Tous les contenus de Juritravail pour vous accompagner dans vos démarches

Dossier juridique



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Professionnel

Droit commercial

Gérer son activité commerciale

Recourir à un agent commercial : les clés pour une collaboration réussie

Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 02/09/2025

30€

Réussir votre partenariat avec un agent commercial : un enjeu pour votre activité  En tant que chef d'entreprise, vous pouvez être amené, dans le cadre du développement de l'activité de votre structure, à avoir recours aux services d'un agent commercial. Celui-ci agit pour vous, en tant que mandataire, dans le processus de commercialisation de vos produits ou services. Cependant,...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Formalités liées à l'embauche

Mise en conformité

Comment remplir le registre unique du personnel dans votre entreprise ?

Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 21/08/2025

30€

Votre registre unique du personnel est-il conforme ? Le registre unique du personnel (RUP) est un outil indispensable et obligatoire, tenu dans tout établissement employant des salariés. L'employeur doit avoir son propre registre et le tenir à jour en respectant les mentions fixées par le Code du travail. ❌ En cas de non-respect des règles concernant le RUP, vous vous exposez à...

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Particulier

Droit du travail

Rémunération

Avantages en nature

Salaire

Primes

Primes et avantages : le guide pour négocier sereinement

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 05/08/2025

12€

Demander une prime sans stress : vos droits expliqués simplement Vous êtes salarié et vous avez envie de demander une prime ou un avantage à votre employeur ? Vous travaillez dur, atteignez vos objectifs, mais vous hésitez à faire cette demande ? Beaucoup de salariés ignorent leurs droits et redoutent cette étape parfois intimidante … mais pas de panique !  👉 Juritravail vous...

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Particulier

Droit du travail

Harcèlement moral, sexuel

Victime de harcèlement sexuel au travail : comment agir ?

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 05/08/2025

12€

Agir et se protéger en cas de fait de harcèlement sexuel au sein de votre entreprise Le harcèlement sexuel est constitué par des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste répétés. D'autres faits, lorsqu'ils consistent en une forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, constituent...

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Professionnel

Droit du travail

Droit des transports

Droit routier

Création entreprise

Transports routiers

Réglementation du secteur du transport routier de marchandises : obligations de l'employeur

Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 29/07/2025

30€

Connaître l'essentiel de la règlementation du secteur du transport routier de marchandises (PDF, modèles CERFA) ? Rédigé par nos juristes experts, notre dossier est régulièrement mis à jour pour intégrer les dernières évolutions législatives, vous garantissant ainsi des informations fiables et actuelles. Complet, accessible et professionnel, notre dossier vous permet de...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

Formalités liées à l'embauche

De l'offre d'emploi à l'intégration des salariés : votre guide pour réussir vos recrutements

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 28/07/2025

30€

Les étapes clés du recrutement : quel est le processus de recrutement ? comment recruter efficacement ?  Le recrutement, processus visant à attirer, sélectionner et intégrer de nouveaux salariés dans votre entreprise, doit être soigneusement réalisé afin de ne pas perdre de temps et trouver le bon profil. Vous devez structurer chaque étape, de la rédaction de l'offre à...

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Particulier

Droit du travail

Harcèlement moral, sexuel

Victime de harcèlement moral au travail : comment le prouver et agir ?

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 25/07/2025

12€

Le harcèlement moral en entreprise ou la souffrance au travail Le harcèlement moral consiste en des agissements répétés dont l'objet ou l'effet est une dégradation des conditions de travail du salarié susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. C'est pourquoi la Cour de cassation...

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Professionnel

Médecine du travail

Santé, hygiène, sécurité

Mise en conformité

Droit du travail

Sécurité sociale

Santé et sécurité au travail : gérez vos obligations d'employeur

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 18/07/2025

30€

L'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer le suivi médical des salariés et protéger leur santé physique et mentale. Pour répondre à cette obligation, il doit s'appuyer sur des principes généraux de prévention prévus par la loi, par exemple : combattre les risques à la source ; adapter le travail à l'humain (conception des postes de travail,...

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Professionnel

Droit du travail

Recrutement

CDD

Comment rédiger un CDD d'usage et y recourir légalement ?

Rédigé par Noa Lelaidier, mis à jour le 10/07/2025

30€

Pourquoi conclure un contrat à durée déterminée d'usage (CDDU) ? Comment faire ? Le CDDU est la solution que vous envisagez pour un recrutement temporaire ? Avez-vous évalué les impacts juridiques et financiers du CDDU pour votre entreprise ? Ce type de contrat est-il réellement adapté à vos besoins ponctuels ou récurrents ? Remplissez-vous toutes les conditions requises...

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Actualité
Droit des entreprises
Professionnel
Particulier
Création entreprise
Micro-entreprise
Auto-entrepreneur : quels avantages et quelles limites pour les indépendants ?
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 28/05/2026
Vous souhaitez vous lancer en tant qu’indépendant et cherchez un statut simple pour exercer votre activité ? Le régime de l’auto-entrepreneur peut vous permettre de démarrer facilement, avec des démarches allégées et une gestion simplifiée. Mais ce statut présente aussi certaines limites, notamment en matière de chiffre d’affaires et de protection sociale. Quels sont ses...
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Actualité
Particulier
Droit routier
Prix d’un stage de récupération de points : tarifs en 2026
Rédigé par Eduardo Carvalho, mis à jour le 27/05/2026
Le prix d’un stage de récupération de points est une question fréquente pour les conducteurs souhaitant reconstituer leur capital de points après une infraction. Encadré par la réglementation, ce type de stage — officiellement appelé stage de sensibilisation à la sécurité routière — présente des tarifs variables selon plusieurs critères. Alors, combien coûte réellement un...
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Actualité
Particulier
Droit routier
Les recours pour contester un retrait de points sur le permis de conduire
Rédigé par Anne-Claire Bailly, mis à jour le 27/05/2026
Le permis de conduire a un capital de 12 points qui peut être réduit en cas d'infraction routière constatée par les forces de l'ordre. Est-il possible de contester ce retrait de points ? Quelles sont les modalités de contestation ? Nous vous proposons un guide pratique ! 
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Actualité
Particulier
Droit du travail
Rémunération
Salaire
Mise en conformité
Égalité Femme Homme
Discrimination
Comprendre et lutter contre les inégalités salariales hommes femmes
Rédigé par Mathilde Guyban, mis à jour le 26/05/2026
Avec l'avènement des revendications salariales liées à l'inflation, il semble opportun de s'intéresser aux inégalités salariales entre les hommes et les femmes dans le secteur privé. Comment expliquer les écarts de rémunération. Quelles actions s'offrent à vous lorsque votre employeur ne respecte pas le principe "à travail égal, salaire égal" ? On fait le point !  
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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Salaire
CSE
Délégué Syndical (DS)
Rôles et attributions du DS
Mise en conformité
Rémunération
Égalité Femme Homme
Égalité salariale homme femme : écarts, index et actions en 2026
Rédigé par Kevin Lemoyec, mis à jour le 26/05/2026
Les inégalités salariales entre les femmes et les hommes persistent dans la société française en défaveur des femmes. Pourtant, le législateur a mis en place des obligations dont la méconnaissance rend les employeurs passibles de sanctions. Ces textes seront bientôt renforcés et complétés par les dispositions d'une directive de l'Union européenne qui doivent être intégrées en...
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Actualité
Droit des entreprises
Professionnel
Création entreprise
Micro-entreprise
Protection du patrimoine de l'auto-entrepreneur (EI ou micro-entreprise)
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 26/05/2026
Depuis la création du statut unique de l’entrepreneur individuel en 2022, une séparation entre patrimoine professionnel et patrimoine personnel a été instaurée afin de mieux protéger les entrepreneurs individuels. En principe, seuls les biens utiles à l’activité professionnelle peuvent être saisis en cas de difficultés. Toutefois, cette protection n’est pas absolue et connaît...
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Actualité
Professionnel
Particulier
Droit du travail
Inaptitude au travail
Rupture du contrat de travail
Maladie
Accident du travail
Inaptitude au travail : définition et conséquences pour le salarié et l'employeur
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 22/05/2026
L’inaptitude au travail est une situation qui concerne à la fois l’employeur et le salarié. Constatée par le médecin du travail, elle signifie qu’un salarié n’est plus en mesure d’occuper son poste sans danger pour sa santé ou sa sécurité. Cette reconnaissance entraîne des conséquences importantes : obligation de reclassement, éventuel licenciement, versement...
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Actualité
Particulier
Professionnel
Droit du travail
Rupture conventionnelle
Licenciement
Rupture du contrat de travail
Calculer le montant de l’indemnité de rupture conventionnelle : méthode et exemples
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 22/05/2026
Lorsqu'un salarié et un employeur décident de mettre fin à un contrat de travail d'un commun accord, la rupture conventionnelle ouvre droit au versement d'une indemnité spécifique dont le montant est encadré par la loi. Quel est le montant minimal auquel le salarié peut prétendre ? Comment le calculer ? Quelles règles s'appliquent ? Juritravail vous explique.
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Actualité
Droit public
Particulier
Professionnel
Espace boisé classé : que peut-on vraiment y construire selon le Code de l'urbanisme ?
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 20/05/2026
Le zonage des plans locaux d’urbanisme (PLU) ou des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) peut prévoir le classement de parcelles en « espace boisé classé » (EBC). Un EBC peut être institué en zone agricole, en zone naturelle et forestière et même en zone urbaine. En toute logique, un tel classement offre très peu de possibilités de construction. 
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Droit du travail

Particulier

Prud'hommes

Lettre pour solliciter votre employeur en vue d'éviter un recours devant les Prud'hommes

Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 25/02/2026

6€

Notre modèle de lettre pour tenter un règlement amiable avant les prud’hommes Lorsqu’un litige oppose un salarié et son employeur, il est souvent préférable de privilégier une tentative de résolution amiable avant de saisir le Conseil de prud’hommes. Cette démarche permet d’exposer clairement les points de désaccord, de rappeler vos droits et de proposer une discussion ou...

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

Droit des assurances

Modèle de déclaration de sinistre professionnel à son assurance (cas général)

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 23/02/2026

4,80€

Vous êtes gérant d'une entreprise qui est subitement confrontée à un sinistre ?  Un dégât, un vol, une catastrophe naturelle ou tout autre sinistre impacte votre activité ? Vous devez immédiatement adresser un courrier documenté à votre assureur. ❌ Un retard ou une déclaration imprécise peut compliquer la prise en charge ! Pour sécuriser votre démarche, utilisez notre...

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Lettre

Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

Droit des assurances

Déclaration auprès de son assureur d'un préjudice commercial engageant la responsabilité civile professionnelle

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 23/02/2026

4,80€

Vous vous trouvez confronté(e) à un préjudice commercial engageant votre responsabilité civile professionnelle ?  Dans le cadre de votre activité, un client ou un partenaire vous reproche un préjudice commercial ? Votre responsabilité civile professionnelle peut être engagée. Dans ce cas, vous devez déclarer le sinistre à votre assureur dans le délai prévu par votre...

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Professionnel

Gestion entreprise

Droit des entreprises

Droit des assurances

Résiliation des polices d'assurances pour cessation définitive de l'activité professionnelle

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 23/02/2026

4,80€

Vous cessez votre activité professionnelle et ne savez pas comment résilier votre assurance ? Mettre fin à son activité implique de nombreuses démarches administratives, dont la résiliation de votre contrat d’assurance professionnelle. Comment rédiger une demande conforme ? Quels éléments doivent obligatoirement apparaître ? ❌ Une erreur ou un oubli peut entraîner un...

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Professionnel

Droit des entreprises

Gestion entreprise

Droit des assurances

Modèle de déclaration de sinistre causé par un tiers touchant le local professionnel

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 23/02/2026

4,80€

Votre local professionnel a été détruit ou endommagé par une personne ?  Un tiers a causé des dégâts dans votre local professionnel ? ⚠ Dégradations, destruction ou dommages matériels : vous devez déclarer rapidement le sinistre à votre assureur. Pour sécuriser votre demande d’indemnisation, utilisez notre modèle de déclaration de sinistre causé par un tiers touchant le...

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Droit des entreprises

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Droit des assurances

Indemnisation du préjudice

Modèle de déclaration de sinistre d’un local professionnel causé par un incendie

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 20/02/2026

4,80€

Incendie de votre local professionnel : comment formaliser votre déclaration ? Un incendie peut ravager votre local en quelques minutes. Matériel détruit, stocks perdus, activité interrompue, salariés désorganisés… Les conséquences financières peuvent être lourdes et immédiates ! Après ce constat, s’ajoute une autre urgence : déclarer le sinistre dans les délais et dans les...

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Droit des entreprises

Gestion entreprise

Droit des assurances

Indemnisation du préjudice

Modèle de déclaration de sinistre d’un local professionnel causé par des intempéries

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 20/02/2026

4,80€

Votre local professionnel a été détruit ou endommagé par des intempéries ?  Tempête, inondation, grêle… En quelques heures, votre local professionnel peut subir des dégâts importants : toiture arrachée, matériel détérioré, activité interrompue. Chaque jour qui passe peut aggraver vos pertes financières. ❌ Mais au-delà des dommages matériels, il y a un point essentiel...

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Droit des entreprises

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Indemnisation du préjudice

Lettre de demande d'indemnisation de sinistre auprès de l'assurance professionnelle

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 20/02/2026

4,80€

Votre assureur tarde à vous indemniser après un sinistre professionnel ? Vous êtes chef d'entreprise et vous avez subi un sinistre ? Suite à la déclaration que vous avez effectuée auprès de votre assureur, celui-ci ne vous a toujours pas versé ou même proposé d'indemnisation ?  ❌ Une relance imprécise ou mal formulée peut retarder encore davantage le traitement de votre...

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Lettre de déclaration de vol d'un véhicule professionnel auprès de votre assureur

Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 20/02/2026

4,80€

Vol de votre véhicule professionnel : comment le déclarer efficacemment ?  Vous découvrez que l’un de vos véhicules de société a été volé. Stress, perturbation de l’activité et perte de temps : la situation peut rapidement impacter votre entreprise ! Après ce constat, vous devez en informer votre assureur avec une déclaration conforme.  ❌ Un courrier incomplet ou...

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