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Contrat : Choisir les Clauses du Contrat de Travail

 

Contrat : Maitriser l'essentiel des Clauses du Contrat

Modèle de clause relative à la mise en place d’astreintes

Insérer une clause d'astreinte au contrat de travail d'un de vos salariés vous permet de définir les modes d'organisation des temps de travail et les compensations de l'astreinte (soit ...

Modèle de clause d'objectifs

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié.Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP.En effet, cette clause est ...

Modèle de clause de période d'essai

Vous souhaitez insérer une période d'essai dans le contrat de travail de votre salarié vous permettant ses compétences professionnelles et son aptitude à tenir le poste pourvu, notamment au ...

Modèle d'avenant au contrat - Passage en télétravail

Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié ...

Modèle de clause de mobilité

C'est une clause du contrat de travail par laquelle un salarié accepte d'éventuelles modifications futures de son lieu de travail et par conséquent d'exercer ses fonctions dans un autre ...

Modèle de clause d'exclusivité

La mention d'une clause d'exclusivité dans un contrat de travail interdit à votre salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle, salariée ou non, y compris si cette ...

Modèle de clause de non concurrence

La clause de non-concurrence consiste à interdire à votre salarié, après la rupture de son contrat de travail, d'exercer certaines activités professionnelles, qu'elles soient ou non salariées, ...

Modèle de clause de dédit formation

La clause de dédit-formation a notamment pour objet d'exiger, de votre salarié, qui a bénéficié d'une formation entièrement financée par votre entreprise, de restituer les frais de formation ...

Modèle de clause de discrétion ou de confidentialité

La clause de discrétion/confidentialité interdit au salarié de divulguer les informations, projets, techniques ou méthodes dont il a connaissance ou qu'il utilise dans le cadre de ses fonctions.

Modèle de clause de délégation de pouvoir

En tant qu'employeur, vous détenez l'autorité au sein de votre entreprise. Toutefois, la jurisprudence a admis que sous certaines conditions, vous puissiez mettre en œuvre des délégations de ...

Modèle de clause de forfait annuel en jours

Cette convention organise le temps de travail en jours sur l'année. Il n'y a alors plus de référence horaire.

Contrat : Prévoir une Clause de Non-Concurrence

Modèle de clause de non concurrence

La clause de non-concurrence consiste à interdire à votre salarié, après la rupture de son contrat de travail, d'exercer certaines activités professionnelles, qu'elles soient ou non salariées, ...

Contrat : Insérer une Clause d'Exclusivité

Modèle de clause d'exclusivité

La mention d'une clause d'exclusivité dans un contrat de travail interdit à votre salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle, salariée ou non, y compris si cette ...

Contrat : Rédiger une Clause de Dédit-Formation

Modèle de clause de dédit formation

La clause de dédit-formation a notamment pour objet d'exiger, de votre salarié, qui a bénéficié d'une formation entièrement financée par votre entreprise, de restituer les frais de formation ...

Contrat : Prévoir une Clause de Mobilité

Modèle de clause de mobilité

C'est une clause du contrat de travail par laquelle un salarié accepte d'éventuelles modifications futures de son lieu de travail et par conséquent d'exercer ses fonctions dans un autre ...

Modèle de Contrats Choisir les Clauses du Contrat de Travail

Modèle de clause relative à la mise en place d’astreintes

Insérer une clause d'astreinte au contrat de travail d'un de vos salariés vous permet de définir les modes d'organisation des temps de travail et les compensations de l'astreinte (soit ...

Modèle de clause d'objectifs

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié.Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP.En effet, cette clause est ...

Modèle de clause de période d'essai

Vous souhaitez insérer une période d'essai dans le contrat de travail de votre salarié vous permettant ses compétences professionnelles et son aptitude à tenir le poste pourvu, notamment au ...

Modèle d'avenant au contrat - Passage en télétravail

Le télétravail se définit comme « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié ...

Modèle de clause de mobilité

C'est une clause du contrat de travail par laquelle un salarié accepte d'éventuelles modifications futures de son lieu de travail et par conséquent d'exercer ses fonctions dans un autre ...

Modèle de clause d'exclusivité

La mention d'une clause d'exclusivité dans un contrat de travail interdit à votre salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle, salariée ou non, y compris si cette ...

Modèle de clause de non concurrence

La clause de non-concurrence consiste à interdire à votre salarié, après la rupture de son contrat de travail, d'exercer certaines activités professionnelles, qu'elles soient ou non salariées, ...

Modèle de clause de dédit formation

La clause de dédit-formation a notamment pour objet d'exiger, de votre salarié, qui a bénéficié d'une formation entièrement financée par votre entreprise, de restituer les frais de formation ...

Modèle de clause de discrétion ou de confidentialité

La clause de discrétion/confidentialité interdit au salarié de divulguer les informations, projets, techniques ou méthodes dont il a connaissance ou qu'il utilise dans le cadre de ses fonctions.

Modèle de clause de délégation de pouvoir

En tant qu'employeur, vous détenez l'autorité au sein de votre entreprise. Toutefois, la jurisprudence a admis que sous certaines conditions, vous puissiez mettre en œuvre des délégations de ...

Modèle de clause de forfait annuel en jours

Cette convention organise le temps de travail en jours sur l'année. Il n'y a alors plus de référence horaire.

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