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Lettre : Organiser le temps de travail et les repos

 

Lettre : Décompter le temps de travail

Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

L'accord collectif, applicable à votre entreprise, fixe le volume du contingent d'heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l'activité de votre entreprise nécessite que ...

Lettre : Mettre en place des forfaits horaires

Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, ...

Lettre : Astreinte : comment mettre en place des astreintes ?

Document récapitulatif mensuel des astreintes effectuées

Votre salarié a réalisé des astreintes. Vous lui remettez un document pour l'informer des périodes d'astreintes effectuées et des compensations dues.

Lettre informant le salarié sur la programmation des astreintes

Vous avez mis en place un dispositif d'astreintes dans votre entreprise. Vous informez votre salarié de la programmation.

Modèle de Lettre Organiser le temps de travail et les repos

Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

L'accord collectif, applicable à votre entreprise, fixe le volume du contingent d'heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l'activité de votre entreprise nécessite que ...

Document récapitulatif mensuel des astreintes effectuées

Votre salarié a réalisé des astreintes. Vous lui remettez un document pour l'informer des périodes d'astreintes effectuées et des compensations dues.

Lettre informant le salarié sur la programmation des astreintes

Vous avez mis en place un dispositif d'astreintes dans votre entreprise. Vous informez votre salarié de la programmation.

Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, ...

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