sociale

    Gestion des absences

    Droit du travail

    Particulier

    Prolongation d'un arrêt de travail pour maladie : 8 points à connaître

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 14/05/2024

    Vous êtes en arrêt maladie depuis plusieurs jours, voire semaines, mais votre état de santé ne vous permet toujours pas de reprendre votre activité professionnelle. Vous envisagez de faire prolonger votre arrêt de travail. Démarches, délai de carence, obligations, indemnisation... Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur la prolongation d'un arrêt maladie.

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    Déclarer votre maladie professionnelle à la...

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    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Sécurité sociale

    Déclarer votre maladie professionnelle à la sécurité sociale

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 14/06/2024

    3,60€

    Pour des raisons de preuve, vous pouvez envoyer votre demande en lettre recommandée avec accusé de réception. N’oubliez pas de formuler votre demande de prise en charge dans les délais impartis. Vous disposez de 2 ans à compter du jour de l'accident ou de la cessation du paiement de l'indemnité journalière ou de la date à compter de laquelle vous avez été informé du lien...

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    Lettre de saisine de la commission de recours...

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    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

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    Droit du travail

    Droit de la protection sociale

    Professionnel

    Lettre de saisine de la commission de recours amiable de la sécurité sociale

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 29/05/2024

    3,60€

    Votre caisse d'assurance maladie vous a notifié une décision que vous souhaitez contester. Il peut s'agir, par exemple, d'un refus de votre caisse d'assurance maladie de vous rembourser des soins ou de vous verser des indemnités journalières. Vous devez tout d'abord saisir la commission de recours amiable (CRA) de votre caisse d'assurance maladie. La procédure est simple et...

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    Lettre de saisine de la commission médicale...

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    Particulier

    Droit du travail

    Maladie

    Santé, hygiène, sécurité

    Lettre de saisine de la commission médicale de recours amiable de la sécurité sociale

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 29/05/2024

    3,60€

    Votre caisse d'assurance maladie vous a notifié une décision que vous souhaitez contester. Vous souhaitez pour cela saisir la Commission médicale de recours amiable (CMRA).

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    Lettre pour demander la communication du...

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    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Droit du travail

    Médecine du travail

    Lettre pour demander la communication du dossier médical dans le cadre du travail

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 23/05/2024

    3,60€

    Vous avez besoin d’obtenir la communication de certaines informations contenues dans votre dossier médical afin d’en connaître l’exactitude. Vous pouvez demander sa communication au médecin du travail.

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    Lettre pour demander au médecin du travail...

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    Lettre

    Particulier

    Droit du travail

    Médecine du travail

    Santé, hygiène, sécurité

    Lettre pour demander au médecin du travail une visite de préreprise

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 23/05/2024

    3,60€

    Vous êtes en arrêt de travail depuis plus de 30 jours. Afin d’anticiper le plus en amont possible votre retour au travail, vous envisagez de solliciter une visite de pré-reprise auprès de la médecine du travail.

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    Justification d'absence au travail pour maladie

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    Gestion des absences

    Droit du travail

    Particulier

    Santé, hygiène, sécurité

    Ressources humaines (RH)

    Maladie

    Sécurité sociale

    Justification d'absence au travail pour maladie

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 02/05/2024

    3,60€

    Vous êtes malade et votre médecin vous a prescrit un arrêt de travail. Vous informez votre employeur de votre maladie.   

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    Lettre pour informer votre employeur de la...

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    Droit du travail

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    Gestion des absences

    Santé, hygiène, sécurité

    Particulier

    Lettre pour informer votre employeur de la prolongation de votre maladie

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 02/05/2024

    3,60€

    Vous êtes malade et votre arrêt initial fait l'objet d'une prolongation.Vous en informez votre employeur.  

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    Lettre pour contester le montant des...

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    Droit du travail

    Santé, hygiène, sécurité

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    Lettre pour contester le montant des indemnités journalières versées par la sécurité sociale

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 02/05/2024

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    Vous êtes malade et votre médecin vous a prescrit un arrêt de travail. Après réception du décompte de paiement de vos indemnités journalières envoyé par votre CPAM, vous constatez que le calcul est erroné. Vous envoyer une lettre à la Caisse pour l'informer de cette erreur et demandez que le montant des indemnités journalières soit recalculé.

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    Demande de prolongation de temps partiel...

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    Santé, hygiène, sécurité

    Temps de Travail

    Temps partiel

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    Demande de prolongation de temps partiel thérapeutique

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 27/03/2024

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    La période de temps partiel thérapeutique est arrivée à son terme et votre médecin traitant considère que votre état de santé ne vous permet pas de reprendre votre travail à temps complet. Il est possible que le médecin du travail ait appuyé les conclusions du médecin traitant.  Vous sollicitez une prolongation de votre temps partiel thérapeutique auprès de votre employeur.  

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