Des dossiers complets pour appliquer sereinement les lois

Rédigés par notre équipe de juristes à La Rochelle et Clermont-Ferrand, chaque dossier comprend les réponses aux questions les plus posées, des documents RH pour faciliter leur mission, des modèles de lettres et contrats et des fiches express qui vous résument l'essentiel des lois.

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Mandater des agents commerciaux : contrats,...

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Mandater des agents commerciaux : contrats, statuts...

Rédigé par Océane Mahoukou , mis à jour le 12/01/2022

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Comment recruter un agent commercial ? Le contrat d’agence commerciale

Vous êtes agent commercial ou un professionnel souhaitant y recourir et vous désirez connaître les obligations respectives des parties au contrat d’agence commerciale ?

L'agent commercial est un mandataire chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d'achat,...

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Rédiger les contrats commerciaux : prestation...

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Rédiger un contrat commercial pour votre entreprise

Gagnez du temps et en efficacité grâce à notre dossier complet à jour des dernières lois !

La rédaction d'un contrat commercial nécessite une attention particulière afin de sécuriser la relation avec votre cocontractant et de prévenir d'éventuels contentieux. En effet, le contrat écrit permet de préciser les obligations de...
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Factures commerciales : les mentions obligatoires

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Factures commerciales : les mentions obligatoires

Rédigé par Anaëlle Tardivon , mis à jour le 08/08/2017

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Vous vous interrogez certainement sur les formalités que votre entreprise doit respecter à l'occasion de l'établissement de vos factures En effet, un défaut de facturation ou l'omission de mentions obligatoires sont passibles de sanctions fiscales voire pénales.
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Une question vous trotte dans la tête ?

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Comprendre le mécanisme de la caution

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Comprendre le mécanisme de la caution

Rédigé par Sessi Imorou , mis à jour le 14/12/2022

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La cautionnement, un acte particulièrement engageant

Vous souhaitez vous porter caution, mais les contours de cet engagement demeurent flous pour vous.

Se porter caution, c'est s'engager à payer à la place du débiteur, si celui-ci ne s'acquitte pas de ses dettes auprès de ses créanciers (paiement d'un loyer, remboursement d'un prêt, etc.).

Une personne physique (être humain ou...

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Ouvrir une franchise

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Ouvrir une franchise

Rédigé par , mis à jour le 01/07/2011

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Quel que soit le mode de distribution choisi, afin d’éviter les conflits avec vos clients ou vos concurrents, il est préférable de maîtriser les règles relatives à la livraison et à la rédaction des conditions générales de vente, mais aussi celles concernant la concurrence déloyale, l’abus  de position dominante, l’entente, ou la contrefaçon. Nos dossiers, rédigés par...
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Litige commercial : comment y mettre fin ?

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Litige commercial : comment y mettre fin ?

Rédigé par L'équipe Juritravail , mis à jour le 02/12/2021

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Le litige commercial, un des obstacles que votre entreprise peut traverser

Vous êtes professionnel et devez nécessairement entretenir des relations avec d’autres entreprises pour les besoins de votre activité. Dans cette démarche, un contrat de partenariat, surtout pour du long terme, limite le risque de litiges, renforce et sécurise les relations entre les parties. Il se peut que des...
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Mentions légales d'un site internet : les...

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Mentions légales d'un site internet : les rédiger sans erreur

Rédigé par L'équipe Juritravail , mis à jour le 05/05/2022

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Les mentions légales obligatoires d’un site internet

Tout vendeur professionnel doit mentionner de façon lisible et compréhensible un certain nombre d'informations concernant notamment l'identité du e-commerçant, l’utilisation des données personnelles, le prix du bien ou du service vendu et sa composition, ou encore les conditions dans lesquelles la vente sera réalisée.

Ce dossier...

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Acheter un nom de domaine : la procédure...

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Acheter un nom de domaine : la procédure étape par étape

Rédigé par Carole Girard Oppici , mis à jour le 12/11/2021

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Le dépôt d'un nom de domaine

La création d'un site internet implique nécessairement de le rattacher à un nom de domaine. Il s'agit de l'adresse web unique du site. C’est l’enseigne de l’activité qui est visible en premier par les e-consommateurs.

Cependant, le choix, la réservation et l’enregistrement de celui-ci peuvent révéler plusieurs problématiques. Nous vous aidons à...

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Contrefaçon : protéger votre marque efficacement

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Contrefaçon : protéger votre marque efficacement

Rédigé par L'équipe Juritravail , mis à jour le 30/07/2021

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La contrefaçon est un délit qui concerne une multitude d'éléments tels que les dessins, écrits, marques, brevets, produits commerciaux…

Vous venez de trouver un nom fort, qui va vous permettre de vous distinguer face à vos concurrents. Votre entreprise vient de faire une découverte majeure que vous souhaitez protéger. Vous commercialisez un produit qui fait l’objet, ou risque de...

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Marque : s'enregistrer à l'INPI et comprendre...

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Marque : s'enregistrer à l'INPI et comprendre les licences et cessions

Rédigé par L'équipe Juritravail , mis à jour le 29/03/2022

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La marque : un signe distinctif valorisant la qualité des biens et services

La marque est un signe distinctif, source de compétitivité, amenant chaque entreprise à se dépasser pour défendre son image, en recherchant la satisfaction du consommateur.

Dans un monde sans marque, chaque produit serait similaire, si bien que le choix du consommateur ne s'effectuerait pas en fonction de la...

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Accueillir de nouveaux salariés

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Accueillir de nouveaux salariés

Rédigé par L'équipe Juritravail , mis à jour le 29/11/2019

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De nouveaux salariés viennent d’être embauchés ou transférés au sein de votre entreprise. Vous vous demandez comment les accueillir et comment les présenter au personnel déjà en place. Nous vous aidons dans la formulation de ces présentations !


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Recruter des salariés

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Recruter des salariés

Rédigé par Hadjara Laya , mis à jour le 24/11/2022

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Le processus de recrutement étape par étape

Un poste est à pourvoir au sein de votre entreprise et vous souhaitez recruter en externe. Afin de mettre toutes les chances de votre côté pour choisir la bonne personne, vous allez devoir, dans un premier temps, bien rédiger l’offre d’emploi et la diffuser de la façon la plus adaptée à vos besoins. Dans un second temps, il conviendra...

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Recommander des salariés

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Recommander des salariés

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Un salarié vous demande une recommandation pour un travail Ce salarié vous avait donné satisfaction, et vous souhaitez accéder à sa demande.
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Annoncer l'entrée en bourse de l'entreprise

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Annoncer l'entrée en bourse de l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Votre société est entrée en bourse, et vous souhaitez l’annoncer, tant aux clients qu’aux salariés.
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Annoncer le changement d'adresse de l'entreprise

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Annoncer le changement d'adresse de l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Votre entreprise a déménagé Il vous faut l’annoncer à vos clients, et aussi confirmer ce changement aux salariés.
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Annoncer la reprise de la société

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Annoncer la reprise de la société

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Votre société est reprise par une autre.
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Annoncer le changement de dénomination de...

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Annoncer le changement de dénomination de l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Vous avez décidé de changer la dénomination sociale ou le logo de votre société.
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Gérer les conflits internes

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Gérer les conflits internes

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Des rumeurs (par exemple, quant à la mise en place d’un plan social) circulent au sein de la société et vous souhaitez y répondre, ou vous souhaitez désamorcer un conflit avec un autre salarié ; nos modèles de lettre vous permettront de répondre au mieux à ces rumeurs ou conflits.
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Donner des directives aux salariés

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Donner des directives aux salariés

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Comment annoncer de nouvelles directives aux salariés ? Il peut s'agir par exemple de donner de nouvelles tâches aux salariés, d'annoncer un changement de bureaux, de prévoir une modification de l'emploi du temps au cours de la période de vacances.
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Annoncer l'amélioration des conditions de travail

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Annoncer l'amélioration des conditions de travail

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Les conditions de travail de l'entreprise peuvent avoir un impact important sur la productivité En particulier, l'employeur est tenu d'une obligation de sécurité de résultat.
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Annoncer des changements de politique intérieure

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Annoncer des changements de politique intérieure

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Vous envisagez de prendre de changer de politique dans l'entreprise, par exemple, en contrôlant davantage les notes de frais Vous souhaitez informer les salariés de ce changement avant de le mettre en oeuvre.
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Présenter aux salariés de nouveaux produits

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Présenter aux salariés de nouveaux produits

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Votre entreprise vient de créer un nouveau produit Il peut être au stade du prototype ou du produit fini prêt à être commercialisé ; il peut avoir été commercialisé et vous souhaitez annoncer les résultats des ventes.
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Annoncer de nouvelles mesures

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Annoncer de nouvelles mesures

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Vous souhaitez annoncer de nouvelles mesures aux salariés : changement de locaux, lancement d'un nouveau service, création d'un projet, alliance avec une autre entreprise.
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Annoncer l'ouverture ou la fermeture de...

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Annoncer l'ouverture ou la fermeture de l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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L'ouverture ou la fermeture d'un nouveau magasin, d'une nouvelle succursale, d'un nouveau bureau est important dans la vie de l'entreprise Un tel évènement fait souvent naître des interrogations ou des inquiétudes.
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Entretien annuel d'évaluation et entretien...

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Entretien annuel d'évaluation et entretien professionnel : bien les préparer

Rédigé par Hugo Michelot , mis à jour le 28/10/2022

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Entretien annuel d'évaluation et entretien professionnel : bien les préparer

Gagnez du temps et en efficacité grâce à notre dossier complet à jour des dernières lois !

Vous allez certainement recevoir vos collaborateurs durant les semaines ou mois à venir pour faire un bilan du travail fourni. Il est primordial de préparer à l’avance le déroulement de ces entretiens afin...

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Annoncer des mutations, des changements de service

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Annoncer des mutations, des changements de service

Rédigé par , mis à jour le 31/07/2012

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Un salarié est muté dans une autre agence, un service est remanié, et vous souhaitez l'annoncer aux salariés concernés et à l'ensemble de l'entreprise.
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Communiquer les nominations, les promotions,...

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Communiquer les nominations, les promotions, les avancements

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Les salariés sont amenés à changer de poste au cours de la vie de l'entreprise.
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Les outils pour gérer la formation dans...

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Les outils pour gérer la formation dans l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Vous devez adapter les salariés à l'évolution de leur emploi Pour cela, vous décidez de mettre en place une session de formation au sein de l'entreprise.
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Fêter les anniversaires d’arrivée dans...

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Fêter les anniversaires d’arrivée dans l’entreprise

Rédigé par , mis à jour le 10/05/2011

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C'est l'anniversaire de présence d'un salarié dans l'entreprise, et vous souhaitez le féliciter Vous pouvez également vouloir féliciter un chef de service pour l'anniversaire de création de son service.
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Fêter anniversaires et fêtes dans l'entreprise

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Fêter anniversaires et fêtes dans l'entreprise

Rédigé par , mis à jour le 30/11/-0001

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Noël, un anniversaire, un pot de départ en retraite.
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