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Dossier juridique
Consultations ponctuelles du CSE : maîtrisez chaque étape
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 22/06/2026
30€
Les consultations ponctuelles du CSE : un rôle central à maîtriser en tant qu'élu Votre employeur doit vous consulter ponctuellement, dès lors qu'un projet ou qu'une mesure porte sur certains éléments déterminés par la loi. En votre qualité de représentant du personnel au CSE, il est impératif de connaître les sujets sur lesquels vous devez être consulté. En effet, il s'agit...
Dossier juridique
Transmission d'entreprise à titre gratuit : que faut-il savoir ? Donation, succession, droits de mutation, etc.
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 22/06/2026
30€
Transmission d'entreprise familiale : une étape inéluctable Si vous êtes chef d'entreprise, vous allez être amené, à un moment ou à un autre, à vous interroger sur la transmission de votre structure à un tiers ou à vos proches. Cette décision peut faire suite à différents évènements, plus ou moins prévus ou prévisibles : changement de trajectoire professionnelle,...
Dossier juridique
Convention collective nationale (CCN) des entreprises de services à la personne (IDCC 3127) : la synthèse
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 19/06/2026
30€
CCN des entreprises de services à la personne (IDCC 3127, Brochure 3370) : notre dossier pour comprendre vos droits et vos obligations La Convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre 2012 comprend diverses dispositions spécifiques à ce secteur et à ses potentielles variations d'activités. ❌ Toute mauvaise compréhension de son...
Dossier juridique
Victime de discrimination au travail ou d'inégalité de traitement : comment défendre vos droits ?
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/06/2026
12€
Ne négligez pas vos droits en matière d'égalité de traitement et faites-vous entendre La sphère professionnelle est un espace dans lequel prévaut, en principe, une égalité de traitement entre tous les salariés de l'entreprise, et où les discriminations n'ont pas leur place. Pourtant, il se peut que vous soyez victime de tels agissements lors de votre embauche ou au cours de votre...
Dossier juridique
Discrimination : ne manquez pas à vos obligations en tant qu'employeur
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 19/06/2026
30€
Discriminations au travail : attention aux sanctions sévères ! La loi interdit à l'employeur de faire des différences de traitement entre les salariés, reposant sur des critères qui ne seraient pas objectifs. Vous êtes tenu de garantir et de faire perdurer l'égalité des chances au sein de votre entreprise, tout en veillant à ce que le principe de non-discrimination soit respecté,...
Dossier juridique
Procédure de délégation de pouvoir en entreprise
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 19/06/2026
30€
Déléguer ses pouvoirs en entreprise : conditions de validité et risques Vous êtes chef d'entreprise et vous souhaitez transférer une partie de vos compétences à un salarié ? La délégation de pouvoir vous permet de confier des missions et responsabilités à un membre du personnel, au nom de l'entreprise, tout en lui accordant les moyens nécessaires à leur réalisation. Seule...
Dossier juridique
Congé de présence parentale : condition, durée, rémunération, demande...
Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 15/06/2026
12€
Congé de présence parentale : qu'est-ce que c'est ? Votre enfant est atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité rendant indispensable une présence soutenue et des soins contraignants. En tant que parent-salarié, vous avez besoin d'être à ses côtés pour l'accompagner. À cet effet, la loi a mis en place un congé de présence parentale...
Dossier juridique
La synthèse de la Convention collective des services de l'automobile : comprenez les points essentiels
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 15/06/2026
30€
Les points essentiels de la Convention collective automobile en 2026 - IDCC 1090/brochure 3034 La Convention collective nationale (CCN) du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes s'applique sur le territoire métropolitain, dans les départements d’outre-mer et les territoires d’outre-mer. Elle règle les rapports de travail...
Dossier juridique
Respecter le droit à la déconnexion : vos obligations en tant qu'employeur
Rédigé par Grégory Chauvin Hameau, mis à jour le 15/06/2026
30€
Le droit à la déconnexion : un enjeu essentiel pour votre entreprise Vos salariés sont constamment connectés, même en dehors de leurs horaires de travail ? Cette hyperconnectivité peut nuire à leur vie personnelle et familiale et favoriser l'apparition de risques psychosociaux, tels que le burn-out ou la démotivation, susceptibles d'avoir des effets néfastes sur la santé, à long...
Licenciement pendant l'arrêt maladie d'un salarié : est-ce possible ?
Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 02/11/2026
Un salarié ne peut pas être licencié en raison de son état de santé. Un tel motif serait discriminatoire. Pour autant, le salarié est-il protégé contre le licenciement, lorsqu'il est en arrêt de travail pour maladie ? Existe t-il des cas dans lesquels son licenciement peut être prononcé sans risque ? Nous faisons le point sur la règlementation applicable.
Jours fériés 2026/2027 : la liste des jours et les règles selon le Code du travail
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 02/11/2026
Les jours fériés sont des fêtes légales énumérées par le Code du travail, durant lesquels le travail peut être suspendu. Des règles spécifiques s'appliquent toutefois selon les jours fériés, c'est le cas du 1er mai. D'autres jours tels que la journée de solidarité entrent dans le champ de la négociation collective. Juritravail fait le point sur la liste des jours fériés pour...
Comment bien organiser un Arbre de Noël CSE dans l'entreprise ?
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 02/11/2026
À l'approche de Noël, de nombreux comités sociaux et économiques (CSE) organisent un arbre de Noël pour les salariés et leurs enfants. C'est l'occasion de rassembler tous les collaborateurs et de partager un moment convivial. Voici 4 infos à connaître pour organiser votre arbre de Noël 2026 et faire de celui-ci un moment agréable pour tous !
Grilles de salaires dans la Convention Collective Grande Distribution
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 02/11/2026
Vous êtes salarié ou employeur dans un commerce d'alimentation générale, un supermarché ou un hypermarché ? La Convention collective nationale du Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire, plus connue sous le nom de "Convention collective de la Grande distribution", prévoit ses propres grilles de salaires que vous devez impérativement connaître. Quels sont les...
Les mandats de vente en immobilier : définition, types et conditions de validité
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 02/11/2026
Si les mandats de vente en immobilier permettent aux agents immobiliers d'accompagner leurs clients dans la vente d'un bien, ils n'en demeurent pas moins distincts sur plusieurs points : conditions de signature, durée, obligations des parties et règles de validité… Juritravail fait le point.
Incendies et intempéries : les aides pour les entreprises sinistrées
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 02/11/2026
Les récents incendies de l'été 2026 impactent fortement l’activité des entreprises situées en zone. Pour les soutenir, plusieurs aides d'urgence ont été mises en place. Juritravail fait le point sur ces aides pour les entreprises sinistrées !
Quelles différences entre les BIC et les BNC ?
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 29/10/2026
Si les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et bénéfices non commerciaux (BNC) constituent 2 catégories de l'impôt sur le revenu (IR), ils n'en demeurent pas moins distincts sur de nombreux points : nature des revenus perçus, régimes d'imposition possibles, obligations déclaratives des entreprises… On fait le point.
Heures supplémentaires : définition, calcul, rémunération et paiement
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 29/10/2026
Pendant une grève, en période d'accroissement de l'activité ou de fort absentéisme, le recours aux heures supplémentaires est non seulement efficace, mais peut également être indispensable. Obéissant à des règles spécifiques qu'il peut être difficile de maîtriser, Juritravail vous propose des points synthétiques à leur sujet : qui décide de la réalisation d'heures...
Management participatif : définition et mise en place dans l'entreprise
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 28/10/2026
Le management participatif, aussi connu sous le nom de leadership collaboratif, est une approche de gestion qui vise à impliquer activement les membres de l'équipe dans le processus décisionnel et la résolution de problèmes. Découvrez ses objectifs et comment vous pouvez le mettre en place dans votre entreprise !
Modèle de lettre
Notification du recours en annulation du permis de construire accordé à votre voisin
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 05/10/2026
3,60€
Notre modèle de lettre pour vous aider à notifier au maire votre recours en annulation du permis de construire délivré à votre voisin Ce courrier vous permet d'accomplir la formalité de notification imposée par l'article R600-1 du Code de l'urbanisme, en informant l'auteur de la décision du recours déposé et en y joignant une copie de votre requête. Il ne vous reste qu'à l'adapter...
Modèle de lettre
Réclamation au maire pour nuisances des pigeons
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 05/10/2026
3,60€
Notre modèle de lettre pour vous aider à saisir le maire des nuisances causées par la prolifération des pigeons Ce courrier vous permet de décrire précisément les nuisances subies (déjections, dégradations, odeurs, risques sanitaires) et de demander au maire d'exercer ses pouvoirs de police pour y mettre fin. Il ne vous reste qu'à l'adapter à votre situation avant de l'envoyer en...
Modèle de lettre
Lettre mise en demeure au voisin afin qu'il démolisse ou déplace un mur
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
3,60€
Notre modèle de lettre pour vous aider à mettre votre voisin en demeure de démolir ou de déplacer le mur qui empiète sur votre terrain Ce courrier vous permet de caractériser l'empiétement constaté, de rappeler à votre voisin que la démolition est due quelle que soit sa bonne foi et de le mettre en demeure de rétablir la limite séparative à ses frais. Il ne vous reste qu'à...
Modèle de lettre
Demander un accord de servitude de passage
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
3,60€
Notre modèle de lettre pour vous aider à demander à votre voisin de vous consentir une servitude de passage sur son terrain Ce courrier vous permet d'exposer votre besoin d'accès, de proposer un tracé précis et de convenir de la contrepartie financière du passage sollicité. Il ne vous reste qu'à l'adapter à votre situation avant de l'envoyer en lettre recommandée avec accusé de...
Modèle de lettre
Demande de rétablissement du bornage initial
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
Gratuit
Notre modèle de lettre pour vous aider à demander à votre voisin le rétablissement du bornage initial de vos terrains Ce courrier vous permet de signaler à votre voisin le déplacement des bornes, de lui rappeler la force du procès-verbal de bornage établi entre vos parcelles et de lui demander de rétablir les limites d'origine. Il ne vous reste qu'à l'adapter à votre situation...
Modèle de lettre
Réagissez sous deux mois pour contester un permis de construire !
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
3,60€
Notre modèle de lettre pour vous aider à contester auprès de la mairie le permis de construire délivré à votre voisin Ce courrier vous permet de former un recours gracieux en exposant votre intérêt à agir et les règles d'urbanisme que le projet méconnaît, afin de demander le retrait du permis. Il ne vous reste qu'à l'adapter à votre situation avant de l'envoyer en lettre...
Modèle de lettre
Lettre de demande d'accès au terrain voisin pour des travaux
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
Gratuit
Notre modèle de lettre pour vous aider à demander à votre voisin l'autorisation d'accéder à son terrain pour réaliser vos travaux Ce courrier vous permet de solliciter un tour d'échelle en précisant la nature des travaux, leur durée et l'emprise exacte du passage dont vous avez besoin. Il ne vous reste qu'à l'adapter à votre chantier avant de l'envoyer en lettre recommandée avec...
Modèle de lettre
Demander au maire une intervention pour trouble de voisinage
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
Gratuit
Notre modèle de lettre pour vous aider à demander au maire de faire cesser les nuisances causées par votre voisin Ce courrier vous permet de saisir le maire en exposant précisément les troubles que vous subissez, leurs dates et leur fréquence, et de lui demander d'user de ses pouvoirs de police pour y mettre fin. Il ne vous reste qu'à le personnaliser avec votre situation avant de...
Modèle de lettre
Faire cesser un trouble anormal du voisinage
Rédigé par Martial Moukagni-Nziengui, mis à jour le 02/10/2026
6€
Notre modèle de lettre pour vous aider à faire cesser un trouble anormal du voisinage Le trouble anormal du voisinage résulte de nuisances qui excèdent les inconvénients ordinaires de la vie courante, qu’elles soient sonores, olfactives, visuelles ou liées à une activité. La responsabilité du voisin peut être engagée même en l’absence de faute, dès lors que le trouble est...
Modèle de contrat
Modèle d'accord collectif pour mettre en place le télétravail
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 02/02/2026
6€
Notre modèle d'accord collectif pour vous aider à encadrer le télétravail Le télétravail est une organisation du travail ayant un impact immédiat sur les conditions de travail. Par conséquent, il est possible de formaliser le contenu de sa mise en œuvre par le biais d'un accord collectif. L'accord collectif permet effectivement d'encadrer le télétravail afin qu'il soit...
Modèle de contrat
Avenant au contrat de travail pour intégrer une prime
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 23/12/2025
6€
Notre modèle de contrat pour vous aider à rédiger votre avenant pour l'intégration d'une prime Lorsque vous souhaitez intégrer une prime dans le contrat de travail, cela correspond à une modification de ce dernier qui doit être acceptée par le salarié au travers d'un écrit appelé "avenant". Quand utiliser notre modèle de contrat ? Vous souhaitez intégrer dès maintenant une...
Modèle de contrat
Accord pour la mise en place d’un compte épargne-temps
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 13/11/2025
12€
CET : un dispositif utile mais strictement encadré Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif qui permet notamment au salarié d'accumuler des droits à congés rémunérés, ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congés ou de repos non prises. Véritable outil de fidélisation de vos salariés, le CET peut leur permettre...
Modèle de contrat
Modèle de contrat CDD Senior
Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 06/11/2025
18€
Notre modèle de CDD senior pour favoriser l'emploi des seniors Le contrat senior à durée déterminée est conclu pour une durée déterminée, c'est-à-dire qu'il y a une date butoir : il s'agit d'un CDD (contrat à durée déterminée) permettant de favoriser l'emploi de seniors proches de la retraite. Il a une durée maximum de 18 mois, renouvelable 1 fois. Dans quel cas utiliser ce...
Modèle de contrat
Modèle de convention de prêt de main d'oeuvre à but non lucratif
Rédigé par Paul Augustin Cissé, mis à jour le 21/10/2025
12€
Notre modèle de contrat pour vous aider à réaliser une convention de prêt de main-d’œuvre à but non lucratif Le prêt de main-d’œuvre à but non lucratif permet à une entreprise de répondre à un besoin temporaire de personnel sans recourir à un CDD, tout en offrant à l’entreprise prêteuse une solution pour limiter l’inactivité de ses salariés en cas de baisse...
Modèle de contrat
Contrat de travail en portage salarial à durée indéterminée
Rédigé par Valentin Bosseno, mis à jour le 03/10/2025
6€
Notre modèle de contrat pour vous aider à établir le contrat de travail en portage salarial Un expert souhaite conclure un contrat avec votre entreprise de portage salarial afin de pouvoir effectuer ses missions et vous souhaitez mettre en place un contrat de travail en portage salarié à durée indéterminée dans le but de maintenir une relation durable à l'avenir. Quand...
Modèle de contrat
Contrat commercial de prestation de portage salarial
Rédigé par Valentin Bosseno, mis à jour le 30/09/2025
6€
Notre modèle de contrat pour vous aider à mettre en place le portage salarial Un expert vous a démarché pour vous proposer son expertise dans la réalisation d'un projet dont votre entreprise a besoin ou pour lequel l'entreprise n'a pas la compétence en son sein. Une fois la négociation réalisée, celui-ci vous oriente vers l'entreprise de portage salarial qui l'emploie afin de...
Modèle de contrat
Modèle d'accord collectif pour l’aménagement du temps de travail
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 15/09/2025
12€
Aménagez le temps de travail sur une période supérieure à la semaine Vous souhaitez opter pour un décompte du temps de travail de vos salariés sur une période supérieure à la semaine, plus adapté aux variations cycliques de votre activité, tantôt haute, tantôt basse ? Un aménagement pluri-hebdomadaire du travail sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à 1...
Modèle de contrat
Modèle convention de transfert volontaire du contrat de travail
Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 08/09/2025
12€
Transfert du contrat de travail obligatoire vers un nouvel employeur Cession totale d'une entreprise ou d'une branche de l'entreprise à un tiers, mise en location-gérance d'un fonds de commerce... les situations qui amènent à transférer un salarié d'une société à une autre sont nombreuses. Lorsque les conditions du transfert automatique prévu par l'article L1224-1 du Code du...
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Je n'ai pas acheté directement ce produit mais je l'ai téléchargé dans le cadre de mon abonnement. Les documents proposés me sont très utiles. Ils peuvent parfois être assez longs et disposer de synthèses serait un vrai plus ! Un grand...