Tous les contenus de Juritravail pour vous accompagner dans vos démarches

Louer ou prêter un véhicule





Dossier

Particulier

Droit routier

Louer ou prêter un véhicule

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 13/09/2019

12,00€

Vous avez loué un véhicule auprès d'un professionnel ou d'un particulier et rien ne s’est passé comme prévu. Des litiges peuvent apparaître lors de l'exécution de ce contrat. C’est pourquoi vous souhaitez connaître vos droits afin de vous protéger ?

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12,00€



Loi Pacte : le guide complet





Dossier

Professionnel

Droit du travail

Mise en conformité

Loi Pacte : le guide complet

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 02/08/2019

18,00€

L’objectif de la Loi PACTE est de simplifier la croissance de nos entreprises en partageant plus équitablement leurs valeurs. Il est également dans l'objet de la loi d’autoriser l’échec pour mieux réussir et de mieux faire rebondir nos entrepreneurs. Cette réforme d'envergure a des incidences sur de nombreux pans de l’économie française. Notamment, l’épargne salariale,...

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18,00€



Ancienneté en entreprise : quels avantages...





Dossier

Particulier

Droit du travail

Rémunération

Salaire

Ancienneté en entreprise : quels avantages pour le salarié ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 02/07/2019

12,00€

En tant que salarié, avez-vous déjà pensé que l’ancienneté acquise dans votre entreprise peut vous permettre de bénéficier d’une prime ou d’un avantage particulier ? Grâce à ce dossier, nous vous expliquons comment l’ancienneté peut être prise en compte tout au long de votre carrière professionnelle en tant que salarié pour bénéficier d’avantages divers. Notre...

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12,00€



Salaire non versé : quand et comment faire la...





Dossier

Particulier

Droit du travail

Rémunération

Salaire

Salaire non versé : quand et comment faire la réclamation de salaire ?

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 23/05/2019

12,00€

Avec notre dossier, vous allez pouvoir notamment : contester un non-paiement ou un paiement partiel de votre salaire, de la lettre de mise en demeure à la saisine du Conseil de Prud'hommes ; comprendre les délais de prescription pour réclamer un salaire et les règles pour contester votre fiche de paie ; accéder à des modèles de lettres prêts à l'emploi et rédigés par nos...

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12,00€



Licenciement pour incompatibilité d'humeur,...





Dossier

Particulier

Droit du travail

Licenciement

Licenciement pour incompatibilité d'humeur, mésentente, perte de confiance ou injures : tout savoir

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 10/05/2019

12,00€

Votre employeur souhaite vous licencier pour incompatibilité d'humeur, injures, insultes, mésentente, ou encore perte de confiance ? Quelles différences entre ces notions ? S'agit-il d'un motif légitime de licenciement ? pouvez-vous prétendre à une indemnité de licenciement ? Le cas échéant quels seraient vos droits aux allocations chômages ? Ce dossier vous accompagne pas à...

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12,00€



Apprenti : droits & obligations en contrat...





Dossier

Particulier

Droit du travail

Contrats de Travail

Contrats spéciaux

Alternance, apprentissage, stage

Apprenti : droits & obligations en contrat apprentissage

Rédigé par Rédaction Juritravail, mis à jour le 01/03/2019

12,00€

L'apprentissage est une option que vous envisagez, en revanche vous souhaitez d'abord en savoir plus sur ce type contrat. Des questions se posent, notamment concernant la durée de formation. Quelle est la durée requise pour bénéficier du contrat d'apprentissage ? A quelle rémunération pouvez-vous prétendre ? Nous vous indiquons tout ce que vous devez savoir à ce sujet. Ce...

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12,00€



Licencier un salarié pour mésentente : tout...





Dossier

Professionnel

Droit du travail

Rupture du contrat de travail

Licenciement

Licencier un salarié pour mésentente : tout savoir

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 01/03/2019

18,00€

Vous ne vous entendez plus avec votre salarié ? L'un de vos collaborateurs entretient des relations de travail conflictuelles avec ses collègues ? Il adopte une attitude agressive ou encore s'oppose à toutes les directives données. De plus, son attitude génère des tensions. Vous constatez que l’ambiance au sein de l’entreprise se dégrade de manière notable et vous comptez...

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18,00€



Créer une EURL : procédure, démarches,...





Dossier

Professionnel

Droit des entreprises

Création entreprise

EURL

Créer une EURL : procédure, démarches, avantages et inconvénients...

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 03/10/2018

18,00€

Vous envisagez de créer une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ? Vous vous interrogez sur l'opportunité de créer une EURL ? Le dossier suivant répond à vos questions et vous apporte les informations indispensables à votre projet en cours.

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18,00€



Répondre à un appel d'offres





Dossier

Professionnel

Droit public

Marché Public

Répondre à un appel d'offres

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 14/09/2018

18,00€

En tant que chef d’une entreprise privée, vous envisagez de soumissionner à une procédure de passation d’un marché public ? Vous vous estimez lésé du fait d’un manquement de l’administration dans la procédure ? C’est le coursier que vous avez mandaté qui n’a pas respecté les termes du contrat ? Obligations de l’administration, du transporteur de plis, constitution et...

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18,00€


Actualité
Droit du travail
Particulier
Rémunération
Salaire
Est-ce que les tickets-restaurant sont déduits du salaire ?
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 08/08/2025
L'entreprise dans laquelle vous travaillez souhaite mettre en place ou propose déjà des titres-restaurant, qui sont en principe financés à la fois par l'employeur et par le salarié. À ce titre, votre employeur peut retenir votre participation directement sur le salaire que vous percevez. Découvrez comment grâce à notre actualité complète sur le sujet !
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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Recrutement
Formalités liées à l'embauche
Ressources humaines (RH)
Embaucher un mineur : règles et formalités pour les employeurs
Rédigé par Yasmine Assous, mis à jour le 05/08/2025
Vous souhaitez recruter des jeunes travailleurs pour la saison estivale ? Si la loi vous autorise à embaucher des jeunes de moins de 18 ans, le travail des mineurs est très encadré. À partir de quel âge peut-on embaucher ? Quelles sont les démarches à suivre et les documents à fournir ? Découvrez les règles essentielles concernant la rémunération, la durée du travail, les...
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Actualité
Droit du travail
CSE
Relations avec le CSE
Moyens du CSE
Rôles et attributions du CSE
Aides
Garde d'enfants et allocations
Primes
Prime de rentrée scolaire versée par le CSE : guide pour les élus et salariés
Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 05/08/2025
À l'occasion de la rentrée des classes, le comité social et économique (CSE) peut décider d'attribuer une prime de rentrée scolaire aux salariés dont les enfants sont scolarisés. Qu'est-ce que la prime de rentrée scolaire du CSE ? Le CSE a-t-il l'obligation de la verser ? À qui peut-elle être versée ? Est-elle soumise à cotisations sociales ? Juritravail vous dit tout !
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Actualité
Professionnel
Droit du travail
Recrutement
Formalités liées à l'embauche
Ressources humaines (RH)
DPAE : comment faire la déclaration préalable à l'embauche auprès de l’URSSAF ?
Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 04/08/2025
Lors de l'embauche d'un salarié, l'employeur est tenu de procéder à certaines démarches, dont celle de déclarer le nouveau recruté. La déclaration préalable à l'embauche (DPAE, ex DUE) est soumise au respect de délais et de modalités pratiques encadrées. Comment faire pour remplir et transmettre une DPAE ? Est-il possible de la modifier ou de l'annuler ? Que risquez-vous en cas de...
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Actualité
Droit du travail
Particulier
Professionnel
Période d'essai
CDD
CDI
Période d'essai d'un CDI après un CDD : la durée du ou des CDD s’impute-t-elle ?
Rédigé par Maître Stéphanie JOURQUIN, mis à jour le 04/08/2025
Lorsque plusieurs contrats à durée déterminée (CDD) sont suivis par un contrat à durée indéterminée (CDI) entre les mêmes parties, la question se pose de savoir si la période d’essai prévue dans le CDI doit être réduite en tenant compte de la durée des CDD antérieurs. La Cour de cassation a récemment rappelé et précisé les contours de cette règle.
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Actualité
Droit commercial
Droit des entreprises
Professionnel
Création entreprise
Société par actions (SA) : définition, fonctionnement, régime juridique…
Rédigé par Cabinet Alexandre MARCHAND, mis à jour le 04/08/2025
La société anonyme ou société par actions (SA) présente cette particularité, d’avoir été créée, afin d’être en mesure d’attirer le plus grand nombre d’investisseurs et est par ailleurs, censée représenter le plus gros potentiel économique. Dans une SA, tout est réglementé, et ce, sera le sens de cette note.
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Actualité
Professionnel
Particulier
CSE
Droit du travail
Convention collective
Salaire
Mise en conformité
Primes
Convention collective entreprises propreté et services associés / nettoyage : salaires, primes, congés
Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 01/08/2025
Vous êtes employeur ou salarié dans une entreprise de propreté ou de services associés ? Vous vous demandez quel est le salaire minimum prévu par la convention collective (CCN) ? Évolution des grilles de salaires en 2025 (le 1er juin 2025), taux horaire d'un salarié du secteur du nettoyage, passage d'un échelon ASC à ASP... Découvrez également les règles sur le travail de nuit, le...
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Actualité
Professionnel
Droit du travail
Recrutement
Ressources humaines (RH)
Formalités liées à l'embauche
Procédure de recrutement efficace : les étapes clés pour bien recruter
Rédigé par Aurélie Guillon, mis à jour le 01/08/2025
L'embauche de nouveaux employés est une étape importante pour toute entreprise qui cherche à accroître ses performances et son efficacité. Pour réussir, sans faire appel à un cabinet de recrutement, il faut une démarche stratégique et des étapes bien définies, incluant l’identification des meilleurs talents. Un logiciel de recrutement facilite cette sélection. Comment repérer...
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Actualité
Droit du travail
Professionnel
Ressources humaines (RH)
Salaire
Rémunération
Cotisations
Exonération des tickets-restaurant en 2025 : cotisations sociales, valeur du ticket et nouveautés
Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 01/08/2025
Les entreprises ont la possibilité de mettre en place des tickets-restaurant au profit de leurs salariés. Ils sont des titres de paiement qui leur permettent de payer leurs repas lorsqu'il n'y a pas de cantine ou de restaurant d'entreprise. Au titre de leur participation patronale, les entreprises bénéficient d'une exonération de cotisations sur ces derniers, sous certaines...
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Lettre de demande de résolution de la vente...





Lettre

Droit de la consommation

Particulier

Consommateur

Lettre de demande de résolution de la vente ou réduction du prix d'un bien non conforme

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 12/09/2024

3,60€

Vous avez acheté un bien (électroménager, voiture, etc.) auprès d'un professionnel et vous constatez par la suite des défauts majeurs, indépendants d'une erreur de manipulation de votre part. Vous avez déjà demandé la réparation ou le remplacement du produit, mais sans succès. Vous souhaitez désormais demander la résolution de la vente ou la réduction partielle du prix.

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3,60€



Demande de réduction du prix à votre...





Lettre

Professionnel

Particulier

Droit de la consommation

Droit commercial

Demande de réduction du prix à votre co-contractant

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 12/09/2024

0,00€

Vous vous êtes engagé contractuellement avec un tiers. Or, celui-ci ne respecte pas les termes de l'engagement ou s'exécute après le délai imparti. Vous souhaitez donc solliciter une réduction du prix du fait de cette inexécution.

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0,00€



Engagement de la responsabilité d’un mandataire





Lettre

Particulier

Professionnel

Mandat de vente immobilière

Droit de l'immobilier

Engagement de la responsabilité d’un mandataire

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 12/09/2024

0,00€

Vous avez signé un mandat avec une personne/un professionnel pour réaliser des actes et missions à votre place (gestion de votre bien mis en location, mandat de mise en vente du bien, etc.). Cependant, le mandataire n’exécute pas ses obligations et a commis plusieurs fautes de gestion.

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0,00€



Mise en demeure au constructeur/artisan...





Lettre

Droit de l'immobilier

Particulier

Contrat de bail d'habitation

Mise en demeure au constructeur/artisan d'intervenir en application de la garantie légale de parfait achèvement

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 12/09/2024

0,00€

Vous avez fait construire une maison, ou avez réalisé des travaux de construction (agrandissement d’une pièce, réfection de toiture, construction d’une terrasse, etc.) et signé le procès-verbal de réception. Deux situations : l’entrepreneur n’a toujours pas réalisé la levée des réserves et vous souhaitez qu’il le fasse ; moins d’un an plus tard, vous avez...

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Lettre de démission pour grossesse ou congé...





Lettre

Droit du travail

Particulier

Congés payés

Congés maternité, paternité, parental

Rupture du contrat de travail

Démission

Lettre de démission pour grossesse ou congé parental

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 11/09/2024

3,60€

Vous êtes enceinte, en congé maternité ou venez d’accueillir un enfant au sein de votre foyer dans le cadre d’une adoption. Vous souhaitez démissionner pour pouvoir élever votre enfant.

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3,60€



Lettre de contestation de licenciement (état...





Lettre

Droit du travail

Particulier

Licenciement économique ou personnel

Congés payés

Congés maternité, paternité, parental

Licenciement

Lettre de contestation de licenciement (état de grossesse)

Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 11/09/2024

3,60€

Vous êtes enceinte et vous n’avez pas encore déclaré votre grossesse à votre employeur qui vous a licenciée.  Vous souhaitez déclarer votre grossesse afin d’obtenir l’annulation de votre licenciement.

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3,60€



Invitation des délégués syndicaux à...





Lettre

Droit du travail

Professionnel

Relations avec le CSE

Relations collectives

Invitation des délégués syndicaux à négocier un accord d’entreprise

Rédigé par Clémence Gosset, mis à jour le 30/08/2024

4,80€

Vous envisagez la négociation d’un accord d’entreprise. Avant d’y procéder, vous vous devez d’inviter le ou les délégués syndicaux présents dans votre entreprise, à négocier.

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4,80€



Désigner un mandataire fiscal





Lettre

Droit fiscal

Professionnel

Fiscalité de l'entreprise, impôts, TVA

Désigner un mandataire fiscal

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 27/08/2024

4,80€

Votre entreprise fait l’objet d’une procédure de rectification contradictoire et vous souhaitez désigner un mandataire habilité à recevoir l’ensemble des actes de la procédure.

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4,80€



Demande de transaction pour obtenir un délais...





Lettre

Droit fiscal

Professionnel

Fiscalité de l'entreprise, impôts, TVA

Demande de transaction pour obtenir un délais de paiement

Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 27/08/2024

0,00€

Votre société a été confrontée à un redressement fiscal et vous souhaitez solliciter la signature d’une transaction avec l’administration fiscale. Cette démarche peut vous permettre, entre autres, de bénéficier de délais de paiement. Notre modèle de lettre, simple et conforme à la législation, vous aide à formaliser cette demande de manière efficace.

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0,00€

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